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Exported Motor Vehicles Drawback Regulations

Traduction de «vehicles because they » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other impo ...[+++]

Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.


Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.

Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.


Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.

Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.


Because They're Young: Active Living for Canadian Children and Youth - A Blueprint for Action

Parce qu'ils sont jeunes : Une vie active pour les enfants et les jeunes Canadiens - Projet de plan d'action


Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]

Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Registration taxes are very important in determining the total cost of running vehicles because they are applied on vehicle costs, themselves representing a high percentage of life cycle costs.

La taxe à l'immatriculation est très importante pour la détermination du coût total d'utilisation d'un véhicule parce qu'elle est basée sur le prix du véhicule, qui représente lui-même un pourcentage élevé des coûts sur la totalité du cycle de vie.


But they are one of the few measures – alongside improvements in vehicle efficiency – offering the practical prospect of large-scale savings in the transport sector in the medium term. As the chart shows, there is a particular need for greenhouse gas savings in transport because its annual emissions are expected to grow by 77 million tonnes between 2005 and 2020 – three times as much as any other sector.

Ainsi qu'il ressort du diagramme, la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans les transports est un problème urgent, dès lors que les émissions annuelles de ce secteur d'activité devraient connaître une croissance de 77 millions de tonnes entre 2005 et 2020, soit trois fois plus que n'importe quel autre secteur.


(6c) Certain vehicles of historic interest do not have complete original documentation, either because the vehicles in question have been discarded and then restored, or because they were manufactured before Member State registration systems were established, or because they were originally racing or military vehicles.

(6 quater) Certains véhicules présentant un intérêt historique ne disposent pas de tous les documents originaux, soit parce que les véhicules en question ont été mis au rebut puis restaurés, soit parce qu'ils ont été fabriqués avant la mise en place des systèmes d'immatriculation des États membres, ou encore parce qu'ils étaient à l'origine des véhicules militaires ou des véhicules de course.


Yes, of course, climate change exists, but commercial vehicles are not vehicles that people buy for the sheer pleasure of driving or because they are passionate about them. They are vehicles that people use as a tool for their work, which means that the target of 147 grams of CO2 by 2020 strikes the right balance.

Oui, bien sûr, il y a un changement climatique mais voilà, quand il s’agit de véhicules utilitaires, ce sont des véhicules que l’on n’achète pas pour le plaisir de la conduite ou par passion, ce sont des véhicules qu’on utilise comme outil de travail, ce qui fait que cette cible de 147 grammes de CO2 pour 2020 constitue un juste équilibre.


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This objective would be placed in jeopardy if national legislation or any contractual clause contained in an insurance policy excluded passengers from insurance cover because they knew or should have known that the driver of the vehicle was under the influence of alcohol or of any other intoxicating agent at the time of the accident.

Cet objectif serait compromis si la législation nationale ou une clause contractuelle contenue dans une police d’assurance venait à exclure de cette couverture le passager qui savait ou aurait dû savoir que le conducteur du véhicule était sous l’influence de l’alcool ou d’une drogue au moment de l’accident.


I often stand up and tell the Commission not to add costs, but in many ways, when animals are going to slaughter, if the cost of transport is greater because they have to do a good job, they have to have the right vehicles and they must not overcrowd those vehicles, then I say, well, so be it!

Je me lève souvent et je dis à la Commission de ne pas augmenter les coûts, mais à bien des égards, lorsque des animaux partent à l’abattage, si le coût de transport doit être plus élevé pour permettre aux transporteurs de bien faire leur travail, d’utiliser les véhicules adéquats et d’éviter qu’ils ne soient surchargés, je dis, très bien, qu’il en soit ainsi!


The carriage from consignors to terminals can be effected by the present fleet of EX-approved vehicles without great problems. However, the distribution both of fireworks from terminals to shopping areas and of the surplus back to the terminal is limited due to a lack of EX-approved vehicles. The carriers are not interested in investing in such approvals because they cannot recover their costs.

Le transport sur le trajet entre les expéditeurs et les dépôts peut être assuré sans grande difficulté par la flotte actuelle de véhicules homologués EX. Par contre, la distribution des artifices entre leurs dépôts et les points de vente et le retour des invendus aux dépôts est limité en raison du manque de véhicules homologués EX. Les transporteurs ne sont pas enclins à consentir les dépenses nécessaires pour avoir ces homologations parce qu’ils ne peuvent pas les rentabiliser.


Also classified as motor vehicles, however, are two-, three- and four-wheeled vehicles covered by Directive 92/61/EEC belonging to category L. Because they have positive ignition engines fuelled by petrol, they are also covered by the Regulation, under the current wording of Article 2.

Toutefois, les véhicules à deux, trois et quatre roues couverts par la directive 92/61/CEE sont également classés comme véhicules à moteur de catégorie L. Considérant qu'ils sont équipés de moteurs à allumage commandé fonctionnant à l'essence, ils sont également couverts par le règlement, aux termes de l'article 2 tel qu'il apparaît sous sa forme actuelle.


This objective would be placed in jeopardy if national legislation or any contractual clause contained in an insurance contract excluded passengers from insurance cover because they knew or should have known that the driver of the vehicle was under the influence of alcohol or of any other intoxicating agent at the time of the accident.

Cet objectif serait compromis si la législation nationale ou une clause contractuelle contenue dans une police d'assurance venait à exclure de cette couverture le passager qui savait ou aurait dû savoir que le conducteur du véhicule était sous l'influence de l'alcool ou d'une drogue au moment de l'accident.


Firstly, because it will lead to the judicial protection of victims being updated and improved; secondly, it creates a better functioning internal market for motor vehicle liability insurance; thirdly, the minimum insurance sums for personal injuries and damage to property are increased; fourthly, because it will mean that it is easier to comply with insurance liability for imported motor vehicles until they reach their destination, and fifthly because it clarifies the responsibility of the guarantee fund in the country where the accident occurred for ...[+++]

Premièrement, elle conduira à une mise à jour et à une amélioration de la protection juridique des victimes; deuxièmement, elle améliorera le fonctionnement du marché intérieur pour l’assurance de la responsabilité civile des véhicules automoteurs; troisièmement, les montants minimums d’assurance en cas de dommages corporels et de dommages matériels sont revus à la hausse; quatrièmement, elle permettra de se conformer plus facilement à l’obligation d’assurance dans le cas de véhicules automoteurs importés jusqu’à ce qu’ils arrivent à destination; et cinquièmement, parce qu’elle clarifie la responsabilité du fonds de garantie dans le ...[+++]




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'vehicles because they' ->

Date index: 2022-03-09
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