Vertaling van "vehicles for personal " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

motor car [ automobile | car | personal automobile | private car | tourist vehicle ]
automobile [ véhicule automobile | voiture | voiture automobile | voiture de tourisme | voiture particulière ]

Person injured in collision between other motor vehicle and two- or three-wheeled motor vehicle (traffic)
Personne blessée dans une collision entre un autre véhicule à moteur et un véhicule à moteur à deux ou trois roues (dans la circulation)

Person injured in collision between other motor vehicle and two- or three-wheeled motor vehicle, nontraffic
Personne blessée dans une collision entre un autre véhicule à moteur et un véhicule à moteur à deux ou trois roues, en dehors de la circulation

motor vehicle for combined transport of persons and goods | motor vehicle for mixed use
véhicule automobile mixte

Person injured while boarding or alighting from railway train or railway vehicle
Personne blessée en montant ou en descendant d'un train ou d'un véhicule ferroviaire

privately-owned motor vehicle [ POMV | privately-owned vehicle | personal vehicle ]
véhicule personnel [ véh pers | véhicule privé | voiture personnelle | véhicule particulier ]

vehicle [ transport equipment | transport facilities ]
véhicule [ matériel de transport | matériel roulant ]

police checks [ checking of vehicle papers | check on persons | identification checks | roadside checks ]
contrôle de police [ contrôle d'identité | contrôle de personnes | contrôle de route | contrôle des papiers du véhicule ]

personal independent vehicle | PIV [Abbr.]
petit véhicule urbain

person having custody of a motor vehicle
détenteur d'un véhicule automoteur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

* Examine the benefits of harmonising the approval of adaptations to vehicles for persons with reduced mobility.
* Etudier les avantages d'harmoniser l'homologation des adaptations apportées aux véhicules destinés aux personnes à mobilité réduite.

(2) Despite subsection (1), if the tax under section 220.05, 220.06 or 220.07 is payable to Her Majesty in right of Canada by a person in respect of a specified motor vehicle that the person is required to register under the laws of a participating province relating to the registration of motor vehicles, the person shall pay the tax to the provincial authority in its capacity as agent of Her Majesty in right of Canada at the earlier of the time at which the person registers the vehicle and the time at or before which the person is required to register it, and
(2) Malgré le paragraphe (1), la personne tenue de faire immatriculer un véhicule à moteur déterminé aux termes de la législation d’une province participante sur l’immatriculation des véhicules à moteur n’a pas, si elle est un inscrit, à indiquer dans une déclaration la taxe prévue aux articles 220.05, 220.06 ou 220.07 qui est payable par elle à Sa Majesté du chef du Canada relativement au véhicule ou, si elle n’est pas un inscrit, à produire une déclaration concernant cette taxe. Toutefois, la taxe doit être payée à l’autorité provinciale, en sa qualité de mandataire de Sa Majesté du chef du Canada, à la date où la personne fait immatriculer le véhicule ou, si elle est antérieure, à la date limite où elle doit le faire immatriculer.

29 (1) Where a parking area contains delineated parking spaces for normal sized vehicles and an area designated by a sign for the parking of oversized vehicles, any person who parks a motor vehicle that is longer or wider than a delineated parking space shall park it in the designated area.
29 (1) Lorsqu’un parc de stationnement offre à la fois des places de stationnement délimitées pour les véhicules de taille normale et une zone désignée par un écriteau pour ceux de plus grandes dimensions, quiconque stationne un véhicule plus long ou plus large qu’une place de stationnement délimitée doit le faire dans la zone désignée.

‘runway incursion’ means any occurrence at an aerodrome involving the incorrect presence of an aircraft, vehicle or person on the protected area of a surface designated for the landing and take-off of aircraft.
«incursion sur piste», toute situation sur un aérodrome, qui correspond à la présence inopportune d’un aéronef, d’un véhicule ou d’une personne dans l’aire protégée d’une surface destinée à l’atterrissage ou au décollage d’aéronefs.

Certain information provided, such as the name and address of the owner or usual driver of the vehicle and the number of the insurance policy or the registration number of the vehicle, constitutes personal data within the meaning of Directive 95/46/EC of the European Parliament and of the Council of 24 October 1995 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data and on the free movement of such data .
Certaines données communiquées, telles que le nom et l’adresse du propriétaire ou du conducteur habituel du véhicule et le numéro de la police d’assurance ou le numéro d’immatriculation du véhicule, sont des données à caractère personnel au sens de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données .

To summarize, that includes the ecoAUTO rebate program to provide performance-based rebates for the purchase of new fuel-efficient vehicles, as well as a green levy that has been placed on fuel-inefficient vehicles; the personal vehicle fuel efficiency incentive program to provide incentives to encourage the retirement of older, more polluting vehicles from Canadian roads; a new operating incentive in support of renewable fuel production in Canada, which will help meet the regulated requirement of 5% renewable fuel content in gasoline by 2010, and 2% renewable content in diesel fuel and heating oil by 2012; and a commitment to provide funding for Sustainable Development Technology Canada to establish large-scale facilities for the production of next-generation renewable fuels in partnership with the private sector.
Pour résumer, ces initiatives comprennent le Programme écoAUTO qui offre des remises axées sur le rendement pour l'achat de nouveaux véhicules à haut rendement énergétique et un écoprélèvement sur les véhicules énergivores; le Programme d'incitatifs pour les véhicules personnels écoénergétiques, qui encourage le retrait de la circulation de véhicules anciens et plus polluants; une nouvelle mesure incitative pour appuyer la production de carburant renouvelable au Canada, qui contribuera à satisfaire l'exigence de 5 p. 100 de carburant renouvelable dans l'essence d'ici 2010 et de 2 p. 100 de contenu renouvelable dans le gazole et l'huile de chauffage d'ici 2012; l'engagement de fournir des crédits à Technologie du développement durable Canada pour la création d'installations de grande envergure de production de carburant renouvelable de prochaine génération en collaboration avec le secteur privé.

border crossing infrastructures and related buildings, such as border stations, helicopter landing places or lanes or booths for the queuing of vehicles or persons at border crossing points.
les infrastructures des points de passage frontaliers et les bâtiments connexes, tels que les postes frontières, les pistes d'atterrissage d'hélicoptères et les couloirs ou les guichets pour le passage des véhicules ou des personnes aux points de passage frontaliers.

In addition, many construction supervisory and maintenance employees use the vehicles as their mobile office, travelling to more than one site or customer location, and do not use the vehicles for personal driving.
En outre, beaucoup d'employés de maintenance et de supervision utilisent ces véhicules comme bureau mobile, se rendant à plus d'un site ou chez plus d'un client et ne les utilisent pas pour leurs besoins personnels.

(24) Certain information provided, such as the name and address of the owner or usual driver of the vehicle and the number of the insurance policy or the registration number of the vehicle, constitutes personal data within the meaning of Directive 95/46/EC of the European Parliament and of the Council of 24 October 1995 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data and on the free movement of such data(11); the processing of such data which is required for the purposes of this Directive must therefore comply with the national measures taken pursuant to Directive 95/46/EC; the name and address of the usual driver should be communicated only if national legislation provides for such communication.
(24) Certaines données communiquées, telles que le nom et l'adresse du propriétaire ou du conducteur habituel du véhicule et le numéro de la police d'assurance ou le numéro d'immatriculation du véhicule, sont des données à caractère personnel au sens de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données(11). Le traitement de ces données, qui est requis aux fins de la présente directive, doit dès lors être en conformité avec les dispositions nationales prises en application de la directive 95/46/CE. Le nom et l'adresse du conducteur habituel ne devraient être communiqués que si les législations nationales le prévoient.