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Vertaling van "verifier shall ensure that the emissions and other climate-relevant information " (Engels → Frans) :

5. In particular the verifier shall ensure that the emissions and other climate-relevant information included in the emission report have been determined in accordance with Articles 8, 9 and 10 and the monitoring plan referred to in Article 6.

3. Il s’assure en particulier que les émissions et autres informations utiles en rapport avec le climat qui figurent dans la déclaration d’émissions ont été déterminées conformément aux dispositions des articles 8, 9 et 10 et au plan de surveillance visé à l’article 6.


5. In particular the verifier shall ensure that the emissions and other climate-relevant information included in the emission report have been determined in accordance with Articles 8, 9 and 10 and the monitoring plan referred to in Article 6.

5. Il s'assure en particulier que les émissions et autres informations utiles en rapport avec le climat qui figurent dans la déclaration d'émissions ont été déterminées conformément aux dispositions des articles 8, 9 et 10 et au plan de surveillance visé à l'article 6.


5. In particular the verifier shall ensure that the emissions and other climate-relevant information included in the emission report have been determined in accordance with Articles 8, 9 and 10 and the monitoring plan referred to in Article 6.

5. Il s'assure en particulier que les émissions et autres informations utiles en rapport avec le climat qui figurent dans la déclaration d'émissions ont été déterminées conformément aux dispositions des articles 8, 9 et 10 et au plan de surveillance visé à l'article 6.


The verifier shall also ensure that the emissions and other climate-relevant information declared in the reports are consistent with data calculated from other sources in accordance with Annexes I and II.

Le vérificateur s’assure également que les émissions et autres informations utiles en rapport avec le climat qui figurent dans les déclarations correspondent aux données calculées à partir d'autres sources conformément aux annexes I et II.


The verifier shall also ensure that the emissions and other climate-relevant information declared in the reports are consistent with data calculated from other sources in accordance with Annexes I and II.

Le vérificateur s'assure également que les émissions et autres informations utiles en rapport avec le climat qui figurent dans les déclarations correspondent aux données calculées à partir d'autres sources conformément aux annexes I et II.


The verifier shall also ensure that the emissions and other climate-relevant information declared in the reports are consistent with data calculated from other sources in accordance with Annexes I and II.

Le vérificateur s'assure également que les émissions et autres informations utiles en rapport avec le climat qui figurent dans les déclarations correspondent aux données calculées à partir d'autres sources conformément aux annexes I et II.


5. In particular the verifier shall ensure that the emissions and other relevant information included in the emission report have been determined in accordance with Articles 8, 9 and 10 and the monitoring plan referred to in Article 6.

5. Il s'assure en particulier que les émissions et autres informations utiles qui figurent dans la déclaration d'émissions ont été déterminées conformément aux dispositions des articles 8, 9 et 10 et au plan de surveillance visé à l'article 6.


1. From 2019, by 30 April of each year, companies shall submit to the Commission and to the authorities of the flag States concerned, an emission report concerning the emissions and other climate-relevant information during the entire reporting period for each ship under their responsibility, which has been verified as satisfactory by a verifier ...[+++]

1. À partir de l’année 2009, les compagnies soumettent tous les ans à la Commission, pour le 30 avril, une déclaration d’émissions couvrant les émissions et d’autres informations utiles en rapport avec le climat qui concernent l’ensemble de la période de déclaration, pour chaque navire placé sous leur responsabilité; cette déclaration d’émissions a été vérifiée et jugée satisfaisante par un vérificateur, conformé ...[+++]


1. By 31 August 2017, companies shall submit to the verifiers a monitoring plan indicating the method chosen to monitor and report emissions and other climate-relevant information for each of their ships above 5000 GT.

1. Les entreprises fournissent aux vérificateurs, pour le 31 août 2017, un plan de surveillance indiquant la méthode choisie pour la surveillance et la déclaration des émissions et des autres informations utiles en rapport avec le climat, pour chacun de leurs navires d'une jauge brute supérieure à 5000.


(26) In order to ensure uniform conditions for the use of automated systems and standard electronic templates for coherent reporting of emissions and other climate-relevant information to the Commission and involved States implementing powers should be conferred on the Commission.

(26) Afin de garantir des conditions uniformes d’utilisation des systèmes automatiques et des modèles électroniques standard permettant de déclarer de manière cohérente les émissions et les autres informations en rapport avec le climat à la Commission et aux États concernés, il convient de conférer des compétences d’exécution à la Commission.




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'verifier shall ensure that the emissions and other climate-relevant information' ->

Date index: 2023-05-29
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