Traduction de «vessels shall accept » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

the giving-way ship shall keep out of the way of the other vessel
le navire qui doit laisser la route libre doit s'écarter de la route de l'autre navire

consultations shall be held with a view to finding a commonly acceptable solution
des consultations ont lieu en vue de trouver une solution mutuellement acceptable

in the absence of a decision to reject it,the proposed modification shall stand as accepted
à défaut d'une décision de rejet,la proposition de modification est acceptée

the proposed modification shall stand as accepted
la proposition de modification est acceptée

Acceptance of ... into the Auxiliary Vessel Service of the Department of National Defence
Recette du ... aux service des navires auxiliaires du Ministère de la Défense nationale

Chartered Vessel Acceptance Certificate
Certificat d'acceptation du bateau affrété

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(5) Suction and discharge valves and cocks on a wooden fishing vessel shall be attached to the hull by the methods prescribed in Schedule VII or any other method accepted by the Board after full particulars have been submitted to it.
(5) Les soupapes et les robinets des tuyaux d’aspiration et de décharge sur un bateau de pêche en bois sont fixés sur la coque soit suivant les méthodes prescrites à l’annexe VII, soit suivant toute autre méthode agréée par le Bureau après présentation de tous les détails.

(7) Suction and discharge valves and cocks on a wooden fishing vessel shall be attached to the hull by the methods prescribed by the Board as set out in Schedule VI or any other method accepted by the Board after full particulars have been submitted to it.
(7) Les soupapes et les robinets des tuyaux d’aspiration et de décharge sur un bateau de pêche en bois seront fixés sur la coque soit par l’une des méthodes prescrites par le Bureau à l’annexe VI, soit par toute autre méthode agréée par le Bureau après présentation de tous les détails.

5. Costs shall normally be calculated on the basis of records kept by the shipbuilder under investigation, provided that such records are in accordance with the generally accepted accounting principles of the country concerned and that it is shown that the records reasonably reflect the costs associated with the production and sale of the vessel under consideration.
5. Les coûts sont normalement calculés sur la base des documents comptables du constructeur de navires faisant l'objet de l'enquête, à conditions que ces documents soient tenus conformément aux principes comptables généralement acceptés du pays concerné et qu'il soit démontré que ces documents reflètent raisonnablement les coûts liés à la production et à la vente du navire considéré.

(2) For the purposes of this Division, the reference in A4 of the International Grain Code to “an equivalent accepted by the Administration in accordance with regulation I/5 of the International Convention for the Safety of Life at Sea, 1974, as amended” shall, in respect of Canadian vessels, be read as a reference to “a replacement granted by the Marine Technical Review Board under section 28 of the Canada Shipping Act, 2001 or an equivalent accepted by that Board under section 102 of the Cargo, Fumigation and Tackle Regulations”.
(2) Pour l’application de la présente section, la mention, dans A.4 du Recueil international de règles sur les grains, d’« une équivalence acceptée par l’Administration conformément aux dispositions de la règle I/5 de la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée » vaut mention, dans le cas d’un bâtiment canadien, d’« un remplacement auquel a fait droit le Bureau d’examen technique en matière maritime en application de l’article 28 de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada ou d’une équivalence acceptée par le Bureau en vertu de l’article 102 du Règlement sur les cargaisons, la fumigation et l’outillage de chargement »

84 (1) Subject to subsection (2), no person, other than a person appointed by an authority acceptable to the Board, shall alter or deal with a safety or relief valve of a boiler or other pressure vessel.
84 (1) Sous réserve du paragraphe (2), seule une personne nommée par une autorité que le Bureau peut agréer doit toucher à une soupape de sûreté d’une chaudière ou d’un autre récipient de pression.

(7) A windlass or winch shall be provided on a fishing vessel that carries an anchor weighing more than 70 kg or if a winch normally used for fishing operations can be used, it may be accepted in lieu of an anchor windlass.
(7) Un bateau de pêche muni d’une ancre pesant plus de 70 kg devra disposer d’un guindeau ou d’un treuil; un treuil normalement utilisé pour les opérations de pêche pourra tenir lieu de guindeau.

Where a vessel is considered to be in a situation of uncertainty, alert or distress but the persons on board refuse to accept assistance, the participating unit shall inform the responsible Rescue Coordination Centre and follow its instructions.
lorsqu'un navire est considéré comme étant dans une situation d'incertitude, d'alerte ou de détresse, mais que les personnes se trouvant à bord refusent toute assistance, l'unité participante en informe le centre de coordination du sauvetage compétent et suit ses instructions.

In the case of accepted batches, the notified body shall affix its identification number, or cause that number to be affixed, to each vessel and shall draw up a written certificate of conformity relating to the tests carried out.
pour les lots acceptés, l'organisme notifié appose ou fait apposer son numéro d'identification sur chaque récipient et établit, par écrit, un certificat de conformité relatif aux essais effectués.

live fish caught by fishing vessels flying the flag of the third country concerned shall not be accepted for the purposes of fish farming in maritime waters under the jurisdiction of a Member State.
que les poissons vivants capturés par les navires de pêche battant pavillon du pays tiers concerné ne sont pas acceptés à des fins d'aquaculture dans les eaux maritimes relevant de la juridiction d'un État membre.