Traduction de «what mechanism could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

What Could be Different? Possible Outcomes of the International Year of Volunteers 2001...a summary of discussions groups
Qu'espérons-nous de l'Année internationale des volontaires 2001? - Sommaire des discussions de groupe

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(24) What other mechanisms could be devised to provide for a more equitable distribution of asylum seekers and/or beneficiaries of international protection between Member States?
(24) D’autres mécanismes sont-ils concevables afin de garantir une répartition plus équitable des demandeurs d’asile et/ou des bénéficiaires d’une protection internationale entre les États membres?

Under what circumstances could a mechanism for joint processing be used by Member States?
Dans quelles circonstances un mécanisme de traitement commun pourrait-il être utilisé par les États membres?

Questions (18) Considering the specificities of the offshore oil and gas industry, what kind of innovative insurance mechanisms could be appropriate?
Questions (18) Eu égard aux spécificités de l’industrie pétrolière et gazière offshore, quels seraient les types de mécanismes d’assurance innovants susceptibles être appropriés?

Voices its concern at a possible deregulation of the market in gambling and lotteries; considers it appropriate to use the profits derived from such lotteries for purposes that are in the public interest, including the continuing financing for professional and amateur sport; calls on the Commission and the Member States to adopt regulatory measures which ensure that sport is protected from any improper influence relating to betting, which guarantee the sporting events' integrity and ensure the respect of the competitions organisers intellectual property rights; calls on the Commission to carry out a study of the potential effects on society and sport of full deregulation of the market in gambling and lotteries, and of what types of control mechanisms could be used to protect consumers;
exprime ses préoccupations concernant une éventuelle libéralisation du marché des jeux de hasard et des loteries; estime approprié d'utiliser les bénéfices provenant de ces loteries à des fins d'intérêt public, comme la poursuite du financement du sport professionnel et amateur; demande à la Commission et aux États membres d'adopter des mesures réglementaires qui garantissent que le sport est protégé contre toute influence abusive liée aux paris et assurent l'intégrité des manifestations sportives et le respect des droits de propriété intellectuelle des organisateurs de compétitions; demande à la Commission d'élaborer une étude pour déterminer les effets potentiels de la libéralisation complète du marché des jeux de hasard et des loteries sur la société et le sport et quels types de mécanismes de contrôle pourraient être utilisés pour protéger les consommateurs;

What mechanisms could the Commission use to encourage the Member States to make fresh contributions to the WFP?
À quels mécanismes la Commission peut-elle avoir recours pour promouvoir de nouvelles contributions au PAM des pays membres ?

In addition to the carbon trading mechanism, what more could and should be done?
En plus du mécanisme de commerce du carbone, que faudrait-il faire de plus ?

If so, what could be the most effective mechanisms or investments?
Si oui, quels seraient les investissement ou les mécanismes les plus efficaces ?