Vertaling van "where they exist " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]
Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

take precedence in the order where they were elected
respecter l'ordre de préséance des membres élus

place where they are normally kept
point d'attache normal

principle of costs lie where they fall
principe d'imputation des dépenses à leur auteur

recyclable where facilities exist
recyclable là où les installations nécessaires existent

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

where the condition of the goods is changed or impaired after they have been put on the market
lorsque l'état des produits est modifié ou altéré après leur mise dans le commerce

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Where breed societies or breeding operations, or third parties designated by those breed societies or breeding operations in accordance with Article 27(1)(b), carry out performance testing or genetic evaluation, they shall establish and use methods for performance testing or genetic evaluation which shall be scientifically acceptable according to established zootechnical principles and shall take into account, where they exist:
Lorsque les organismes de sélection et les établissements de sélection ou les tiers désignés par ces organismes de sélection ou ces établissements de sélection conformément à l'article 27, paragraphe 1, point b), effectuent un contrôle des performances ou une évaluation génétique, ils établissent et utilisent des méthodes de contrôle des performances ou d'évaluation génétique scientifiquement acceptables au regard des principes zootechniques reconnus et tenant compte, lorsqu'ils existent:

These instruments are relatively new to many public authorities, but they have a great potential and proven ability to deliver where they exist.
Ces instruments sont relativement nouveaux pour de nombreuses autorités publiques, mais ils ont un grand potentiel et une capacité avérée à produire des résultats là où ils sont utilisés.

When those existed in the provinces and territories where they existed — and they did not exist in every one — we saw decreases in remand and probably improved conditions for those who were in remand.
Quand il en existait, dans les provinces et territoires où il y en avait — et ce n'était pas partout — nous avons constaté des baisses de la population en détention provisoire, et probablement l'amélioration des conditions dans lesquelles vivaient les personnes qui étaient détenues en attendant le prononcé de la peine.

Our Public Safety staff are working with the Treasury Board Secretariat to identify categories within the public service where they exist or where they do not exist within the public service in describing them, all with a view to being fair.
Le personnel de Sécurité publique travaille de concert avec le Secrétariat du Conseil du Trésor à trouver dans quelles catégories de la fonction publique les postes se retrouvent ou, s'ils ne se retrouvent dans aucune catégorie, pour les décrire, tout cela dans un souci d'équité.

Mr. Warren Edmondson: But I think the principle is that obviously we've adopted provincial wage schedules where they exist and we've adopted provincial hours of work practices where they exist.
M. Warren Edmondson: Mais je crois que le principe, c'est que de toute évidence, nous avons adopté les grilles salariales provinciales lorsqu'elles existent, de même que les méthodes en vigueur dans les provinces concernant les heures de travail lorsqu'elles existent.

the strategy should aim to build on existing structures where they exist - the Euro-Mediterranean Partnership, cooperation with the GCC, etc. and, should the need arise, we should reflect upon new structures for those countries with which no bilateral or regional framework exists
la stratégie doit viser à faire fond sur les structures en place lorsqu'elles existent - le partenariat euro-méditerranéen, la coopération avec le Conseil de coopération du Golfe, etc. - et, si nécessaire, il conviendra de réfléchir à de nouvelles structures pour les pays avec lesquels aucun cadre bilatéral ou régional n'existe;

(a) the correct technical names of the dangerous or polluting goods, the United Nations (UN) numbers where they exist, the IMO hazard classes in accordance with the IMDG, IBC and IGC Codes and, where appropriate, the class of the ship needed for INF cargoes as defined in Regulation VII/14.2, the quantities of such goods and, if they are being carried in cargo transport units other than tanks, the identification number thereof.
a) Désignation technique exacte des marchandises dangereuses ou polluantes, numéros (ONU) attribués, le cas échéant, par les Nations unies, classes de risque OMI déterminées conformément au code IMDG et aux recueils IBC et IGC et, le cas échéant, catégorie du navire requise pour les cargaisons au sens du recueil INF telles que définies dans la règle VII/14.2, quantités de ces marchandises et, si elles sont transportées dans des unités de transport de cargaison autres que des citernes, numéros d'identification de celles-ci

(a) the correct technical names of the dangerous or polluting goods, the United Nations (UN) numbers where they exist, the IMO hazard classes in accordance with the IMDG, IBC and IGC Codes and, where appropriate, the class of the ship as defined by the INF Code, the quantities of such goods and their location on board and, if they are being carried in cargo transport units other than tanks, the identification number thereof.
a) Désignation technique exacte des marchandises dangereuses ou polluantes, numéros (ONU) attribués, le cas échéant, par les Nations unies, classes de risque OMI déterminées conformément au code IMDG et aux recueils IBC et IGC et, le cas échéant, catégorie du navire au sens du recueil INF, quantités de ces marchandises et emplacement à bord et, si elles sont transportées dans des unités de transport de cargaison autres que des citernes, numéros d'identification de celles-ci

(37) Existing national schemes on reprography, where they exist, do not create major barriers to the internal market.
(37) Les régimes nationaux qui peuvent exister en matière de reprographie ne créent pas de barrières majeures pour le marché intérieur.

For that second category, we would have no objection to the existing provincial agencies where they exist having agreements to do that, which is already the case for the RCMP in B.C. and in Alberta.
Pour cette deuxième catégorie, nous n'aurions aucune objection à ce que les organismes provinciaux en place, le cas échéant, concluent des ententes pour le faire, ce qui est déjà le cas pour la GRC en Colombie-Britannique et en Alberta.