Traduction de «whereby it could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily function. The symptoms include restricted dietary choice, excessive exercise, induced vomiting and purgation, and use of appetite suppressants and diuretics.
Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poids faible. Il existe habituellement une dénutrition de gravité variable s'accompagnant de modifications endocriniennes et métaboliques secondaires et de perturbations des fonctions physiologiques. Les symptômes comprennent une restriction des choix alimentaires, une pratique excessive d'exercices physiques, des vomissements provoqués et l'utilisation de laxatifs, de coupe-faim et de diurétiques.

decree whereby the indictment is quashed
ordonnance de non-lieu

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

means whereby a Community Trade Mark is obtained
mode d'acquisition de la marque communautaire

device whereby the door ceases to close
dispositif provoquant l'arrêt de la fermeture de la porte

principle whereby proceedings may not be brought unless an administrative act has been infringed
exigence de la préexistence d'une infraction à un acte administratif

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The strategy does, however, set a process in motion whereby this could be possible over the course of the next five or ten years.
La stratégie établit toutefois un processus évolutif par lequel cela pourrait devenir possible au cours des cinq ou dix années à venir.

Finally, there was no indication that the grant equivalent of the rebates could fall under a de minimis scheme whereby it could be considered that small amounts of aid do not constitute State aid within the meaning of Article 107(1) TFEU.
Enfin, rien n'indiquait que l'équivalent-subvention des abattements pouvait entrer dans le cadre d'un régime de minimis qui permette de considérer que les aides d'un faible montant ne constituent pas des aides d'État au sens de l'article 107, paragraphe 1, du TFUE.

A particular competition concern could arise in circumstances where a former joint venture is integrated into the group or network of its remaining single controlling shareholder, whereby the disciplining constraints exercised by the potentially diverging incentives of the different controlling shareholders are removed and its strategic market position could be strengthened.
Un problème de concurrence particulier pourrait se poser lorsqu'une ancienne entreprise commune est intégrée au groupe ou au réseau de son seul actionnaire de contrôle restant, ce qui élimine la contrainte exercée par les intérêts potentiellement divergents des différents actionnaires de contrôle et pourrait renforcer la position stratégique de l'entreprise sur le marché.

In this context, a “clearing-house” system, for instance based on the services provided by EURES, could be envisaged whereby an employer could consult the curricula of applicants for the whole EU when the need for third country workers arises.
Dans ce contexte, on pourrait envisager un système de bourse, reposant par exemple sur les services fournis par EURES: un employeur pourrait consulter les curriculum vitæ des candidats pour toute l’UE lorsqu’il aurait besoin de travailleurs ressortissants de pays tiers.

If the KPIs referred to above are not met by [.], or as soon as the Monitoring Trustee has finalised its assessment that there is sufficient evidence that those KPIs will not be met, BCG Spain will immediately stop engaging in any new production and begin to wind down its operation in Spain whereby CGD could maintain a small presence in order to facilitate the run-off of the Spanish operation.
Si les KPI susmentionnés ne sont pas atteints au [.], ou dès que le mandataire chargé du contrôle conclut dans son évaluation que suffisamment d’éléments montrent que ces KPI ne seront pas atteints, BCG Espagne cessera immédiatement de se lancer dans de nouvelles activités et amorcera l’extinction progressive de ses opérations en Espagne par lesquelles CGD maintenait une présence discrète pour faciliter la liquidation des opérations espagnoles.

The inter-action could be limited to the mere notification of a transfer pricing adjustment (which could speed up dispute resolution), be extended to prior consultation between tax administrations before a transfer pricing adjustment was made final (which could again speed up subsequent dispute resolution or avoid any subsequent resolution ever becoming necessary) or use of a system of prior agreement (whereby a tax administration would have to agree to provide a corresponding adjustment to eliminate any double tax before the first adjustment was made final) to prevent a dispute from coming into existence in the first place.
L’interaction pourrait se limiter à une simple notification d’un ajustement des prix de transfert (ce qui pourrait accélérer le règlement des différends), s’étendre à des consultations préalables entre administrations fiscales avant qu’un ajustement des prix de transferts ne devienne définitif (ce qui pourrait également accélérer le règlement ultérieur d’un différend ou éviterait la nécessité de tout règlement ultérieur) ou se limiter à l’utilisation d’un système d’accord préalable (en vertu duquel une administration fiscale devrait accepter de procéder à un ajustement correspondant afin de supprimer toute double imposition avant que le premier ajustement ne devienne définitif) pour éviter la naissance d’un différend.

For example, a mechanism could be put in place whereby the current “best performance” in the market for a given set of products could become the reference standards within a certain time-frame to encourage other enterprises to adapt to it.
Un mécanisme pourrait ainsi être mis en place permettant à un ensemble donné de produits qui offrent actuellement les « meilleures performances » du marché de devenir des normes de référence dans un certain délai, afin d’encourager d’autres entreprises à aller dans ce sens.

60. In general, efficiencies stem from an integration of economic activities whereby undertakings combine their assets to achieve what they could not achieve as efficiently on their own or whereby they entrust another undertaking with tasks that can be performed more efficiently by that other undertaking.
60. En général, les gains d'efficacité sont le fruit d'une intégration d'activités économiques par laquelle des entreprises conjuguent leurs actifs afin de réaliser ce qu'elles ne pourraient réaliser aussi efficacement chacune de son côté ou par laquelle elles confient à une autre entreprise des tâches pour lesquelles celle-ci est plus performante.

* A system whereby states could enter into voluntary reciprocal commitments to respect the core ILO standards. This might for example involve subscribing to a commitment to ensure that the core conventions are effectively implemented on the territory of the state concerned.
* Il convient d'étudier la possibilité d'instaurer un système facultatif dans lequel les États pourraient s'engager réciproquement à respecter les normes de l'OIT et à mettre effectivement en oeuvre les conventions fondamentales sur leur territoire.