Traduction de «which already publish » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Nothing is created which doesn't already exist
Rien ne se perd, rien ne se crée

the rights and obligations which individuals and economic operators have already acquired shall remain
les droits et les obligations que les particuliers et les opérateurs économiques ont déjà acquis sont préservés

nanny goats which have been covered or have already kidded
chèvres saillies ou qui ont déjà mis bas

book which is the property of the publisher
livre de fonds

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission has already published comprehensive guidance on how to finance renovation of buildings with funding from Cohesion Policy which aims to help Managing Authorities plan and deploy investments in buildings within Operational Programmes.
La Commission a déjà publié des lignes directrices détaillées sur la manière de financer la rénovation de bâtiments à l'aide d'un financement au titre de la politique de cohésion, afin d'aider les autorités de gestion à planifier et à matérialiser, dans le cadre des programmes opérationnels, les investissements dans les bâtiments.

[16] A host Member State may require issuers: a) to publish regulated information on their Internet sites, and b) to alert any interested person, without delay and free of charge, to any new disclosure or any change to regulated information which has already been published (See Article 17).
[16] L'État membre d'accueil pourra imposer aux émetteurs: a) de publier régulièrement des informations sur leurs sites Internet, et b) de prévenir toute personne intéressée, sans délai et gratuitement, de la mise en ligne d'informations nouvelles ou de la modification d'informations réglementaires déjà publiées (cf. article 17).

2. Where the request for conversion relates to an EU trade mark application which has already been published or where the request for conversion relates to an EU trade mark, receipt of any such request shall be recorded in the Register and the request for conversion shall be published.
2. Lorsque la requête en transformation concerne une demande de marque de l'Union européenne qui a déjà été publiée ou une marque de l'Union européenne, la réception d'une telle requête est enregistrée dans le registre et la requête en transformation est publiée.

8. Where the declaration of division relates to an application which has already been published pursuant to Article 44, the division shall be published.
8. Lorsque la déclaration de division porte sur une demande qui a déjà été publiée conformément à l'article 44, la division est publiée.

The writers' organizations challenge the supporters of the bill to identify any already published work which, in their view, should have been treated in the way in which Bill C-220 proposes to treat some works in the future.
Les organisations d'écrivains défient les partisans de ce projet de loi de citer toute oeuvre déjà publiée qui à leur avis aurait dû recevoir le traitement que le projet de loi C-220 prévoit réserver à certaines oeuvres à l'avenir.

As I understand it, open data is that which is already available or should be available to the public through normal access to information channels or through that which is already published but is just opaque in the way people can access it and should be made available in a broader, more accessible format. I'll ask you to comment about that if you could.
Si j'ai bien compris, les données ouvertes concernent ce qui est déjà ou ce qui devraient déjà être disponibles au public par des canaux d'accès à l'information traditionnels ou par l'accès à ce qui est déjà publié, mais qui est difficile à obtenir et qui devrait être disponible à plus grande échelle dans un format plus accessible.

This requirement is unnecessary as Health Canada already publishes a list of approved novel foods and decision documents which describe how regulatory authorities determined the safety of each new product and why certain conclusions were reached.
Cette exigence est inutile, étant donné que Santé Canada publie déjà une liste des nouveaux aliments approuvés, ainsi que les documents de décision, qui décrivent la façon dont l'organisme de réglementation a déterminé l'innocuité de chaque nouveau produit et qui expliquent comment on en est arrivé à certaines conclusions.

2. Investors who have already agreed to purchase or subscribe for the securities before the supplement is published shall have the right, exercisable within a time limit which shall not be shorter than two working days after the publication of the supplement, to withdraw their acceptances.
2. Les investisseurs qui ont déjà accepté d'acheter des valeurs mobilières ou d'y souscrire avant que le supplément ne soit publié ont le droit de retirer leur acceptation, pendant au moins deux jours ouvrables après la publication du supplément.

However, honourable senators, on December 10, 1997, the CPP premium deduction tables, which I have here - that is, the payroll deduction formulas effective January 1, 1998 - were already published by the Government of Canada on its web site.
Or, le 10 décembre 1997, les tables de retenue à la source du RPC, que j'ai en main - c'est-à-dire les tables en vigueur le 1er anvier 1998 - avaient déjà été publiées par le gouvernement du Canada sur son site Web.

In the very informative pamphlet which this group published for the general public to more fully understand the issue of secrecy at the Canadian Wheat Board, some 58 government corporations which already fall under the Canadian Wheat Board were missed.
Dans la brochure très instructive que ce groupe a publiée à l'intention du grand public afin qu'il comprenne mieux le secret qui entoure la Commission canadienne du blé, on oublie de mentionner quelque 58 sociétés d'État qui sont déjà assujetties à la Loi sur l'accès à l'information.