Traduction de «which committees could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

Regional Seminar on the Implementation of the Declaration on the Granting of Independence to Colonial Countries and Peoples with Respect to the Remaining Territories with Which the Special Committee is Concerned and Dissemination of Information on Decolon
Séminaire régional sur l'application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux en ce qui concerne les territoires dont s'occupe encore le Comité spécial et sur la diffusion d'informations dans le domaine de la déco

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In 2013, the comitology committees could generally be broken down according to the type of procedure under which they operated (advisory procedure, examination procedure, regulatory procedure with scrutiny — see Table II).
En 2013, les comités de comitologie ont pu généralement être ventilés selon le type de procédure qui régit leur activité (procédure de consultation, procédure d'examen, procédure de réglementation avec contrôle – voir tableau II).

The Committee suggests that the active work of NIFO is providing a sound basis for future recommendations and will provide the basis for a possible statutory instrument in two to three years’ time which could resolve outstanding issues.
Le Comité suggère que le travail actif du NIFO fournisse une base solide pour de futures recommandations et constitue la base, d’ici deux à trois ans, d’un éventuel instrument juridique qui pourrait résoudre les questions en suspens.

It should be noted that the European Economic and Social Committee is preparing an exploratory opinion on the future of EU SDS for autumn 2009, which could further contribute to the debate.
Il convient de noter que le Comité économique et social européen prépare actuellement un avis exploratoire sur l’avenir de la SDD, qui devrait être publié à l’automne 2009 et pourrait constituer une nouvelle contribution au débat.

A Forum of National Ethics Committees of the EU and of candidate countries could offer opportunities for exchanges on specific topics of EU relevance, which would result in better policy co-ordination.
Un forum des comités d'éthiques nationaux de l'Union européenne et des pays associés pourrait permettre des échanges sur des aspects particuliers intéressant l'Union Européenne, qui amélioreraient la coordination des politiques.

Mr. Shulman: In 1993, when this self-same committee looked at this question, one of the key recommendations that came out of the Social Affairs committee report was the preparation of a national civics framework that could be coordinated through the Council of Ministers of Education, what might be called a civic union framework document, that the provinces could implement in their own way, but which nevertheless could provide a common framework of standards and indicators.
M. Shulman: En 1993, lorsque ce même comité a étudié cette question, l'une des principales recommandations formulées dans le rapport du comité des affaires sociales était la préparation d'un cadre civique national qui pourrait être coordonné par le Conseil des ministres de l'Éducation, ce que l'on pourrait appeler un document cadre sur l'union civique, que les provinces pourraient mettre en oeuvre à leur façon, mais qui pourrait néanmoins offrir un cadre commun de normes et d'indicateurs.

The members of the committee, the species at risk working groups and groups and individuals throughout the country who have major concerns with this legislation have all pointed out that if amendments from the committee had been accepted, we could have had a great piece of legislation with which we could all be satisfied.
Les membres du comité, les groupes de travail sur les espèces en péril ainsi que les autres groupes et les Canadiens qui se préoccupent de la question ont tous souligné que, si les amendements proposés par le comité avaient été acceptés, cette mesure législative aurait pu satisfaire tout le monde.

In fact, when I was the Deputy Leader in this place, during which time I sat on the Rules Committee, I brought forward a proposal, along with my colleague Senator Kenny, for a means by which we could provide for independent senators to sit on that committee.
En fait, lorsque j'occupais le poste de leader adjoint et que je siégeais au Comité du Règlement, j'ai déposé, de concert avec mon collègue, le sénateur Kenny, une proposition en vue de permettre à des sénateurs indépendants de siéger à des comités.

Accordingly, the committee delegated to its steering committee - which consists of Senator Angus and myself - the responsibility of reviewing with the department the proposed amendments in an effort to reach a consensus on which amendments could be made and which would be impossible to implement.
Par conséquent, le comité a chargé son comité directeur - qui comprend le sénateur Angus et moi-même - d'examiner, de concert avec le ministère, les amendements que nous proposions, afin d'essayer de dégager un consensus sur ceux qui pourraient être apportés et ceux qui ne pourraient être mis en oeuvre.

[7] The current Management Board is strongly in favour of maintaining the existing structure, though reinforced through the creation of particular sub-committees which could be responsible for different aspects of the work.
[7] Le conseil d'administration actuel est très favorable au maintien de la structure existante, qui serait toutefois renforcée par la création de sous-comités particuliers pouvant être chargés de différents aspects des travaux.

In addition, your committee invited all Honourable senators to complete a survey questionnaire in which senators could express their preferences on various features of a committee system such as the appropriate number of standing committees, committee quorums and committee mandates.
De plus, votre comité a invité tous les sénateurs à remplir un questionnaire où il leur était demandé d'indiquer leurs préférences au regard de différentes caractéristiques du système de comités, telles que le nombre, le quorum et le mandat des comités permanents.