Traduction de «which could cover » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

Definition: Sexual dysfunction covers the various ways in which an individual is unable to participate in a sexual relationship as he or she would wish. Sexual response is a psychosomatic process and both psychological and somatic processes are usually involved in the causation of sexual dysfunction.
Définition: Les dysfonctionnements sexuels regroupent les différents types de difficulté à avoir une relation sexuelle du type souhaité. La réponse sexuelle est un processus psychosomatique et, le plus souvent, des processus à la fois psychologiques et somatiques interviennent dans le déclenchement d'un trouble de la fonction sexuelle.

rock which covers and uncovers
rocher couvrant et découvrant

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Inequality || Ensure that lower income groups benefit equally from growth in national income in comparison with the higher income groups Could cover a comparison of population groups per income quintile and relative poverty || End discrimination and inequalities in public service delivery and economic life Could cover discrimination amongst others on the grounds of gender, ethnicity, sexual orientation, disability, national original and other status || Empowerment and inclusion of marginalised groups, including ethnic minorities, migrants and refugees Could include the extent to which migrants and refugees have access to public services, health care, education etc (compared with nationals) and indicators on migrant and refugee integration.
Inégalités || Veiller à ce que les groupes à bas revenus bénéficient tout autant de la croissance du revenu national que les groupes à revenus plus élevés Pourrait inclure une comparaison des groupes de population par quintile de revenu et pauvreté relative || Mettre fin à la discrimination et aux inégalités dans les prestations des services publics et la vie économique Pourrait inclure la discrimination fondée entre autres sur le sexe, l’ethnicité, l’orientation sexuelle, le handicap, la nationalité d’origine ou tout autre statut || Autonomisation et inclusion des groupes marginalisés, y compris les minorités ethniques, les migrants et les réfugiés Pourrait inclure le niveau d’accès des migrants et des réfugiés aux services publics, aux soins de santé, à l’éducation etc (par rapport aux ressortissants nationaux) et des indicateurs sur l’intégration des migrants et des réfugiés.

- Consider a voluntary initiative with the financial sector which could cover, for example, exchange of best practice, agreement to meet harmonised standards for reporting by companies in the financial sector, for issuing loans, for 'green investment funds etc
- Envisager une initiative volontariste en collaboration avec le secteur financier qui pourrait couvrir, par exemple, l'échange d'informations sur les meilleures pratiques, la conclusion d'un accord en vue de respecter des normes harmonisées en matière de compte rendu des entreprises du secteur financier, en matière d'émission d'emprunts, de fonds d'investissements « verts », etc.

28. Considers that such a specialised EU-based industrial disaster risk-sharing facility should also cover the remediation of old environmental burdens which still constitute dangers for society and for which, due to the existing legal framework, there is no one objectively responsible who could cover the costs of the remediation;
28. estime qu'un tel mécanisme européen spécialisé de partage des risques de catastrophes industrielles devrait également être utilisé pour réparer d'anciennes dégradations de l'environnement qui continuent de représenter une menace pour la société et pour lesquelles, étant donné le cadre juridique actuel, aucun responsable n'a été désigné qui pourrait prendre en charge les coûts de ces réparations;

27. Considers that such a specialised EU-based industrial disaster risk-sharing facility should also cover the remediation of old environmental burdens which still constitute dangers for society and for which, due to the existing legal framework, there is no one objectively responsible who could cover the costs of the remediation;
27. estime qu'un tel mécanisme européen spécialisé de partage des risques de catastrophes industrielles devrait également être utilisé pour réparer d'anciennes dégradations de l'environnement qui continuent de représenter une menace pour la société et pour lesquelles, étant donné le cadre juridique actuel, aucun responsable n'a été désigné qui pourrait prendre en charge les coûts de ces réparations;

Apart from its provisions dealing with the notification and disclosure of shareholdings in PLCs, which covered all PLCs, the Directive otherwise applied only when a PLC was the subsidiary of another undertaking (which could itself be a PLC, but could also be a natural person or a legal person).
Hormis ses dispositions relatives aux obligations de notification et de publication applicables aux participations détenues dans des sociétés anonymes, qui couvraient toutes les SA, la directive ne devait s'appliquer que dans le cas où la société anonyme considérée est la filiale d'une autre entreprise (pouvant être elle-même une SA, mais aussi une personne physique ou morale).

(63) Roaming providers may offer a fair-use, all-inclusive, monthly flat-rate to which no maximum charges apply and which could cover all Union-wide roaming services.
(63) Les fournisseurs de services d'itinérance peuvent offrir un tarif forfaitaire mensuel tout compris sans prix maximal, qui convient à un usage raisonnable et pourrait couvrir tous les services d'itinérance dans l'Union.

The two Framework Decisions aimed at combating these form of crime are based on different definitions which seems to exclude that the same criminal law provisions could cover both forms of crime.
Les deux décisions-cadres visant à combattre ces formes de criminalité sont fondées sur des définitions différentes, ce qui semble exclure que les mêmes dispositions de droit pénal puissent s’appliquer à ces deux formes de criminalité.

There are also proposals which would allow Member States to make additional headage and area payments. These would be based on objective criteria which could cover, inter alia, environmental considerations, tagging and traceability.
La commission propose également de permettre aux États membres de procéder à des versements complémentaires par tête et en fonction de la surface d'élevage, sur la base de critères objectifs qui couvriraient, entre autres, les aspects environnementaux, le marquage individuel et la traçabilité.

There are also proposals which would allow Member States to make additional headage and area payments. These would be based on objective criteria which could cover, inter alia , environmental considerations, tagging and traceability.
La commission propose également de permettre aux États membres de procéder à des versements complémentaires par tête et en fonction de la surface d'élevage, sur la base de critères objectifs qui couvriraient, entre autres, les aspects environnementaux, le marquage individuel et la traçabilité.

In scientific English, the term "animal" covers not just animals but also human beings, which might indicate that that the patent could cover the cloning of human beings.
En langue anglaise scientifique, le terme 'animal' couvre non seulement les animaux mais aussi l'être humain, ce qui laisse à penser que ce brevet pouvait couvrir le clonage d'êtres humains.