Vertaling van "which could once " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

More specifically, Member States could set a maximum deadline of 1 month for granting these licences and permits, except in cases justified by serious risks to people or the environment refrain from asking SMEs for information which is already available within the administration, unless it needs to be updated make sure that a micro-business is not asked to participate in a statistical survey under the responsibility of the state, regional or local statistical office more than once every three years, provided that the needs for statistical and other types of information do not require otherwise establish a contact point to which stakeholders can communicate rules or procedures which are considered to be disproportionate and/or unnecessarily hinder SME activities ensure full and timely implementation of the Services Directive, including the setting up of points of single contact, through which businesses can obtain all relevant information and complete all necessary procedures and formalities by electronic means.
Plus précisément, les États membres pourraient fixer un délai maximum d’un mois pour l’octroi de ces licences et autorisations et permis, sauf dans les cas où un délai plus long est justifié par des risques graves pour les personnes ou l’environnement s’abstenir de demander aux PME des informations dont les administrations disposent déjà, sauf lorsque ces informations doivent être mises à jour veiller à ce que les micro-entreprises ne soient pas invitées à participer plus d’une fois tous les trois ans à une enquête statistique sous la responsabilité de l’office statistique national, régional ou local, sauf si les besoins en informations statistiques ou autres rendent cette participation nécessaire mettre en place un point de contact auquel les parties intéressées peuvent signaler les réglementations ou procédures qui sont jugées disproportionnées et/ou qui entravent inutilement les activités des PME veiller à la mise en œuvre complète et ponctuelle de la directive «Services», y compris la mise en place de guichets uniques auprès desquels les entreprises peuvent obtenir toutes les informations pertinentes et accomplir par voie électronique toutes les procédures et formalités nécessaires.

The Commission believes that, while increased legal immigration in itself cannot be considered in the long term as an effective way to offset demographic changes, since migrants once settled tend to adopt the fertility patterns of the host country, it could, in the short term, be an important element in population growth which could accompany other responses to demographic change, such as more friendly family policies.
La Commission estime que si l'augmentation de l'immigration légale ne saurait en soi être considérée comme un moyen efficace à long terme pour compenser les mutations démographiques, parce que les immigrants, une fois établis, tendent à adopter les comportements du pays d'accueil en termes de fécondité, elle pourrait à court terme favoriser la croissance démographique en accompagnant d'autres mesures, telles que des politiques familiales plus favorables.

For once in his life, could we not have expected the Minister of Industry to see reason and model this legislation on the one we have in Quebec, one of the most modern and avant-garde pieces of legislation, one which has stood the test of time during the four years it has been in force and which could have been built on by this government?
N'aurait-on pu penser que le ministre de l'Industrie, une fois dans sa vie, puisse entendre raison et s'inspirer de la loi québécoise, une des lois les plus modernes, une des lois les plus avant-gardistes, une loi qui a résisté à l'épreuve du temps, puisque cela fait déjà quatre ans qu'elle est en vigueur, et qui aurait pu servir d'inspiration à ce gouvernement?

In this Resolution, the Parliament, amongst others, "suggests that the Commission should propose without delay to the Council (over and above the requirement for it to report every three years on Union citizenship pursuant to Article 22 of the EC Treaty) that common concepts and binding guidelines enabling common standards to be established in the field of consular protection be adopted; calls on the Commission to intensify its communication and information efforts, in particular by establishing a single European emergency telephone number for inclusion in the passports of Union citizens together with the text of Article 20 of the EC Treaty, enabling any Union citizen to be connected to a call centre which will provide him with comprehensive information in the event of a critical situation triggering the consular protection process in particular an up-to-date list of contact details for the Member States' embassies and consulates to which he is entitled to apply; the number could be administered on a central basis in Brussels; calls on the Commission to submit to it, once the Lisbon Treaty has been ratified, a proposal for amending Decision 95/553/EC, so that it expressly includes: diplomatic protection; the identification and repatriation of mortal remains; simplification of the procedures for advancing money".
Dans cette résolution, le Parlement suggère entre autres à la Commission «de proposer sans délai au Conseil - en dehors de son obligation de rapport triennal sur la citoyenneté de l'Union conformément à l'article 22 du traité CE - l'adoption de concepts communs et de lignes directrices contraignantes permettant l'élaboration de normes communes en matière de protection consulaire; demande à la Commission d'intensifier son effort en matière de communication et d'information, notamment par le biais de la mise en place d'un numéro de téléphone d'urgence européen unique, figurant dans le passeport des citoyens de l'Union à côté de l'article 20 du traité CE, et permettant à tout citoyen de l'Union d'être relié à un centre de renseignement lui permettant d'obtenir toutes les informations utiles en cas de situation critique déclenchant le processus de protection consulaire, et notamment la liste à jour des coordonnées des ambassades et consulats des États membres auxquels il est en droit de s'adresser; ce numéro pourrait être centralisé à Bruxelles; demande à la Commission, une fois le traité de Lisbonne ratifié, de lui soumettre une proposition de modification de la décision 95/553/CE afin d'y inclure expressément: la protection diplomatique, l'identification et le rapatriement des dépouilles, une simplification des procédures d'avances pécuniaires».

Now that someone has risen and had the temerity and the courage to say what Senator Lapointe has just said, it could again be referred to the Standing Senate Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament, which could examine the proposal for once and for all.
Maintenant que quelqu'un s'est levé et a eu l'audace, la témérité et le courage de dire exactement ce que vient de dire le sénateur Lapointe, la question pourrait de nouveau être référée au Comité du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement, afin qu'il l'étudie une fois pour toutes.

4. On a regular basis, at least once a year, the Commission shall send the Member States whatever information it has on known sectors, projects and operations which could be supported under this Regulation.
4. De manière régulière, et au moins une fois par an, la Commission communique aux États membres les informations à sa disposition sur le secteur, les projets et les actions déjà connus qui pourraient être appuyés au titre du présent règlement.

It should be pointed out that a ruling of the European Court of Justice further increased the value of the paediatric reward, as it made clear that the initial certificate could have a negative or zero duration, which could then become positive, once the paediatric extension was granted[18].
Il y a lieu de signaler qu’un arrêt de la Cour de justice européenne a encore accru l’intérêt de la récompense pédiatrique en établissant sans ambiguïté que le certificat initial pouvait posséder une durée négative ou nulle, laquelle pouvait ultérieurement devenir positive après l’octroi de la prorogation pédiatrique[18].

It could be managed by some kind of a council which could sit, perhaps here in Ottawa, with delegates from the government in Quebec City, MPs delegated by the government in Ottawa, who could sit once in a while to manage this united council.
Cette association économique peut être gérée, une espèce de conseil d'unions où on pourrait déléguer, par exemple ici, à Ottawa, des députés à partir du gouvernement du Québec et le gouvernement d'Ottawa pourrait déléguer aussi quelques députés qui siégeraient une fois de temps en temps pour gérer ce conseil d'unions.

Once more it seeks only to release the 1911 census records, something which could be achieved by amending the Statistics Act to make it evident that this will be public information once deposited at the National Archives in 2003.
Une fois de plus, elle ne cherche qu'à obtenir la divulgation des dossiers du recensement de 1911, chose qui pourrait être obtenue grâce à la modification de la Loi sur la statistique pour qu'il soit évident qu'en fait, ces documents seront du domaine public une fois qu'ils auront été déposés aux Archives nationales, en 2003.

All the more so that there is presently in my riding a hotly debated issue which could literally burn the Liberal government since it could involve once more, influence peddling and partisanship in its organization.
D'autant plus que j'ai actuellement dans ma circonscription un dossier brûlant qui pourrait, et c'est le cas de le dire, brûler le gouvernement libéral, parce qu'il pourrait encore s'agir, une fois de plus, de trafic d'influence et de partisanerie au sein de ce gouvernement.