Vertaling van "which could potentially " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It would be necessary to enrol their biometric data at the first entry so that subsequent biometric checks on exit as well as within the Schengen area could be performed, which could potentially complicate the management of passenger flows, especially at certain land border crossing points.
Il serait nécessaire d’enregistrer leurs données biométriques à la première entrée pour permettre les contrôles biométriques ultérieurs à la sortie et à l'intérieur de l'espace Schengen, ce qui risquerait de compliquer la gestion des flux de passagers, notamment à certains points de passage frontaliers terrestres.

Community added value from support of transport could potentially be higher if priorities were better coordinated and more funding were given to INTERREG-type programmes, which apply the principle of planning across border areas, so avoiding a break in trans-European networks when they reach a national frontier.
La valeur communautaire ajoutée du soutien fourni aux transports pourrait être plus élevée si les priorités étaient mieux coordonnées et si plus de fonds étaient accordés à des programmes de type Interreg, qui appliquent le principe d'une planification transfrontalière, ce qui permettrait d'éviter des ruptures dans les réseaux transeuropéens lorsqu'ils atteignent une frontière nationale.

This is a very broad change that would apply to an extensive range of offences, including, I note, section 266 of the Criminal Code, which is common assault, one of the most commonly presented offences in the youth court, and which could potentially lead to the identification of the names of young people in a broad range of cases.
Cette modification d'une très grande portée s'appliquera à une vaste gamme d'infractions, y compris, je le souligne, l'article 266 du Code criminel, qui porte sur les voies de fait simples, soit l'une des infractions les plus communes dans les causes devant les tribunaux de la jeunesse, ce qui pourrait mener à la publication du nom de jeunes délinquants dans une grande variété de cas.

Then he went on to talk about the limitations on transcripts, evidence and access to counsel, all of which could potentially result in either a Criminal Code conviction or detention.
Il a ensuite parlé des limitations relatives aux transcriptions, à la preuve et au droit à un avocat, des éléments qui sont tous susceptibles d'entraîner une condamnation au criminel ou une détention.

We are concerned about the proposed disclosure model, which could potentially require defence counsel to disclose its plan of defence to the crown.
Les mesures de divulgation qui sont proposées nous préoccupent. Elles pourraient obliger l'avocat de la défense à divulguer à la Couronne ce qu'il entend invoquer dans sa défense.

In addition, in order to enable EGTCs whose members have limited liability to implement activities which could potentially generate debts, Member States should be allowed to require that such EGTCs take out appropriate insurance or that such EGTCs be subject to an appropriate financial guarantee to cover the risks specific to the activities thereof.
En outre, pour permettre aux GECT dont les membres ont une responsabilité limitée de réaliser des activités susceptibles de créer des dettes, les États membres devraient être autorisés à exiger de ces GECT qu'ils souscrivent les assurances appropriées ou qu'ils souscrivent une garantie financière appropriée pour couvrir les risques propres auxdites activités.

Mr. Speaker, an emergency debate is required because of a decision by the federal government to cut the funding for the First Nations Technical Institute by two-thirds, which could potentially result in the closure of the FNTI by the end of this semester, roughly sometime in April.
Monsieur le Président, il faut tenir un débat d'urgence parce que le gouvernement fédéral a décidé de sabrer les deux-tiers du financement du First Nations Technical Institute, ou FNTI, ce qui pourrait entraîner la fermeture de cet établissement à la fin du présent semestre, aux environs du mois d'avril.

The erosion of sovereignty has to do with two chapters in the agreement that deal with international treaties and one chapter in the agreement that creates a substantial amount of jurisdictional confusion which could potentially lead to erosion of Canadian sovereignty.
L'érosion de la souveraineté est due à deux chapitres de l'accord ayant trait aux traités internationaux et à un chapitre de l'accord qui cause pas mal de confusion sur le plan des compétences, qui pourrait se traduire par une diminution de la souveraineté du Canada.

This part of the work programme prioritises the major strategic country-level political issues which could potentially have the most serious regional impact.
Cette partie du programme de travail met l'accent sur les principaux problèmes politiques stratégiques au niveau national, susceptibles d'avoir de sérieuses implications régionales.

As a matter of priority, the situation at airports and other transport and public facilities which could potentially be deemed as critical infrastructure should be examined in more detail.
En priorité, la situation dans les aéroports et dans d'autres infrastructures publiques et de transport qui pourraient éventuellement être considérées comme critiques devrait être examinée de manière plus approfondie.