Vertaling van "which could remain " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).
Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

Regional Seminar on the Implementation of the Declaration on the Granting of Independence to Colonial Countries and Peoples with Respect to the Remaining Territories with Which the Special Committee is Concerned and Dissemination of Information on Decolon
Séminaire régional sur l'application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux en ce qui concerne les territoires dont s'occupe encore le Comité spécial et sur la diffusion d'informations dans le domaine de la déco

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Commission also welcomes the initiatives of individual Member States to organise their own national conversations with citizens on the future of Europe and is ready to offer its support where it can, for example by linking the process to the online consultation on the future of Europe which could remain open until 9 May 2019.
La Commission salue aussi les initiatives des États membres qui organisent leurs propres conversations nationales avec les citoyens sur l'avenir de l'Europe et elle est disposée à les appuyer le cas échéant, par exemple en rattachant le processus à la consultation en ligne sur l'avenir de l'Europe, laquelle pourrait rester ouverte jusqu'au 9 mai 2019.

The White Paper quotes that an additional installed capacity of 4500 MW of small hydro plants by 2010 would be a realistic contribution, which could be achieved given a more favourable regulatory environment. For the small hydro industry non-technical barriers remain the main factor which hinder its development.
Il est indiqué dans le livre blanc qu'une augmentation de capacité installée de 4 500 MW d'ici à 2010 serait un objectif réaliste qui pourrait être atteint dans un contexte réglementaire plus favorable. En effet, le principal frein au développement du secteur des petites centrales hydroélectriques n'est pas d'ordre technique.

Nonetheless, a number of substantial concerns remain, in particular the lack of transparency in economic governance, overly restrictive and burdensome regulations in some sectors, the introduction of new non-tariff barriers, and the persistence of a protectionist culture favouring local industry, which could have the effect of limiting the very liberalisation which WTO entry was to bring about.
Il n'en reste pas moins un certain nombre de sujets de vive préoccupation, en particulier l'opacité de la gouvernance économique, le caractère excessivement restrictif et la lourdeur des réglementations dans certains secteurs, l'introduction de nouvelles entraves non tarifaires aux échanges et la persistance d'une culture protectionniste en faveur de l'industrie locale, autant d'éléments qui risquent de limiter la libéralisation que l'entrée dans l'OMC devait entraîner.

They need to know which part of the information or the records, on the basis of the criteria that are included in proposed section 18.1, could remain confidential and which part you could refuse to make public even though you get a request.
Ils devront savoir quels éléments d'information ou quelles parties des documents, selon les critères énoncés au projet d'article 18.1, doivent rester confidentiels, et quelles parties vous pourriez refuser de communiquer au public même si on vous en fait la demande.

Since it would be contrary to the aims of this Regulation for measures at the level of the Union to diminish protection, it is appropriate to provide for a mechanism by which such national measures could remain in force (a safeguard clause).
Comme il serait contraire aux objectifs du présent règlement que des mesures prises au niveau de l’Union diminuent la protection, il convient de prévoir un mécanisme grâce auquel des mesures nationales de ce type pourraient rester en vigueur (une clause de sauvegarde).

In this Resolution, the Parliament, amongst others, "suggests that the Commission should propose without delay to the Council (over and above the requirement for it to report every three years on Union citizenship pursuant to Article 22 of the EC Treaty) that common concepts and binding guidelines enabling common standards to be established in the field of consular protection be adopted; calls on the Commission to intensify its communication and information efforts, in particular by establishing a single European emergency telephone number for inclusion in the passports of Union citizens together with the text of Article 20 of the EC Treaty, enabling any Union citizen to be connected to a call centre which will provide him with comprehensive information in the event of a critical situation triggering the consular protection process in particular an up-to-date list of contact details for the Member States' embassies and consulates to which he is entitled to apply; the number could be administered on a central basis in Brussels; calls on the Commission to submit to it, once the Lisbon Treaty has been ratified, a proposal for amending Decision 95/553/EC, so that it expressly includes: diplomatic protection; the identification and repatriation of mortal remains; simplification of the procedures for advancing money".
Dans cette résolution, le Parlement suggère entre autres à la Commission «de proposer sans délai au Conseil - en dehors de son obligation de rapport triennal sur la citoyenneté de l'Union conformément à l'article 22 du traité CE - l'adoption de concepts communs et de lignes directrices contraignantes permettant l'élaboration de normes communes en matière de protection consulaire; demande à la Commission d'intensifier son effort en matière de communication et d'information, notamment par le biais de la mise en place d'un numéro de téléphone d'urgence européen unique, figurant dans le passeport des citoyens de l'Union à côté de l'article 20 du traité CE, et permettant à tout citoyen de l'Union d'être relié à un centre de renseignement lui permettant d'obtenir toutes les informations utiles en cas de situation critique déclenchant le processus de protection consulaire, et notamment la liste à jour des coordonnées des ambassades et consulats des États membres auxquels il est en droit de s'adresser; ce numéro pourrait être centralisé à Bruxelles; demande à la Commission, une fois le traité de Lisbonne ratifié, de lui soumettre une proposition de modification de la décision 95/553/CE afin d'y inclure expressément: la protection diplomatique, l'identification et le rapatriement des dépouilles, une simplification des procédures d'avances pécuniaires».

[Translation] So, we remain opposed to unilateral action of any kind by either party which could cause tensions to escalate, which would in turn have a negative impact on the region's stability and prosperity.
[Français] Nous restons donc opposés à toute action unilatérale de l'une ou l'autre partie, qui pourrait provoquer une escalade de la tension, ce qui aurait des répercussions négatives sur la stabilité et la prospérité de la région.

A number of clauses in this bill could remain in our statute books because they are needed to recognize the conditions in which the police forces operate now, but other powers are in front of us today because of exceptional circumstances.
Plusieurs dispositions de ce projet de loi pourraient rester dans nos recueils de lois parce qu'elles sont nécessaires pour reconnaître les conditions dans lesquelles les forces policières fonctionnent actuellement. D'autres pouvoirs figurent cependant aujourd'hui dans le projet de loi à cause de circonstances exceptionnelles.

Furthermore, the provinces may be protected as follows: if the Civil Code or provincial jurisdictions were involved, a province could decide not to implement the treaty, which would remain a dead letter.
De plus, les provinces sont protégées par le fait que, si les dispositions d'un traité touchent au Code civil ou à des domaines provinciaux de compétence, elles sont en droit de refuser de mettre en 9uvre le traité, qui demeurerait alors lettre morte.

Many witnesses noted that few countries were without such national principles and goals in education and that, in the context of today's global knowledge-based society, Canada would not be able to remain competitive without such principles and goals to form the foundation and chart the future for a post-secondary system which could become our flagship in the new millennium.
De nombreux témoins ont fait remarquer qu'il y avait peu de pays qui n'avaient pas de principes nationaux et de buts en matière d'éducation, et que, dans le contexte d'une société fondée sur le savoir et ouverte sur le monde, le Canada ne pourrait pas rester concurrentiel s'il n'avait pas de tels principes et de tels buts au départ pour planifier un régime d'études postsecondaires pouvant lui servir de navire amiral dans le nouveau millénaire.