Traduction de «which customers could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

switch to which customer lines are connected
commutateur auquel sont raccordées des lignes d'abonné

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Whereas, by that Decision, the CRTC also ordered telephone companies to implement new privacy safeguards with respect to the distribution of non-confidential residential telephone listing information to third parties, including a 1-800 toll-free number through which customers could request that their information be removed from listing information intended for distribution to third parties;
Attendu que le CRTC, par la même décision, a ordonné aux compagnies de téléphone d’appliquer de nouvelles mesures de protection de la vie privée pour toute communication à des tiers des renseignements tirés des inscriptions non confidentielles d’abonnés du service téléphonique résidentiel, y compris un numéro de téléphone sans frais 1-800 auquel les abonnés pourraient s’adresser pour demander que les renseignements qui les concernent soient supprimés des renseignements tirés des inscriptions à communiquer à des tiers;

National organizations have asked us to urge financial institutions to include in the bank statements sent out to customers a form by which customers could donate money to a legal aid fund that would assist consumers in their disputes with a financial institution.
Des associations nationales nous demandent d'insister auprès des institutions financières pour inclure, avec leurs états de compte, un dépliant qui constituerait des fonds donnés volontairement par les clients de ces banques ou de ces institutions financières, pour constituer un fonds qui permettrait, sur le plan juridique, d'aider et rétablir le rapport de force entre un client consommateur et une institution financière.

As members know, last April, I tabled a Canadian customs modernization plan for the next five years, so that customs could continue to properly serve people and fulfil its dual mandate, which is to ensure the safety of our communities and to make economic relationships easier, particularly between Canada and the United States.
Comme on le sait, j'ai déposé en avril dernier un plan de modernisation des douanes canadiennes pour les cinq prochaines années, afin qu'elles puissent continuer à bien servir la population et à bien remplir son double mandat, soit assurer, d'une part, la sécurité de l'ensemble de nos communautés et, d'autre part, faciliter les relations économiques, particulièrement entre le Canada et les États-Unis.

Very quickly, I was wondering if you could tell us what the differences are in administering the law between the U.S. customs and Canadian customs, which you seem to be saying is better dealt with in the U.S., and which we could be copying in Canada and making sure that the details are satisfactory to you.
Je me demandais si vous pourriez nous décrire très rapidement les différences qui existent entre l'administration de la loi américaine et celle de la loi canadienne relativement aux douanes, administration qui selon vos dires, semble mieux gérée aux États-Unis, et que nous pourrions copier au Canada afin de nous assurer que les détails vous satisfont.

Starting from the technology which is marketed by the parties, those other technologies to which customers could switch in response to a small but non-transitory increase in relative prices need to be identified.
En partant de la technologie qui est commercialisée par les parties, il faut identifier les autres technologies auxquelles les clients pourraient recourir en cas d'augmentation faible mais non temporaire des prix relatifs.

Technology markets consist of the intellectual property that is licensed and its close substitutes, that is to say, other technologies which customers could use as a substitute.
Les marchés de technologies comprennent les droits de propriété intellectuelle qui sont concédés sous licence ainsi que les technologies de substitution proches, c'est-à-dire d'autres technologies que les clients pourraient utiliser en remplacement.

It adds that the initial reprocessing contracts between BNFL and BE were prices at cost plus value, which means that the baseload customers could by contract obtain reprocessing only if they accepted (pro rata) assumption of full costs of reprocessing plus a profit mark up.
Elle ajoute que les contrats de retraitement initiaux entre BNFL et BE étaient fondés sur le système du prix de revient majoré, ce qui signifie que les clients de base ne pouvaient obtenir un contrat de retraitement que s'ils acceptaient d'assumer — proportionnellement — l'intégralité des coûts, majorés d'une marge bénéficiaire.

This new tax undermines the fundamental principle on which duty free shops were established in Canada, namely, that customers could shop there free of taxes and customs duties.
Cette nouvelle taxe contrevient au principe fondamental sur lequel repose les boutiques hors taxes établies au Canada, et qui permet aux clients de faire des achats exempts de taxes et de droits de douanes.

Nonetheless, offering cross-border credit transfers through only one access channel which is invariably more expensive for customers, could be seen, in absence of any legitimate reasoning behind such behaviour, as circumventing Regulation 2560.
Toutefois, le fait de n’offrir, pour effectuer des virements transfrontaliers, qu’un unique moyen, systématiquement plus onéreux pour les clients, peut être perçu, en l’absence de tout motif légitime, comme une manière de contourner le règlement 2560.

Starting from the technology which is marketed by the parties, one needs to identify those other technologies to which customers could switch in response to a small but permanent increase in relative prices.
En partant de la technologie qui est commercialisée par les parties, il faut identifier les autres technologies auxquelles les clients pourraient recourir en cas d'augmentation faible mais permanente des prix relatifs.