Traduction de «which had proved » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

frozen meat of animals which had lived in the wild state and had been killed by hunting
viande congelée provenant d'animaux ayant vécu à l'état sauvage et ayant été abattus à la chasse

court before which the conviction is had
tribunal prononçant la culpabilité

liberalized municipality | municipality in which the market had been liberalized
municipalité à marché libéralisé

grounds on which the parties concerned have had an opportunity to present their comments
des motifs au sujet desquels les parties ont pu prendre position

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The London Internet Exchange has pointed to best practice guidelines they had issued which had proved useful in the UK.
Le London Internet Exchange a signalé l'existence de lignes directrices qu'il a publiées sur les meilleures pratiques en la matière et qui se sont révélées utiles au Royaume-Uni [51].

In the light of the evidence set out above, the Tribunal finds that the applicant has failed to prove to the requisite legal standard that the fact that the candidates who were examined last had more time to prepare for the case study and some candidates could have obtained information from other candidates about the content of the version of the subject on which they were going to be examined, was capable of giving the candidates who sat the case study last a genuine advantage over the other candidates.
À la lumière des éléments susmentionnés, il y a lieu de constater que le requérant n’a pas prouvé à suffisance de droit que la circonstance que les candidats examinés en dernier ont eu plus de temps pour se préparer à l’épreuve d’étude de cas et que certains candidats auraient pu obtenir des informations d’autres candidats sur le contenu de la variante sur laquelle ils allaient être examinés, était susceptible d’avoir conféré aux candidats ayant passé l’épreuve d’étude de cas en dernier un avantage réel sur les autres candidats.

It was a presidency of transition from one treaty, the Treaty of Nice, which had proved to be totally impracticable, to the Treaty of Lisbon, which is overloaded with expectations, not all of which, in my opinion, can be met, as the Treaty of Lisbon cannot be the end of institutional development in Europe.
Elle a été une Présidence de transition d’un traité, le traité de Nice, qui s’est avéré totalement impraticable, au traité de Lisbonne, vis-à-vis duquel les attentes sont grandes et dont certaines, à mes yeux, ne pourront pas être rencontrées, dans la mesure où le traité de Lisbonne peut signifier la fin du développement institutionnel en Europe.

4. Article 19 shall not apply where the carrier proves that the cancellation or delay is caused by weather conditions endangering the safe operation of the ship or by extraordinary circumstances hindering the performance of the passenger service which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.
4. L’article 19 ne s’applique pas lorsque le transporteur prouve que l’annulation ou le retard sont dus à des conditions météorologiques compromettant l’exploitation du navire en toute sécurité ou à des circonstances extraordinaires empêchant l’exécution du service de transport de passagers, qui n’auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.

3. Regards Parliament's de facto marginalisation by means of a timetable which ruled out its involvement in the drafting of the cooperation strategy for the Caribbean as an exceptionally regrettable departure from the consensual approach employed by the three European institutions, an approach which had proved its worth in connection with the drafting of the Africa Strategy and the European Consensus on the European Union's development policy;
3. considère sa mise à l'écart de fait par un calendrier qui exclut sa participation à la formulation de la stratégie de coopération pour les Caraïbes comme une rupture extrêmement regrettable avec la pratique convenue entre les trois institutions européennes, pratique qui a fait ses preuves tant lors de la formulation de la stratégie pour l'Afrique qu'à l'occasion du consensus européen sur la politique de développement de l'Union européenne;

3. An operating air carrier shall not be obliged to pay compensation in accordance with Article 7, if it can prove that the cancellation is caused by extraordinary circumstances which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.
3. Un transporteur aérien effectif n'est pas tenu de verser l'indemnisation prévue à l'article 7 s'il est en mesure de prouver que l'annulation est due à des circonstances extraordinaires qui n'auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.

Under these conditions, it is particularly intolerable that the Council has been refusing since 1994 - owing to Germany's refusal based on the principle of subsidiarity - to implement the Fourth Action Programme on poverty (intended for the 1994-1999 period) which extended and strengthened the second and third programmes which had proved their worth and were much appreciated by humanitarian organizations.
Dans ces conditions, il est particulièrement intolérable que le Conseil refuse depuis 1994 - à cause du refus de l'Allemagne au nom du principe de subsidiarité - la mise en oeuvre du 4 programme d'action sur la pauvreté (prévu pour la période 1994-1999) qui prolongeait et renforçait les 2 et 3programmes qui avaient fait la preuve de leur utilité et étaient très appréciés par les organisations humanitaires.

This monitoring has proved even more necessary after Spain, which had brought its previous practice into line with Community rules, informed the Advisory Committee on Own Resources in July 2002 of the possible diversion of traffic to other Member States which offered unfair advantages or facilities to their importers as its own banana imports seemed to have fallen by more than 80%.
Ce suivi s'avère d'autant plus nécessaire que l'Espagne, qui avait corrigé sa pratique antérieure pour se conformer à la réglementation communautaire, a fait part au Comité Consultatif Ressources Propres en juillet 2002, de possibles détournements de trafic vers d'autres Etats membres qui offriraient des avantages ou facilités indus à leurs importateurs, ses propres importations de bananes semblant en effet avoir diminué de plus de 80%.