Vertaling van "which projects could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

Task Force to Undertake a Pilot Project on Operational Requirements which may have an Impact on Aircraft Design
Equipe de travail sur le projet pilote de compilation des règlements opérationnels affectant la conception des aéronefs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

To ensure consistency, the implementation of all PESCO projects will be based on the common set of governance rules for projects, including, inter alia, rules on the role of observers if appropriate, to be adopted pursuant to Article 4(2)(f) of Decision (CFSP) 2017/2315, and which the participating Member States taking part in an individual project could adapt as necessary for that project.
Dans un souci de cohérence, la mise en œuvre de l'ensemble des projets CSP sera basée sur un ensemble commun de règles de gouvernance pour des projets, y compris, entre autres, des règles sur le rôle des observateurs le cas échéant, à adopter au titre de l'article 4, paragraphe 2, point f), de la décision (PESC) 2017/2315, et que les États membres participants qui prennent part à un projet donné pourraient adapter en tant que de besoin à ce projet.

The common set of governance rules for projects in accordance with Article 4(2)(f) of Decision (CFSP) 2017/2315, which the participating Member States taking part in an individual project could adapt as necessary for that project, should be adopted by the Council by June 2018.
L’ensemble commun de règles de gouvernance pour des projets prévu à l’article 4, paragraphe 2, point f), de la décision (PESC) 2017/2315, que les États membres participants qui prennent part à un projet donné pourraient adapter en tant que de besoin à ce projet, devrait être adopté par le Conseil en juin 2018 au plus tard.

Projects could be financed up to 70%, which would make it possible to support projects emanating from non-governmental partners.
Les projets pourraient être financés jusqu'à 70%, ce qui permettrait de soutenir des projets émanant de partenaires non gouvernementaux.

The Government of Quebec then determined which projects could receive funding based on its priorities.
Par la suite, le gouvernement du Québec détermine les projets qui pourraient faire l’objet d’un financement en fonction de ses priorités.

A number of projects could go ahead which could have direct consequences for navigation and possibly the environment.
Plusieurs projets pourraient voir le jour, ce qui pourrait avoir des répercussions directes sur la navigation et possiblement sur l'environnement, bien sûr.

I don't know what the situation is now in terms of finding financing for these types of projects, but, in my opinion, it takes longer than a conventional project, and it would certainly be of benefit if there were more projects from which we could learn how to do this, and which could be shared across the country.
Je ne sais pas quelle est la situation aujourd'hui en ce qui concerne le financement de ce type de projet mais, à mon avis, ça prend plus longtemps que pour un projet conventionnel et il serait certainement utile qu'un plus grand nombre de projets soient réalisés afin de nous permettre d'en tirer les leçons et de les partager dans tout le pays.

The role of European coordinators in preparing and implementing priority projects could be expanded to include projects which require solid cross-border coordination and major infrastructure investments.
Le rôle des coordinateurs européens dans la préparation et la mise en œuvre de projets prioritaires pourrait être étendu à des projets nécessitant une solide coordination transfrontalière et des investissements importants en infrastructures.

Projects could also be divided into geographical sections, which could be co-financed either by ERFD/Cohesion Fund or TEN-funding.
Les projets pourraient aussi être segmentés en sections régionales, qui pourraient être cofinancées soit par le FEDER ou le Fonds de cohésion, soit par les fonds alloués aux RTE.

The government conceded, because the regulations concerned the addition of firearms that could be prohibited by order in council, not by debate, not by public discussion but simply by cabinet deciding that this or that firearm could be put on a prohibited list (1650) In this case we have regulations that can decide the future of environmental assessment, the process, how the participant funding program is going to operate, who is going to get funding under participant funding processes, which projects will be reviewed, which projects will not be reviewed, who can appear before panel decisions, who can sit on panels and where they are going to operate.
Le gouvernement a cédé parce que ces règlements concernaient l'interdiction d'armes à feu par décret sans débat ni discussion publics. Le Cabinet pouvait décider à lui seul que telle ou telle arme à feu serait inscrite sur la liste des armes interdites (1650) Dans ce cas-ci, nous avons des règlements qui serviront à déterminer comment fonctionnera le fonds d'aide aux participants, qui pourra profiter de ce fonds, quels projets seront examinés, quels projets ne seront pas examinés, qui peut témoigner devant les commissions, qui peut siéger aux commissions, et ainsi de suite.

With regard to the former program for older worker adjustment, could the Minister of Human Resources Development indicate: (a) which measures or actions were taken between 1996 and 1998 inclusively to establish a strategy for older workers; (b) what are the parameters of this type of pilot project and the eligibility criteria; (c) what projects are currently part of these pilot projects and what are their parameters; (d) what are the passive measures, such as income support measures, currently under study and are these measures eligible through the pilot projects announced in 1999; (e) what type of pilot project could be eligible in the case of Celanese employees, including income support measures; (f) what are the procedures to propose the said project?
En ce qui a trait à l'ancien programme d'adaptation des travailleurs âgés, la ministre du Développement des ressources humaines peut-elle indiquer: a) quelles sont les mesures ou actions qui ont été prises entre 1996 et 1998 inclusivement, pour établir une stratégie pour les travailleurs âgés; b) quels sont les paramètres de ce type de projet-pilote et quels sont les critères d'admissibilité; c) quels sont les projets qui font actuellement partie de ces projets-pilotes et quels en sont les paramètres; d) quelles sont les mesures passives, telles que des mesures de soutien du revenu, qui sont actuellement à l'étude et sont-elles admissibles par le biais des projets-pilotes annoncés en 1999; e) quel type de projet-pilote pourrait être admissible dans le cas des employés de la Celanese, même s'il s'agit de mesures de soutien du revenu; f) quels sont les procédures pour déposer ledit projet?