Vertaling van "which shall appear " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

official seal which shall be judicially noticed
sceau dont l'authenticité est admise d'office

Order Specifying the National Capital Region as the Place in Which Shall be Located the Head Office of Certain Museums
Décret déterminant la région de la capitale nationale comme étant le lieu du siège de certains musées

any creditor shall appear according to the rank of his debt
chaque créancier viendra en son lieu

Definition: Other kinds of persistently repeated maladaptive behaviour that are not secondary to a recognized psychiatric syndrome, and in which it appears that the patient is repeatedly failing to resist impulses to carry out the behaviour. There is a prodromal period of tension with a feeling of release at the time of the act. | Intermittent explosive disorder
Définition: Autres variétés de comportements inadaptés persistants et répétés, non secondaires à un syndrome psychiatrique reconnu. Le sujet ne parvient pas, de façon répétitive, à résister à des impulsions le poussant à adopter ce comportement, avec une période prodromique de tension suivie d'un sentiment de soulagement lors de la réalisation de l'acte. | Trouble explosif intermittent

Order Designating the National Capital Region as the Place in Canada at which the Principal Office of the National Round Table on the Environment and the Economy Shall be Located
Décret désignant la région de la capitale nationale comme lieu au Canada où siégera la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie du Canada

shall decide which judges shall be attached to...
décide de l'affectation des juges à...

errors which might appear in Council acts
erreurs susceptibles de se produire dans les actes du Conseil

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

10. This box shall begin with the word "on" (after which the date of issue shall be filled in by the issuing authority) and further along the line the words "number of passport" shall appear (after which the holder's passport number shall appear).
10. Cette case commence par le terme "le" (à la suite duquel l'autorité délivrance indique la date de délivrance). Plus loin, sur la même ligne, apparaissent les termes "numéro du passeport" (à la suite desquels le numéro du passeport du titulaire est indiqué).

the final date for receipt of tenders, the address to which they are to be sent, and the language or languages in which they are to be drawn up; However, in the case of contracts awarded through a competitive dialogue or an innovation partnership, this information shall not appear in the invitation to negotiate but it shall appear in the invitation to submit a tender.
la date limite de réception des offres, l'adresse à laquelle elles doivent être transmises et la ou les langues dans lesquelles elles doivent être rédigées. Toutefois, dans le cas de marchés attribués par un dialogue compétitif ou un partenariat d'innovation, ces informations ne figurent pas dans l'invitation à négocier, mais dans l'invitation à présenter une offre;

However, where the application of the other provisions of this Regulation, in particular those set out in Article 9, would not enable consumers in the Member State of marketing to know the true nature of the food and to distinguish it from foods with which they could confuse it, the name of the food shall be accompanied by other descriptive information which shall appear in proximity to the name of the food.
Toutefois, lorsque l’application des autres dispositions du présent règlement, notamment celles prévues à l’article 9, n’est pas de nature à permettre aux consommateurs de l’État membre de commercialisation de connaître la nature réelle de la denrée et de la distinguer des denrées avec lesquelles ils pourraient la confondre, la dénomination de la denrée en question est accompagnée d’autres informations descriptives à faire figurer à proximité de celle-ci.

However, where the application of the other provisions of this Regulation, in particular those set out in Article 9, would not enable consumers in the Member State of marketing to know the true nature of the food and to distinguish it from foods with which they could confuse it, the name of the food shall be accompanied by other descriptive information which shall appear in proximity to the name of the food.
Toutefois, lorsque l’application des autres dispositions du présent règlement, notamment celles fixées à l’article 9, n’est pas de nature à permettre aux consommateurs de l’État membre de commercialisation de connaître la nature réelle de la denrée et de la distinguer des denrées avec lesquelles ils pourraient la confondre, la dénomination de la denrée en question est accompagnée d’autres informations descriptives à faire figurer à proximité de celle-ci.

6. In the following cases, food business operators, within the businesses under their control shall ensure that the mandatory particulars required under Article 9 shall appear on the external packaging in which the food is presented for marketing, or on the commercial documents referring to the foods where it can be guaranteed that such documents either accompany the food to which they refer or were sent before or at the same time as delivery:
6. Dans les cas suivants, les exploitants du secteur alimentaire, au sein des entreprises qu’ils contrôlent, veillent à ce que les mentions obligatoires requises en vertu de l’article 9 apparaissent sur l’emballage externe dans lequel la denrée alimentaire est commercialisée, ou sur les documents commerciaux s’y référant s’il peut être garanti que ces documents soit accompagnent la denrée alimentaire à laquelle ils se rapportent, soit ont été envoyés avant la livraison ou en même temps que celle-ci:

5. The origin labelling shall appear in clearly legible and indelible characters, shall be visible during normal handling, markedly distinct from other information, and shall be presented in a way which is neither misleading nor likely to create an erroneous impression with regard to the origin of the product.
5. L'étiquetage de l'origine apparaît sous la forme de caractères clairement lisibles et indélébiles; il demeure visible pendant l'utilisation normale; il est nettement distinct de toute autre information et il est présenté d'une façon qui n'est ni trompeuse ni susceptible de créer une impression erronée en ce qui concerne l'origine du produit.

However, where the application of the other provisions of this Regulation, in particular those set out in Article 9, would not enable consumers in the Member State of marketing to know the true nature of the food and to distinguish it from foods with which they could confuse it, the name of the food shall be accompanied by other descriptive information which shall appear in the same field of vision adjacent to the name of the food and be written in a clear and easily legible font .
Toutefois, lorsque l'application des autres dispositions du présent règlement, notamment celles prévues à l'article 9, n'est pas de nature à permettre aux consommateurs de l'État membre de commercialisation de connaître la nature réelle de la denrée et de la distinguer des denrées avec lesquelles ils pourraient la confondre, la dénomination de la denrée en question est accompagnée d'autres informations descriptives à faire figurer dans le même champ visuel adjacent à la dénomination de la denrée et à rédiger dans une police de caractères claire et facilement lisible .

(a) Where the food consists of more than one ingredient, the words ‘genetically modified’ or ‘produced from genetically modified [name of organism] or 'produced from animals fed with genetically modified organisms' or 'produced with the aid of genetically modified (name of organism)' or 'product obtained from animals fed with feed obtained with the aid of a genetically modified organism' shall appear in the list of ingredients provided for in Article 6 of Directive 2000/13/EC in parentheses immediately following the ingredient concerned, in a font at least as large as that in which the ingredient's name appears.
(a) Lorsque la denrée alimentaire consiste en plusieurs ingrédients, la mention "génétiquement modifié" ou "obtenu à partir de [nom de l'organisme] génétiquement modifié, ou encore "produit à partir d'animaux alimentés avec des organismes génétiquement modifiés" ou "produit à l'aide de [nom de l'organisme] génétiquement modifié ou "produit obtenu à partir d'animaux nourris par des aliments obtenus à l'aide d'un organisme génétiquement modifié" figure entre parenthèses immédiatement après le nom de l'ingrédient concerné dans la liste des ingrédients visée à l'article 6 de la directive 2000/13/CE dans une police de caractère au minimum de la même taille que le nom de l’ingrédient.

However, where the application of the other provisions of this Directive, in particular those set out in Article 3, would not enable consumers in the Member State of marketing to know the true nature of the foodstuff and to distinguish it from foodstuffs with which they could confuse it, the sales name shall be accompanied by other descriptive information which shall appear in proximity to the sales name.
Toutefois, lorsque l'application des autres dispositions de la présente directive, notamment celles prévues à l'article 3, n'est pas de nature à permettre aux consommateurs de l'État membre de commercialisation de connaître la nature réelle de la denrée et de la distinguer des denrées avec lesquelles ils pourraient la confondre, la dénomination de vente est accompagnée d'autres informations descriptives à faire figurer à proximité de celle-ci.