Vertaling van "which there could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

list of topics on which there could be open debates at meetings of the Council of Ministers
liste des questions qui pourraient faire l'objet d'un débat public lors des sessions du Conseil

Definition: A form of tic disorder in which there are, or have been, multiple motor tics and one or more vocal tics, although these need not have occurred concurrently. The disorder usually worsens during adolescence and tends to persist into adult life. The vocal tics are often multiple with explosive repetitive vocalizations, throat-clearing, and grunting, and there may be the use of obscene words or phrases. Sometimes there is associated gestural echopraxia which may also be of an obscene nature (copropraxia).
Définition: Trouble, caractérisé à un moment quelconque au cours de la maladie, mais pas nécessairement de façon simultanée, par des tics moteurs multiples et par un ou plusieurs tics vocaux. Le trouble s'aggrave habituellement durant l'adolescence et persiste souvent à l'âge adulte. Les tics vocaux sont souvent multiples, avec des vocalisations, des râclements de gorge, et des grognements explosifs et répétés et parfois une émission de mots ou de phrases obscènes, associés, dans certains cas, à une échopraxie gestuelle pouvant également être obscène (copropraxie).

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.
Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.

Definition: Any other specified acute psychotic disorders for which there is no evidence of organic causation and which do not justify classification to F23.0-F23.3.
Définition: Autres troubles psychotiques aigus précisés, ne comportant aucun élément en faveur d'une étiologie organique, et ne justifiant pas un classement en F23.0-F23.3.

judgment from which there is no appeal
jugement passé en force de chose jugée

solve problems for which there are established policies and guidelines
solutionner les problèmes qui font l'objet de politiques et de lignes directrices établies

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Alternatively, there could be several systems, e.g. one for low skilled workers (e.g. preference to years of experience in a certain sector) and one for medium/highly skilled workers (e.g. preference to education, then to experience), and Member States could decide which one to apply.
Sinon, il pourrait exister plusieurs systèmes, par exemple un système pour les travailleurs peu qualifiés (la préférence serait, par exemple, donnée aux années d’expérience dans un secteur donné) et un autre système pour les travailleurs moyennement/hautement qualifiés (la préférence serait, par exemple, donnée à la formation, puis à l’expérience), et les États membres pourraient décider d’appliquer l’un ou l’autre de ces systèmes.

This does not, however, exclude that there could be importations where the Customs 42 procedure is used, and for which the comments made are valid.
Cela n’exclut pas pour autant que le régime douanier 42 soit utilisé pour certaines importations, auquel cas les observations formulées restent valables.

In most Member States, third-country nationals need to be in possession of a work permit prior to the examination of the application for the residence permit: there could therefore be the impression that the issuing of a residence permit – based on different criteria from the work permit – would become almost automatic under the combined procedure, which is not the intention of the Commission.
Dans la plupart des États membres, les ressortissants de pays tiers doivent préalablement être en possession d’un permis de travail pour que leur demande de permis de séjour soit examinée. On pourrait donc avoir l’impression que la délivrance d’un permis de séjour – sur la base de critères différents de ceux du permis de travail – deviendrait presque automatique dans le cadre de cette procédure combinée, ce qui n’est pas l’intention de la Commission.

There is a different factor in which there could be aggravating circumstances and the legislation could say that specifically — as an example, in subsection 718 of the Criminal Code, under which the judge must consider that specific aggravating factor.
C'est un facteur différent, quand on parle des circonstances aggravantes qui doivent être réunies, et la loi pourrait prévoir ce cas de manière explicite — par exemple, l'article 718 du Code criminel prévoit que le juge doit tenir compte des circonstances aggravantes.

A situation could nonetheless arise in which there could be a quorum consisting entirely of opposition members on the House of Commons Board of Internal Economy.
Mais il y a quand même une situation hypothétique qui fait qu'il pourrait y avoir un quorum entièrement composé de parlementaires de l'opposition au Bureau de régie interne de la Chambre des communes.

When we send a ship off for operations in which there could be a potential for us to face either an issue with a vessel from another nation or some other complex situation, we have a process by which the ship is given very clear instructions for controlled use of force and engagement, which we call the ``rules of engagement'. '
Quand nous envoyons en mission un navire qui risque de se trouver confronté à un navire étranger ou à une situation complexe, ce navire reçoit des instructions précises concernant l'utilisation de la force; c'est ce qu'on appelle les «règles d'engagement».

The owners of the goods clearly understand their responsibilities and where they are liable, and if there's joint liability, which there could be in some cases, the allocation of that joint liability would be set by the courts.
Les propriétaires des biens comprennent clairement leurs responsabilités et le régime qui s'y rattache, et en cas de responsabilité conjointe, ce qui se produit parfois, chaque part de responsabilité sera déterminée par les tribunaux.

Whilst there was no automatic decommitment of ESF at the end of 2002, there could, however, be a risk of losing funds due to the n+2 rule which needs to be carefully monitored in 2003.
Même s'il n'y a pas eu de dégagement automatique de fonds FSE à la fin de l'année 2002, un risque de perte existe en vertu de la règle 'n+2' et la vigilance s'impose en 2003.

There could have been also a positive spiral effect: an increased number of SEs in a Member State had raised the interest of other companies in this legal form which resulted in more SEs set up in that country.
Un effet d'entraînement positif a également pu se produire, l'augmentation du nombre de SE dans un État membre suscitant l'intérêt d'autres sociétés pour cette forme juridique et entraînant à son tour de nouvelles créations de SE dans ce pays.

Despite the Prime Minister's words, the government has not done all it could have done to create an environment in which business could create jobs, in which there could be prosperity, in which people could look to the future with some hope.
En dépit des paroles du premier ministre, le gouvernement n'a pas fait tout ce qu'il pourrait faire pour créer un environnement propice à la création d'emplois par les entreprises, propre à amener la prospérité et susceptible de donner espoir en l'avenir à la population.