Vertaling van "who may then " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

assistant who may take part in the proceedings but may not take part in the votes held at section meetings
assistant qui participe aux travaux sans voix délibérative en ce qui concerne les sections

renunciation of inheritance by one heir who is then replaced by another
dévolution à un nouvel héritier pour cause de renonciation du précédent

Definition: An ill-defined disorder of uncertain nosological validity. The category is designed to include a group of children with severe mental retardation (IQ below 35) who show major problems in hyperactivity and in attention, as well as stereotyped behaviours. They tend not to benefit from stimulant drugs (unlike those with an IQ in the normal range) and may exhibit a severe dysphoric reaction (sometimes with psychomotor retardation) when given stimulants. In adolescence, the overactivity tends to be replaced by underactivity (a pattern that is not usual in hyperkinetic children with normal intelligence). This syndrome is also often associated with a variety of developmental delays, either specific or global. The extent to which the behavioural pattern is a function of low IQ or of organic brain damage is not known.
Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à une hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez les enfants hyperkinétiques d'intelligence normale). Ce syndrome s'accompagne par ailleurs souvent de divers retards du développement, spécifiques ou globaux. On ne sait pas dans quelle mesure le syndrome comportemental est la conséquence du retard mental ou d'une lésion cérébrale organique.

Needs assessment on the native women who are or may be in conflict with the law in the region of Montreal
Needs assessment on the native women who are or may be in conflict with the law in the region of Montreal

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

As part of the internal audit process, the added value of performance audit is that the findings are submitted to the administrators of the requesting body, who may then decide what use to make of them.
En ce qui concerne l'audit de la performance selon la procédure de contrôle interne, sa valeur ajoutée réside dans le fait que la mise en œuvre des conclusions d'audit est laissée à la discrétion des organes administratifs de l'organisme contrôlé qui a pris l'initiative de le réaliser, et que les conclusions du contrôle en question sont présentées à l'administration de cet organisme.

If the answer to the first question is in the affirmative, then, does a person who may rely upon the exhaustion of the right to distribute a copy of the computer program have the right to resell that computer program on a non-original disk to a third person, in accordance with Articles 4(2) and 5(2) of Directive 2009/24?
Si la réponse à la première question est affirmative, une personne qui peut invoquer l’épuisement du droit de distribuer un exemplaire (copie) du programme d’ordinateur a-t-elle le droit de revendre le programme d’ordinateur sur un disque non authentique à un tiers au sens des articles 4, paragraphe 2, et 5, paragraphe 2, de la directive 2009/24?

Where it is necessary to exchange supplementary information on a person who is not subject of an alert but may be related to it (e.g. a person who may be accompanying a missing minor) then the presentation and spelling of the name shall follow the rules set out in Appendix 1 and be provided in Latin characters and original format, if the Member State providing the information has the capacity to also input any special characters in the original format.
Lorsqu'il est nécessaire d'échanger des informations supplémentaires relatives à une personne qui ne fait pas l'objet d'un signalement mais qui pourrait avoir un lien avec un signalement (par exemple, une personne présumée accompagner un mineur disparu), la présentation et l'orthographe du nom doivent alors être conformes aux règles exposées à l'appendice 1 et utiliser les caractères latins et la forme originale, si l'État membre qui fournit les informations est en mesure d'introduire également les éventuels caractères spéciaux dans la forme originale.

5. The applicant may present the original of a document instead of a certified copy to the competent authority of the home Member State, who shall then attest in the IMI file that the electronic copy of an original document is authentic.
5. Au lieu d'une copie certifiée conforme, le demandeur peut présenter l'original d'un document à l'autorité compétente de l'État membre d'origine, laquelle atteste alors dans le dossier IMI que la copie électronique de cet original est authentique.

There is a great risk of alienating these people, who may then end up not cooperating with the police, ultimately hindering security.
Il existe un risque réel de pousser ces personnes à ne plus collaborer avec la police, ce qui nuirait en définitive à la sécurité.

Within this margin of manoeuvre, national legislators have in a number of cases adopted strict limits to the way criminal records may be accessed, for example by delivering certificates on criminal records only at the request of the person concerned, who may then decide to hand them to third parties, like prospective employers.
À l’intérieur de ces marges de manœuvre, les législateurs nationaux ont imposé dans un certain nombre de cas des limites strictes à l’accès aux casiers judiciaires, par exemple en ne délivrant d’extrait de casier judiciaire qu’à la demande de la personne concernée, qui peut alors décider de les remettre à des tiers, tels que d’éventuels employeurs.

President-in-Office, why does the Council send contradictory signals instilling a sense of impunity in rulers who violate human rights and democratic principles, rulers who may then choose to go to war with neighbours to divert attention?
Monsieur le Président en exercice, pourquoi le Conseil envoie-t-il des signaux contradictoires instillant un sentiment d’impunité chez les dirigeants qui violent les droits de l’homme et les principes démocratiques, des dirigeants qui décident ensuite de déclarer la guerre à leurs voisins pour détourner l’attention?

will be considered by the SCF, who may then decide that no further evaluation is necessary.
seront examinées par le CSAH, qui pourra alors décider qu'une nouvelle évaluation n'est pas nécessaire.

EU countries may decide to reserve certain senior elected posts for their own nationals, or that elected citizens of other EU countries may not take part in designating delegates who are then able to elect members of a parliamentary assembly or vote in that assembly.
Les pays de l’UE peuvent décider de réserver certaines hautes fonctions à leurs ressortissants, ou que les citoyens élus d’autres pays de l’UE ne peuvent pas désigner les délégués qui sont ensuite à même d’élire les membres d’une assemblée parlementaire ou de voter au sein de cette assemblée.