Traduction de «why the same principle could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Marital Transitions and Children's Adjustments: Understanding why families differ from one another and why children in the same family show different patterns of adjustment
Les transitions maritales et l'adaptation des enfants : comprendre pourquoi les familles diffèrent les unes des autres et pourquoi les enfants d'une même famille affichent des profils d'adaptation différents

Why do governments negotiate treaties with Aboriginal peoples? 17 questions and answers on comprehensive land claims and the agreement-in-principle of a general nature with the Mamuitun Tribal Council Mak Nutashjuan
Pourquoi négocier des traités avec les Autochtones? les revendications territoriales globales et l'entente de principe d'ordre général avec le Conseil tribal Mamuitun Mak Nutashkuan en 17 questions-réponses

It's Not the Money. It's the Principle: Why User Charges for Some Services and Not Others?
It's Not the Money. It's the Principle : Why User Charges for Some Services and Not Others?

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

I do not see why the same principle could not be applied to the destruction of genetic data.
Je ne vois pas pourquoi le même principe ne pourrait pas être reconnu dans le cas de la destruction des données génétiques.

General principles could be set out in the 8th Directive, which already contains some ethical principles such as the principle of professional integrity.
Des principes généraux pourraient être fixés dans la 8eme directive sur le droit des sociétés, qui contient déjà certaines notions d'éthique, comme le principe d'intégrité professionnelle.

The same principles could be applied in many other areas, not just in museums.
Les mêmes principes pourraient s'appliquer dans de nombreux autres secteurs, pas seulement aux musées.

We think this same principle could be applied further and we would encourage the Minister of Justice to investigate other places this same reasoning and rationale could be applied.
À notre avis, le même principe pourrait s'appliquer ailleurs. Nous encourageons le ministre de la Justice à étudier la question afin de trouver des cas où ce principe pourrait aussi s'appliquer.

The aircraft operator shall provide adequate justification to the competent authority why a monitoring plan could not be submitted four months in advance of the activity.
L’exploitant d’aéronef fournit une justification appropriée à l’autorité compétente pour expliquer la non-présentation d’un plan de surveillance quatre mois à l’avance.

In addition, the General Court held, at paragraph 41 of the judgment under appeal, that, even assuming that the new material was not communicated to the Council by the French authorities until June 2008, this does not explain why that new material could not be communicated forthwith to the PMOI, if the Council intended to rely on it against the latter.
Le Tribunal a en outre estimé, au point 41 de l’arrêt attaqué, que, même en supposant que ces nouveaux éléments n’aient été communiqués au Conseil qu’au mois de juin 2008, cela n’explique pas pourquoi ceux-ci ne pouvaient pas être communiqués aussitôt à la PMOI, si le Conseil entendait les retenir désormais à sa charge.

In the event that other developed countries and other major emitters of greenhouse gases do not participate in this international agreement, this could lead to an increase in greenhouse gas emissions in third countries where industry would not be subject to comparable carbon constraints (carbon leakage), and at the same time could put certain energy-intensive sectors and subsectors in the Community which are subject to international competition at an economic disadvantage.
Dans le cas où les autres pays développés et les autres gros émetteurs de gaz à effet de serre ne participeraient pas à cet accord international, cela pourrait causer une augmentation des émissions de gaz à effet de serre dans les pays tiers dans lesquels l’industrie en question ne serait pas soumise à des restrictions comparables en matière d’émissions de carbone («fuite de carbone»), tout en créant des désavantages économiques pour certains secteurs et sous-secteurs communautaires à forte intensité d’énergie et soumis à la concurrence internationale.

1. The carrier shall be liable to the passenger for loss or damage resulting from the fact that, by reason of cancellation, the late running of a train or a missed connection, his journey cannot be continued the same day, or that a continuation of the journey the same day could not reasonably be required because of given circumstances.
1. Le transporteur est responsable envers le voyageur du dommage résultant du fait qu’en raison de la suppression, du retard ou du manquement d’une correspondance, le voyage ne peut se poursuivre le même jour, ou que sa poursuite n’est pas raisonnablement exigible le même jour à cause des circonstances données.

There is therefore no reason why the same principle cannot apply to IPR infringements.
Il n'y a donc aucune raison que le même principe ne s'applique pas aux infractions concernant les DPI.

Hon. John Lynch-Staunton (Leader of the Opposition): Honourable senators, yesterday, during that same Question Period, the Prime Minister said that agreements were reached quickly with Alberta and New Brunswick and that he cannot see why the same conditions could not be met in Quebec.
L'honorable John Lynch-Staunton (chef de l'opposition): Honorables sénateurs, hier, au cours de la même période des questions, le premier ministre a dit que des accords avaient été conclus rapidement avec l'Alberta et le Nouveau-Brunswick et qu'il ne voyait pas pourquoi les mêmes conditions ne pourraient pas être satisfaites au Québec.