Traduction de «will not arise » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

risks arising from force majeure | risks arising from an Act of God | risks arising from circumstances beyond control
risques dérivant du cas de force majeure

risk arising from force majeure | risk arising from an act of God | risks arising from circumstances beyond control
risques dérivant du cas de force majeure

rights arising from sharing of the fruits of the matrimonial partnership | rights arising from the sharing of acquired matrimonial assets
régime de la communauté d'acquêts | régime de la communauté réduite aux acquêts

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

two wrongs don't make a right [ two wrongs do not make a right | two wrongs don't make one right | two wrongs will not make it right | two wrongs do not make one right ]
on ne guérit pas le mal par le mal [ On ne peut pas éteindre le feu avec le feu ]

Definition: Fears in childhood that show a marked developmental phase specificity and arise (to some extent) in a majority of children, but that are abnormal in degree. Other fears that arise in childhood but that are not a normal part of psychosocial development (for example agoraphobia) should be coded under the appropriate category in section F40-F48.
Définition: Trouble caractérisé par la présence de craintes de l'enfance, hautement spécifiques d'une phase de développement, et survenant (à un certain degré) chez la plupart des enfants, mais dont l'intensité est anormale. Les autres craintes qui surviennent dans l'enfance, mais qui ne font pas partie du développement psychosocial normal (par exemple une agoraphobie), doivent être classées dans la catégorie appropriée de la section F40-F48.

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often within a few weeks or even days. If the disorder persists, a change in classification will be necessary. The disorder may or may not be associated with acute stress, defined as usually stressful events preceding the onset by one to two weeks.
Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). En général, ces troubles guérissent complètement en moins de quelques mois, souvent en quelques semaines ou jours. Le diagnostic doit être modifié si le trouble persiste. Le trouble peut être associé à un facteur aigu de stress, c'est-à-dire habituellement à des événements stressants survenus une ou deux semaines avant le début du trouble.

A rare neuroendocrine neoplasm arising from neural crest-derived paraganglion cells (most often in the para-aortic region at the level of renal hilii, organ of Zuckerkandl, thoracic paraspinal region, bladder and carotid body) not associated with cat
paragangliome non sécrétant

offences not arising out of a single occurrence
infractions ne découlant pas des mêmes faits

two or more offences not arising out of a single occurrence
au moins deux infractions qui ne découlent pas d'un même événement [ au moins deux infractions qui ne découlent pas d'un même évènement ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission Proposal for a Regulation on the law applicable to non-contractual obligations ("Rome II") of 22 July 2003 [33] lays down that, as a general rule, "the law applicable to a non-contractual obligation shall be the law of the country in which the damage arises or is likely to arise, irrespective of the country in which the event giving rise to the damage occurred and irrespective of the country or countries in which the indirect consequences of that event arise".
La proposition de la Commission relative à un règlement sur la loi applicable aux obligations non contractuelles ("Rome II"), du 22 juillet 2003 [33], dispose qu'en règle générale, "la loi applicable à l'obligation non contractuelle est celle du pays où le dommage survient ou menace de survenir, quel que soit le pays où le fait générateur du dommage se produit et quels que soi(en)t le(s) pays dans le(s)quel(s) des conséquences indirectes du dommage surviennent".

Access to genetic resources and sharing of benefits arising from their utilisation (Nagoya Protocol)
Accès aux ressources génétiques et partage des avantages découlant de leur utilisation (protocole de Nagoya)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 20110303_1 - EN - Access to genetic resources and sharing of benefits arising from their utilisation (Nagoya Protocol)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 20110303_1 - EN - Accès aux ressources génétiques et partage des avantages découlant de leur utilisation (protocole de Nagoya)

In the present case, as regards the resources being State resources, the Court has observed that the sums intended to offset the additional costs arising from the obligation to purchase imposed on the undertakings are collected from all final consumers of electricity in France and entrusted to a public body, the CDC.
En l’espèce, s’agissant de la nature étatique des ressources, la Cour relève que les sommes visant à compenser les surcoûts résultant de l’obligation d’achat pesant sur les entreprises sont collectées auprès de l’ensemble des consommateurs finals d’électricité sur le territoire français et confiées à un organisme public, la CDC.

Previously, the additional costs arising from the obligation to purchase were offset through a public service fund for the generation of electricity, managed by the Caisse des dépôts et des consignations (‘CDC’) and financed by charges payable by the producers, suppliers and distributors referred to in the relevant legislation.
Auparavant, les surcoûts résultant de l’obligation d’achat faisaient l’objet d’une compensation par un fonds de service public de production d’électricité, géré par la Caisse des dépôts et des consignations (« CDC ») et alimenté par des contributions dues par les producteurs, fournisseurs et distributeurs mentionnés dans la loi .

The French mechanism for offsetting the additional costs arising from the obligation to purchase the electricity generated by wind turbines falls within the concept of an intervention by the State through State resources
Le mécanisme français de compensation des surcoûts résultant de l’obligation d’achat de l’électricité produite par éoliennes relève de la notion d’intervention de l’État au moyen de ressources d’État

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010D0802 - EN - 2010/802/EU: Commission Decision of 21 December 2010 exempting certain cases of irregularity arising from operations co-financed by the Structural Funds and by the Cohesion Fund for the 2000-2006 programming period from the special reporting requirements laid down by Article 5(2) of Regulation (EC) No 1681/94 and by Article 5(2) of Regulation (EC) No 1831/94 (notified under document C(2010) 9244) // COMMISSION DECISION // of 21 December 2010 // exempting certain cases of irregularity arising from operations co-financed by the Structural Funds and by the Cohesion Fund for the 2000-2006 programming period from the special reporting requirements laid down by Article 5(2) of Regulation (EC) No 1681/94 and by Article 5(2) of Regulation (EC) No 1831/94 // (2010/802/EU)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010D0802 - EN - 2010/802/UE: Décision de la Commission du 21 décembre 2010 exemptant certains cas d’irrégularité résultant d’actions cofinancées par les Fonds structurels et le Fonds de cohésion pour la période de programmation 2000-2006 des exigences en matière de communication spéciale prévues par l’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) n ° 1681/94 et par l’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) n ° 1831/94 [notifiée sous le numéro C(2010) 9244] // DÉCISION DE LA COMMISSION // du 21 décembre 2010 // (2010/802/UE)

1. This Directive, which is the 19th individual Directive within the meaning of Article 16(l) of Directive 89/391/EEC, lays down minimum requirements for the protection of workers from risks to their health and safety arising or likely to arise from exposure to artificial optical radiation during their work.
1. La présente directive, qui est la dix-neuvième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE, fixe des prescriptions minimales en matière de protection des travailleurs contre les risques pour leur santé et leur sécurité résultant ou susceptibles de résulter d'une exposition à des rayonnements optiques artificiels durant leur travail.

The second measure arises from an undertaking given by the Commission on 28 September 1995 to examine the possibility of giving Member States which apply a single national base area the power to concentrate penalties arising from that area being exceeded, in whole or in part, on the sub-base areas which were responsible for that excess.
La deuxième mesure résulte d'un engagement pris par la Commission le 28 septembre 1995, selon lequel la possibilité serait examinée d'autoriser les États membres ayant opté pour une seule superficie de base nationale à concentrer en tout ou en partie les sanctions applicables en cas de dépassement de celle-ci sur les sous-superficies auxquelles le dépassement est imputable.

For 1996 the European Commission recently authorized aid amounting to FF 4 400 million to the French coalmining industry as partial compensation for operating losses arising from an activity-reduction plan, support for research and development, and as a means of meeting exceptional charges arising from restructuring.
La Commission européenne vient d'autoriser, au titre de l'année 1996, des aides en faveur de l'industrie houillère en France, à concurrence de 4,4 milliards de francs français, concernant la compensation partielle des pertes d'exploitation dans le cadre d'un plan de réduction d'activité, le soutien à la recherche et au développement et la couverture des charges exceptionnelles consécutives à la restructuration.