Vertaling van "will once said " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Write Once Read Many | Write Once Read Many times | Write-Once and Read-Many | WORM [Abbr.]
support non réinscriptible | WORM [Abbr.]

breach once and for all | once and for all breach
violation ponctuelle

once only principle | once-only principle
principe de la transmission unique d'informations | principe d'une fois pour toutes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. For the preparation of meetings of Council configurations meeting once every six months, where held during the first half of this period, the meetings of committees other than Coreper and those of working parties held during the preceding six months shall be chaired by a delegate of the Member State whose turn it is to chair the said Council meetings.
5. Pour la préparation des sessions des formations du Conseil se réunissant une fois par semestre et lorsque ces sessions se tiennent au cours de la première moitié du semestre, les réunions des comités autres que le Coreper, ainsi que celles des groupes de travail, se tenant au cours du semestre précédent sont présidées par un délégué de l'État membre appelé à exercer la présidence desdites sessions du Conseil.

‘Static test’ means the test during which lifting machinery or a lifting accessory is first inspected and subjected to a force corresponding to the maximum working load multiplied by the appropriate static test coefficient and then re-inspected once the said load has been released to ensure that no damage has occurred.
«Épreuve statique»: essai qui consiste à inspecter la machine ou l'accessoire de levage et ensuite à lui appliquer une force correspondant à la charge maximale d'utilisation multipliée par le coefficient d'épreuve statique approprié, puis, après relâchement, à inspecter à nouveau la machine ou l'accessoire de levage afin de s'assurer qu'aucun dommage n'est apparu.

Thereafter, an ordinary meeting of the Parties shall be held at least once every two years, unless otherwise decided by the Parties, or at the written request of any Party, provided that, within six months of the request being communicated to all Parties by the Executive Secretary of the Economic Commission for Europe, the said request is supported by at least one third of the Parties.
Par la suite, les parties tiennent une réunion ordinaire au moins une fois tous les deux ans, à moins qu'elles n'en décident autrement, ou si l'une d'entre elles en fait la demande par écrit, sous réserve que cette demande soit appuyée par un tiers au moins des parties dans les six mois qui suivent sa communication à l'ensemble des parties par le secrétaire exécutif de la Commission économique pour l'Europe.

‘pre-retirement benefit’ means: all cash benefits, other than an unemployment benefit or an early old-age benefit, provided from a specified age to workers who have reduced, ceased or suspended their remunerative activities until the age at which they qualify for an old-age pension or an early retirement pension, the receipt of which is not conditional upon the person concerned being available to the employment services of the competent State; ‘early old-age benefit’ means a benefit provided before the normal pension entitlement age is reached and which either continues to be provided once the said age is reached or is replaced by another old-age benefit.
le terme «prestation de préretraite» désigne: toutes les prestations en espèces, autres qu'une prestation de chômage ou une prestation anticipée de vieillesse, servies à partir d'un âge déterminé au travailleur qui a réduit, cessé ou suspendu ses activités professionnelles jusqu'à l'âge auquel il peut être admis à la pension de vieillesse ou à la pension de retraite anticipée et dont le bénéfice n'est pas subordonné à la condition de se mettre à la disposition des services de l'emploi de l'État compétent. Le terme «prestation anticipée de vieillesse» désigne une prestation servie avant que l'intéressé ait atteint l'âge normal pour accéder au droit à la pension et qui, soit continue à être servie une fois que cet âge est atteint, soit est remplacée par une autre prestation de vieillesse.

‘pre-retirement benefit’ means: all cash benefits, other than an unemployment benefit or an early old-age benefit, provided from a specified age to workers who have reduced, ceased or suspended their remunerative activities until the age at which they qualify for an old-age pension or an early retirement pension, the receipt of which is not conditional upon the person concerned being available to the employment services of the competent State; ‘early old-age benefit’ means a benefit provided before the normal pension entitlement age is reached and which either continues to be provided once the said age is reached or is replaced by another old-age benefit;
le terme «prestation de préretraite» désigne: toutes les prestations en espèces, autres qu'une prestation de chômage ou une prestation anticipée de vieillesse, servies à partir d'un âge déterminé au travailleur qui a réduit, cessé ou suspendu ses activités professionnelles jusqu'à l'âge auquel il peut être admis à la pension de vieillesse ou à la pension de retraite anticipée et dont le bénéfice n'est pas subordonné à la condition de se mettre à la disposition des services de l'emploi de l'État compétent. Le terme «prestation anticipée de vieillesse» désigne une prestation servie avant que l'intéressé ait atteint l'âge normal pour accéder au droit à la pension et qui, soit continue à être servie une fois que cet âge est atteint, soit est remplacée par une autre prestation de vieillesse;

Once this Regulation has entered into force, each body referred to in Article 185 of the general Financial Regulation shall adopt a new financial regulation in view of its entry into force for 1 January 2003 or, in any event, within six months of the date on which it falls within the scope of the said Article 185, following the granting of a subsidy charged to the general budget.
Après l'entrée en vigueur du présent règlement, chaque organisme visé à l'article 185 du règlement financier général est tenu d'adopter un nouveau règlement financier en vue de son entrée en vigueur pour le 1er janvier 2003 ou, en tout état de cause, dans les six mois à compter du jour où il se trouve dans le champ d'application dudit article 185, suite à l'octroi d'une subvention inscrite au budget général.

(6) after that consultation the Commission considered that Community action was desirable in that area, and once again consulted management and labour at Community level on the substance of the envisaged proposal in accordance with Article 3(3) of the said Agreement;
(6) après cette consultation, la Commission a estimé qu'une action communautaire était souhaitable en la matière et a de nouveau consulté les partenaires sociaux au niveau communautaire sur le contenu de la proposition envisagée, conformément à l'article 3, paragraphe 3, dudit accord;

Whereas Article 5 of Council Regulation 136/66/EEC of 22 September 1966 on the establishment of a common organization of the market in oils and fats (3), as last amended by Regulation (EC) No 3179/93 (4), provides for an aid scheme for the production of olive oil; whereas the scheme provides for the grant of aid to oil producers whose average production is at least 500 kg of olive oil, subject in particular to the submission of proof that the oil has been processed at an approved mill; whereas the economic aim of the said aid is achieved once the olives have been processed into oil; whereas in this case, and given the very large number of oil producers involved, the application of Article 10 (2) of Regulation (EEC) No 1068/93 should be clearly specified;
considérant qu'un régime d'aide à la production d'huile d'olive est prévu à l'article 5 du règlement no 136/66/CEE du Conseil, du 22 septembre 1966, portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 3179/93 (4); que ce régime prévoit l'octroi d'une aide aux oléiculteurs dont la production moyenne est d'au moins 500 kilogrammes d'huile d'olive, sous réserve notamment de la présentation de la preuve de la transformation des olives dans un moulin agréé; que le but économique de cette aide est atteint lors de la transformation des olives en huile; que, dans ce cas, et du fait du très grand nombre d'oléiculteurs en cause, il convient de préciser l'application des dispositions de l'article 10 paragraphe 2 du règlement (CEE) no 1068/93;

The said amount, less the advance payments referred to in paragraph 4 and in Article 7 (3), shall be paid once it is established that the agency has performed the work assigned to it.
Ce montant est versé, déduction faite des avances visées au paragraphe 4 et à l'article 7 paragraphe 3, après constatation que l'agence a accompli ses tâches.