Vertaling van "without giving rise to significant negative side-effects " (Engels → Frans) :

This scheme has been highly successful in terms of its objective of reducing traffic congestion, without giving rise to significant negative side-effects, while it has yielded significantly less revenue than expected.
Ce dispositif a été couronné de succès pour ce qui est de l'objectif de réduction des embouteillages, et ce sans effets secondaires majeurs. Les recettes ont été toutefois nettement moins élevées que prévu.

This scheme has been highly successful in terms of its objective of reducing traffic congestion, without giving rise to significant negative side-effects, while it has yielded significantly less revenue than expected.
Ce dispositif a été couronné de succès pour ce qui est de l'objectif de réduction des embouteillages, et ce sans effets secondaires majeurs.

For example, if the standard-setting agreement binds the members to only produce products in compliance with the standard, the risk of a likely negative effect on competition is significantly increased and could in certain circumstances give rise to a restriction of competition by object (119).
Par exemple, si du fait de l'accord de normalisation qui les lie, les membres ne sont autorisés à fabriquer que des produits conformes à la norme, le risque d'un effet négatif éventuel sur la concurrence est sensiblement accru et pourrait, dans certaines circonstances, déboucher sur une restriction de la concurrence par objet (119).

to achieve levels of water quality that do not give rise to significant impacts on and risks to human health and the environment, so as to be sure that negative effects by human activity on water eco-systems can be reduced, and to ensure that the rates of extraction from water resources are sustainable over the long term, thus enabling water-dependent eco-systems to be maintained and improved; water eco-systems should be free from persistent or bio-accumulative substances;
parvenir à des niveaux de qualité des eaux qui ne présentent aucun impact ni risque significatif pour la santé humaine et l'environnement, afin d'être sûr que les effets négatifs de l'activité humaine sur les écosystèmes humides pourront être réduits; s'assurer que les taux de prélèvement sur les ressources hydriques peuvent être maintenus à long terme, ce qui permettra de préserver et de restaurer les écosystèmes humides, lesquels doivent être indemnes de tout polluant persistant ou s'accumulant dans la chaîne alimentaire;