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Traduction de «world's fleet have » (Anglais → Français) :

[22] The effect on total CO2 emissions of vehicle fleet has not been studied. However, it is obvious that the type of vehicle tax, as well as the level of tax can have repercussions on the renewal of the fleet and consequently on CO2 emissions.

[22] L'effet sur les émissions totales de CO2 du parc de véhicules n'a pas été étudié. Cependant, il est évident que le type de taxe ainsi que son niveau peuvent avoir des répercussions sur le renouvellement du parc et, par conséquent, sur les émissions de CO2.


*normally have a higher mileage per year than the fleet average, and a higher contribution to total traffic levels, pollutant emissions and average fleet fuel consumption.

*ont, en principe, un kilométrage par an plus important que la moyenne du parc et contribuent davantage au volume de trafic total, aux émissions polluantes et à la consommation moyenne du parc automobile.


provide for measures to adjust the fishing capacity of the fleets to levels of fishing opportunities consistent with paragraph 2, with a view to having economically viable fleets without overexploiting marine biological resources.

prendre des mesures pour adapter la capacité de pêche des flottes à leurs possibilités de pêche conformément au paragraphe 2, afin d'assurer la viabilité économique des flottes sans surexploiter les ressources biologiques de la mer.


(d) Fleet segment: a group of vessels with the same length class (LOA) and predominant fishing gear during the year, according to the Appendix III. Vessels may have different fishing activities during the reference period, but might be classified in only one fleet segment.

d) segment de flotte: un groupe de navires appartenant à la même classe de longueur (longueur hors tout) et ayant le même engin de pêche prédominant durant l'année, conformément à l'appendice III. Les navires peuvent exercer différentes activités de pêche durant la période de référence mais ne peuvent être classés que dans un seul segment de flotte.


Having regard to Council Regulation (EC) No 718/1999 of 29 March 1999 on a Community fleet capacity policy to promote inland waterway transport (1), and in particular Article 9(3) thereof,

vu le règlement (CE) no 718/1999 du Conseil du 29 mars 1999 relatif à une politique de capacité des flottes communautaires dans la navigation intérieure en vue de promouvoir le transport par voie navigable (1), et notamment son article 9, paragraphe 3,


(7) It is justifiable to apply to the fleets registered in the outermost regions the same rules on fleet capacity management and public aid as are applied to vessels registered in the rest of the Community as soon as the reference levels defined in this Regulation are met, and in any case as from 1 January 2007, except for vessels having received public aid for renewal, where the entry into the fleet might take place until 31 December 2007.

(7) Il est justifié d'appliquer aux flottes enregistrées dans les régions ultrapériphériques les mêmes règles de gestion de capacité de la flotte et les mêmes régimes d'aide publique que ce qui est appliqués aux navires immatriculés dans le reste de la Communauté dès que les niveaux de référence définis dans le présent règlement sont atteints et, en tout état de cause, à partir du 1er janvier 2007, sauf pour les navires ayant bénéficié d'une aide publique au renouvellement, lorsque l'entrée dans la flotte pourrait avoir lieu avant le 31 décembre 2007.


*normally have a higher mileage per year than the fleet average, and a higher contribution to total traffic levels, pollutant emissions and average fleet fuel consumption.

*ont, en principe, un kilométrage par an plus important que la moyenne du parc et contribuent davantage au volume de trafic total, aux émissions polluantes et à la consommation moyenne du parc automobile;


[22] The effect on total CO2 emissions of vehicle fleet has not been studied. However, it is obvious that the type of vehicle tax, as well as the level of tax can have repercussions on the renewal of the fleet and consequently on CO2 emissions.

[22] L'effet sur les émissions totales de CO2 du parc de véhicules n'a pas été étudié. Cependant, il est évident que le type de taxe ainsi que son niveau peuvent avoir des répercussions sur le renouvellement du parc et, par conséquent, sur les émissions de CO2.


Measures taken by the Member State per fleet segment to ensure that public aid granted for fleet renewal and adjustment of fishing effort does not have contradictory effects where the pursuit of the objectives of the programmes is concerned;

Dispositif de l'État membre assurant que, par segment de flotte, les aides publiques accordées aux actions de renouvellement et d'ajustement des efforts de pêche ne peuvent avoir des effets opposés quant à la poursuite des objectifs des programmes;


they use vessels which are registered in an EU country or, where they do not have registered vessels, they have a certificate of membership of an EU country’s fleet.

utiliser des bateaux immatriculés dans un pays de l’UE ou, à défaut d’immatriculation, disposant d’une attestation d’appartenance à la flotte d’un pays de l’UE.




D'autres ont cherché : vehicle fleet     tax can have     than the fleet     *normally have     fleets     view to having     fleet     vessels may have     community fleet     rules on fleet     regions the same     state per fleet     does not have     country’s fleet     not have     world's fleet have     


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world's fleet have ->

Date index: 2021-06-28
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