Vertaling van "would declare only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

programming in logic | PROLOG.In PROLOG no formulas are written,instead relations between objects and quantities are defined.The language consists of declarations only and has no statements [Abbr.]
PROLOG [Abbr.]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic events, insoluble and intolerable problems, or disturbed relationships. The symptoms often represent the patient's concept of how a physical illness would be manifest. Medical examination and investigation do not reveal the presence of any known physical or neurological disorder. In addition, there is evidence that the loss of function is an expression of emotional conflicts or needs. The symptoms may develop in close relationship to psychological stress, and often appear suddenly. Only disorders of physical functions normally under voluntary control and loss of sensations are included here. Disorders involving pain and other complex physical sensations mediated by the autonomic nervous system are classified under somatization disorder (F45.0). The possibility of the later appearance of serious physical or psychiatric disorders should always be kept in mind. | conversion:hysteria | reaction | hysteria hysterical psychosis
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

the rule which declares the nationality of only one of the two parties as sufficient
la règle du rattachement à la nationalité d'une seule des deux parties

Confidential Questionnaire - Employee Group Insurance, Declaration of Personal Insurability (french only)
Questionnaire confidentiel - Assurance collective de l'employé, Déclaration personnelle d'assurabilité (français seulement)

Confidential Questionnaire - Employee Group Insurance, Declaration of Personal Insurability (english only)
Questionnaire confidentiel - Assurance collective de l'employé, Déclaration personnelle d'assurabilité (anglais seulement)

Declaration of Health (english only)
Déclaration d'assurabilité (anglais seulement)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

An example would be the case of VAT obligations, where traders more and more often have to register and declare VAT in several Member States, and where therefore a "one-stop" access in one Member State only would bring significant benefits [40].
On peut citer l'exemple des obligations en matière de TVA : de plus en plus souvent, les commerçants doivent s'inscrire à la TVA et faire les déclarations afférentes dans plusieurs États membres. Un accès à guichet unique dans un État membre seulement ne présenterait donc que des avantages [39].

Hon. George Baker: I wonder if Senator Cowan could verify for us all the fact that this was an application under section 18.1 of the Federal Court Act that has exclusive jurisdiction in matters in which a decision of a cabinet minister is being appealed, and that the subject matter of this judgment was not the constitutionality of the impugned section but was, in fact, seeking a decision of the court that would declare only that what the minister has done is unlawful and should never be done by the federal government without consultation with those affected.
L'honorable George Baker : Je me demande si le sénateur Cowan pourrait vérifier pour nous s'il s'agit effectivement d'un cas auquel s'applique l'article 18.1 de la Loi sur les Cours fédérales, qui ont compétence exclusive à l'égard de l'appel d'une décision ministérielle. J'aimerais également qu'il confirme que le tribunal ne s'est pas prononcé sur la constitutionnalité de l'article en question, mais uniquement sur la légalité de la décision du ministre et sur le fait que le gouvernement fédéral ne devrait jamais prendre de telles décisions sans consulter les intéressés.

Unlike Article 56(3) of the Luxembourg Convention, this Article does not contain any provision according to which the invalidity of the Community patent in the case provided for in subparagraph 1(f), would be declared only for the Member State concerned.
A la différence de l'article 56, paragraphe 3, de la convention de Luxembourg, cet article ne comporte pas de disposition selon laquelle la nullité qui affecte le brevet communautaire dans le cas prévu au paragraphe 1, point f), n'est prononcée que pour l'Etat membre en question.

H. whereas REPSOL declared only 24.8 % of its revenue in Spain, 21.41 in Argentine, and the rest in other countries, tax heavens included; whereas a greater control or even an nationalisation of REPSOL itself by the Spanish Government and others should be considered as it would lead to adequate payment of taxes, and the transfer of part of its benefits to the workers and to the consumers instead of giving priority to the interest of shareholders;
H. considérant que Repsol n'a déclaré que 24,8 % de ses recettes en Espagne, 21,41 % en Argentine et le reste dans d'autres pays, paradis fiscaux compris; considérant qu'un plus grand contrôle ou même une nationalisation de Repsol par le gouvernement espagnol et d'autres devraient être envisagés, étant donné que cette solution entraînerait le paiement approprié des taxes, ainsi que le transfert d'une partie de ses bénéfices au profit des travailleurs et des consommateurs, au lieu de donner la priorité à l'intérêt des actionnaires;

Unless specifically provided for in these guidelines by reference to the agriculture sector as opposed to either primary production (farmers) or processing and marketing, aid in favour of agricultural processing and marketing shall only be declared compatible with Article 87(2) or (3) of the Treaty if such aid would also be declared compatible if granted in favour of non-agricultural enterprises outside specific sectors such as transport or fishery.
Sauf disposition spécifique énoncée dans les présentes lignes directrices par une référence au secteur agricole défini par opposition à la production primaire (agriculteurs) ou à la transformation et à la commercialisation, les aides en faveur de la transformation et de la commercialisation de produits agricoles ne seront déclarées compatibles avec l'article 87, paragraphe 2 ou 3, du traité que si elles sont également déclarées compatibles lorsqu'elles sont accordées à des entreprises non agricoles hors secteurs spécifiques tels que le transport ou la pêche.

That was the background to Lagardère’s declaration in December 2003 that it would retain only 40% of the target assets, a position approved by the Commission by its decision of 7 January 2004 authorising the VUP/Lagardère concentration, provided that Lagardère complied with its sale commitments.
C'est dans ce contexte que Lagardère a annoncé en décembre 2003 qu'il ne conserverait que 40 % des actifs cibles, ce qui a été approuvé par la Commission par sa décision du 7 janvier 2004 autorisant l’opération de concentration VUP/Lagardère, sous réserve que Lagardère respecte ses engagements de rétrocessions.

Canada's opposition to this non-binding Declaration that would set only minimum standards for dignity, survival and well-being of the world's Indigenous Peoples is unprincipled and inconsistent.
L’opposition du Canada à cette déclaration non exécutoire, qui n’établirait que des normes minimales quant à la dignité, à la survie et au bien-être des peuples autochtones, est peu scrupuleuse et contradictoire.

3. Reductions and exclusions in accordance with paragraphs 1 and 2 shall only apply if the area declared resulted, or would have resulted, in a higher payment.
3. Les réductions et exclusions visées aux paragraphes 1 et 2 ne sont appliquées que si la superficie déclarée a entraîné, ou aurait pu entraîner, l'octroi d'une aide plus élevée.

People would declare it as sacred because it was the only one and they would protect it so that it would not be hurt.
Les gens considéreraient cette sphère comme sacrée et la protégeraient farouchement.

In the case of RCMP-only operations, the Solicitor General would declare the special duty operation or Special Duty Area to designate an operation or an area outside of Canada, and then the Commissioner of the RCMP would issue the operational order deploying members to such operations.
Dans le cas des opérations menées uniquement par la GRC, le solliciteur général déclarerait l'opération de service spécial ou la Zone de service spécial pour désigner une opération ou une zone à l'extérieur du Canada, puis le commissaire de la GRC émettrait l'ordre opérationnel de déploiement des membres dans le cadre de ces opérations.