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Vertaling van "would maintain existing " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]


An Act respecting the continuance of the insurance enterprise and the maintaining of the existence of Les Coopérants, société mutuelle d'assurance-vie

Loi concernant la continuation de l'entreprise d'assurance de Les Coopérants, société mutuelle d'assurance-vie et le maintien de l'existence de cette compagnie
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Further increasing the cooperation between the international river commissions and the European Commission, sustained by “Memoranda of Understanding”, would maintain the existing framework and working methods but require increased coordination between the works of these organisations.

1. Poursuivre le renforcement de la coopération entre les commissions fluviales internationales et la Commission européenne, en s'appuyant sur des "protocoles d'accord": cela maintiendrait le cadre et les méthodes de travail actuels, mais nécessiterait une coordination renforcée des travaux des différents organismes.


Such use is being considered in the context of LSA, since this would ensure the long-term incumbent use of the band in those Member States that wish to maintain existing use, while providing legal certainty for additional licensees.

Une utilisation partagée de cette bande par ces services permettrait de garantir à long terme l’utilisation de cette bande de fréquences par les utilisateurs existants, dans les États membres qui le souhaitent, tout en offrant une sécurité juridique aux nouveaux titulaires de licences.


Therefore, the Commission intends to present a draft decision on the review of the carbon leakage list to the appropriate Regulatory Committee which would maintain the current criteria and existing assumptions.

Aussi la Commission prévoit-elle de présenter au comité de réglementation compétent un projet de décision sur la révision de la liste des secteurs exposés au risque de fuite de carbone, qui conserverait les critères existants et les hypothèses utilisées.


In accordance with Article 21 of the basic Regulation, the Commission examined whether maintaining the existing anti-dumping measures on the PRC would be against the interest of the Union as a whole.

Conformément à l'article 21 du règlement de base, la Commission a examiné si le maintien des mesures antidumping en vigueur à l'égard de la RPC serait contraire à l'intérêt de l'Union dans son ensemble.


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The baseline standards would be based on the substance of the existing rules and would principally replace the current mesh size and catch composition rules, convert the current minimum sizes into minimum conservation reference sizes, maintain closures needed to protect aggregations of juveniles and spawning fish as well as any other regionally specific technical rules.

Les normes de référence seraient fondées sur le contenu des règles en vigueur et remplaceraient principalement les règles relatives au maillage et à la composition des captures, convertiraient les tailles minimales de débarquement actuelles en tailles minimales de référence de conservation, maintiendraient les fermetures nécessaires pour assurer la protection des regroupements de juvéniles et de reproducteurs, ainsi que d’autres règles techniques spécifiques à chaque région.


It would enhance public accessibility and transparency when it comes to plant breeding, and it would maintain the existing compulsory licence system, providing some assurance that varieties can be made available at reasonable prices, widely distributed, and kept at a high quality.

Il améliorerait l'accessibilité publique et la transparence en ce qui a trait aux obtentions végétales et maintiendrait le système de permis obligatoire déjà en place, offrant une certaine assurance que les variétés pourront être offertes à prix raisonnable, distribuées à grande échelle et maintenues à un niveau de qualité supérieur.


The legislation would maintain the existing strengths of the old legislation in that it would maintain the key principle of absolute liability.

Le projet de loi permettrait de maintenir les points forts de l'ancienne mesure législative, notamment le principe fondamental de la responsabilité absolue.


We oppose the bill for four main reasons: One, it would be costly to establish and maintain; two, it would duplicate existing international reporting processes; three, it would replicate current domestic implementation mechanisms; and four, it could indirectly impact upon provincial and territorial areas of responsibility.

Nous nous opposons à cette mesure législative pour quatre raisons principales. Premièrement, il serait coûteux de mettre sur pied et de maintenir ce commissariat; deuxièmement, il ferait double emploi avec des processus internationaux de production de rapports qui existent déjà; troisièmement, il ferait double emploi avec des mécanismes de mise en oeuvre nationaux déjà en place; et, quatrièmement, il pourrait avoir une incidence ...[+++]


Bill C-26 therefore proposes to replace the existing Criminal Code provisions in this area with clear, simple provisions that would maintain the same level of protection as the existing laws but also meet the needs of Canadians today.

Le projet de loi C-26 propose donc de remplacer les dispositions actuelles du Code criminel qui portent sur cette question par des dispositions claires et simples qui permettraient de conserver le niveau de protection prévu par la législation en vigueur tout en répondant aux besoins actuels des Canadiens.


If the President were to go another route and replace the ABM treaty, which he also seemed to infer that he might do, then Canada would want to be assured that such an approach would maintain the significant gains that have been made over the last three decades under the existing treaty, as well as provide for enhanced international peace and security in the future.

Si le président choisissait par contre de remplacer le traité ABM, comme il a également laissé entendre qu'il voudrait peut-être faire, le Canada voudra alors avoir l'assurance qu'une telle approche maintiendra les gains significatifs réalisés depuis trois décennies sous le régime du traité existant et assurera en même temps une paix et une sécurité internationales accrues pour l'avenir.




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Date index: 2024-01-20
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