Traduction de «would otherwise exist » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Under related amendments, an order that a seized item be sent to a foreign state takes precedence over legal obligations that would otherwise exist to return the item (or pay the proceeds from its sale) to the person from whom it was seized (clause 8, adding new subsection 12(2) to the Act; clause 10, amending subsection 16(1); and clause 11, adding new subsection 16.01(5) to the Act).
Des modifications connexes accordent préséance à l’ordonnance de transmission des choses saisies à l’État étranger sur les obligations légales qui existeraient par ailleurs de remettre ces choses (ou le produit de la vente) au saisi (art. 8 du projet de loi, ajoutant le nouveau par. 12(2) à la LPPC; art. 10 du projet de loi, modifiant le par. 16(1) de la LPPC; art. 11 du projet de loi, ajoutant le nouveau par. 16.01(5) à la LPPC).

A prospective participant in the review programme should be allowed to join or replace an existing participant by mutual agreement, provided that the evaluation is not thereby delayed by limited data access, as the prospective applicant would otherwise have to generate data again.
Un participant potentiel au programme d'examen devrait être autorisé à rejoindre ou à remplacer un participant existant sur la base d'un commun accord, pour autant que l'évaluation ne s'en trouve pas retardée en raison d'un accès limité aux données, étant donné que, sans cela, le demandeur potentiel devrait produire à nouveau des données.

6. Without prejudice to Article 9 of Regulation (EC) No 391/2009, recognised organisations shall have the right to remain silent in situations where it would otherwise be compelled to provide answers which might involve an admission on their part of the existence of a breach.
6. Sans préjudice de l'article 9 du règlement (CE) no 391/2009, les organismes agréés ont le droit de garder le silence dans les situations où, à défaut, ils seraient contraints de fournir des réponses pouvant impliquer une reconnaissance, de leur part, de l'existence d'une violation.

The government says that this is to bring them into compliance with WIPO, but in fact under article 10 of the WIPO Copyright Treaty, it says that the protection measures cannot override the rights that would otherwise exist, so that the rights that exist within this bill cannot be overridden by an adjunct measure, which is the technological protection measures.
Selon le gouvernement, cela assure la conformité aux normes de l'OMPI. alors qu'en fait, à l'article 10 du Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur, il est stipulé que les mesures de protection ne permettent pas de causer de préjudice aux droits qui auraient autrement préséance. C'est pourquoi des mesures auxiliaires, en l'occurence les mesures techniques de protection, ne pourront avoir préséance sur les droits prévus par ce projet de loi.

As a fully integrated common policy, the CAP obviously replaces a large quantity of national legislation which would otherwise exist.
En tant que politique commune entièrement intégrée, la PAC se substitue naturellement à une part importante de la législation nationale qui s’imposerait sans elle.

The Commission considers that it would be useful for Member States to reflect on their cost rules and to examine the practices existing across the EU, in order to allow meritorious actions where costs would otherwise prevent claims being brought, particularly by claimants whose financial situation is significantly weaker than that of the defendant.
La Commission considère qu'il serait utile que les États membres se penchent sur leurs règles en matière de coûts et examinent les pratiques en vigueur à travers l'UE afin de permettre aux requérants dont les demandes sont fondées d'intenter une action en réparation sans que les frais de procédure ne les en empêchent, surtout lorsque leur assise financière est sensiblement moins solide que celle du défendeur.

When renewed or upgraded, existing stations that have a daily passenger flow of 1 000 passengers or less, combined embarking and disembarking, averaged over a 12 month period are not required to have lifts or ramps where these would otherwise be necessary to achieve full compliance with this clause if another station within 50 km on the same route provides a fully compliant obstacle-free route.
En cas de renouvellement ou de réaménagement d'une gare existante dont le trafic voyageurs quotidien (total de voyageurs qui embarquent et débarquent) est au maximum de 1 000 voyageurs en moyenne annuelle, l'installation d'ascenseurs ou de rampes, qui serait normalement nécessaire pour assurer une conformité totale avec le présent paragraphe, n'est pas obligatoire si une autre gare située à une distance maximale de 50 km sur la même ligne possède un cheminement sans obstacle totalement conforme.

The proposals reiterate that the existence of links cannot change the access rights (indeed, it would otherwise give access to data the processing of which would not be lawful under national legislation, in breach of Article 6 of the Directive).
Les propositions rappellent que l'existence de liens ne doit avoir aucun effet sur les droits d'accès (faute de quoi l'accès serait accordé à des données dont le traitement ne serait pas autorisé par la législation nationale, en violation de l'article 6 de la directive).

Given the magnitude of the impact on reduced revenues of the government and utilization of the surplus that would otherwise exist, what exactly would the hon. member suggest we do in terms of either forgoing debt repayment or forgoing increases to health spending to be able to fund that significant tax reduction?
Étant donné les conséquences d'une réduction des recettes du gouvernement et de l'utilisation de l'excédent qui existerait autrement, qu'est-ce que le député propose que nous fassions au juste: renoncer à rembourser la dette, ou renoncer à accroître les dépenses en santé pour compenser le coût de cette importante réduction de la taxe?

For the essence of subsidiarity is to accept a self- denying ordinance and not to act if it is unnecessary to do so, even if the power to act would otherwise exist.
Car la subsidiarité, c'est, par définition, accepter de ne pas intervenir si l'intervention est inutile, même quand on a au demeurant le pouvoir d'intervenir.