Traduction de «would receive only » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

television receiving only [ TVRO | Television receive-only | TV-receive only ]
terminal récepteur télévisuel

receive-only earth station | receive-only satellite telecommunication terminal | ROES [Abbr.]
terminal de télécommunications en mode réception

receive only typing reperforator [ ROTR | receive-only typing reperforator ]
récepteur-perforateur imprimeur

receive only printer [ ROP | receive-only printer ]
imprimante en réception uniquement [ imprimante limitée à la réception ]

which would receive a part of their claims in advance
qui escompteraient une partie de leur créance

receive-only satellite station
station satellite assurant la seule réception

receive-only VSAT
microstation terrienne fonctionnant seulement en réception

TV Receive Only | TVRO | TVRO earth station
terminal récepteur télévisuel

receive only non-typing reperforator | RONTR
récepteur-perforateur non imprimeur | reperforateur non imprimeur

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. The receiving party shall deny access only where such access would affect the smooth and orderly functioning of the financial markets or cause systemic risk.
3. Le destinataire de la demande ne peut refuser l’accès qu’au cas où celui-ci affecterait le fonctionnement harmonieux et ordonné des marchés financiers ou créerait un risque systémique.

(a)where resolution authorities transfer only parts of the rights, assets and liabilities of the institution, the shareholders and the creditors whose claims have not been transferred, receive in payment of their claims at least as much as what they would have received if the institution had been wound up under normal insolvency proceedings immediately before the transfer,
(a)lorsque les autorités de résolution ne transfèrent qu’en partie les droits, actifs et engagements de l'établissement, les actionnaires et les créanciers dont les créances n’ont pas été transférées reçoivent en contrepartie de leurs créances un montant au moins égal à celui qu’ils auraient reçu si l’établissement avait été liquidé dans le cadre d’une procédure normale d’insolvabilité, et ce immédiatement avant le transfert,

(a)except where point (b) applies, where resolution authorities transfer only parts of the rights, assets and liabilities of the institution under resolution, the shareholders and those creditors whose claims have not been transferred, receive in satisfaction of their claims at least as much as what they would have received if the institution under resolution had been wound up under normal insolvency proceedings at the time when the decision referred to in Article 82 was taken.
a)sauf lorsque le point b) s’applique, lorsque les autorités de résolution ne transfèrent qu’en partie les droits, actifs et engagements de l’établissement soumis à une procédure de résolution, les actionnaires et les créanciers dont les créances n’ont pas été transférées reçoivent en règlement de leurs créances un montant au moins égal à celui qu’ils auraient reçu si l’établissement soumis à une procédure de résolution avait été liquidé dans le cadre d’une procédure normale d’insolvabilité, et ce au moment où la décision visée à l’article 82 a été prise.

Even though the tax office as the only separate creditor and by far the largest creditor would receive most of this revenue, it would still be less than what the tax office received after the arrangement.
Même si le bureau des impôts, en tant que seul créancier distinct et plus gros créancier, recevait la majeure partie de ces recettes, cette somme demeurerait inférieure à celle que le bureau des impôts a obtenue à l'issue de la procédure de concordat.

The Norwegian authorities stressed that Enova would only be involved in the investment phase of the project and that the project would only receive the minimal lump sum to trigger off the investment, but not more.
Les autorités norvégiennes ont souligné que la participation d’Enova se limiterait à la phase d’investissement du projet et que celui-ci ne pourrait que recevoir la somme forfaitaire minimale nécessaire à la réalisation de l’investissement.

In the present case, a VRS which would have merely offered early retirement only to employees who were entitled to a pension but had not yet reached the mandatory retirement age would not have led to the highest possible take-up since a number of eligible employees would still have preferred to remain in employment in order to receive the maximum possible pension (47).
Dans le cas d’espèce, un RPV qui offrirait simplement une préretraite à des salariés ayant déjà droit à une retraite mais n’ayant pas encore atteint l’âge de la retraite obligatoire ne conduirait même pas à une participation maximale, puisqu’un certain nombre de salariés éligibles préféreraient conserver leur emploi afin d’obtenir la retraite la plus élevée possible (47).

Other contributors are concerned that non-binding instruments such as common principles and standardised contracts would only be of academic interest and in all probability would not receive wide acceptance in the market and would not be consistently implemented.
D'autres auteurs de contributions s'inquiètent à l'idée que des instruments non contraignants comme des principes communs et des contrats standardisés ne présenteraient qu'un intérêt académique et, selon toutes probabilités, ne seraient ni largement acceptés sur le marché, ni appliqués de façon cohérente.

Although the Court confirmed that under the rules of Regulation 1408/71 reimbursement could only be made according to the tariffs of the Member State where the treatment was provided, it held that, under the principle of freedom to provide services, the insured person was entitled to additional reimbursement from the Member State of insurance if the latter's legislation would have provided for a higher level of reimbursement had the hospital treatment been received there.
Bien que la Cour ait confirmé qu'en vertu des dispositions du règlement 1408/71 le remboursement ne pouvait se faire qu'aux tarifs de l'État membre dans lequel le traitement est dispensé, il a été retenu qu'au nom du principe de la libre prestation de services, la personne assurée pouvait prétendre à un remboursement complémentaire de la part de l'État membre d'assurance si la législation de celui-ci prévoit un niveau supérieur de remboursement pour un tel traitement hospitalier reçu dans l'État d'assurance.

(i) a credit institution must have a contractual netting agreement with its counterparty which creates a single legal obligation, covering all included transactions, such that, in the event of a counterparty's failure to perform owing to default, bankruptcy, liquidation or any other similar circumstance, the credit institution would have a claim to receive or an obligation to pay only the net sum of the positive and negative mark-to-market values of included individual transactions.
i) l'établissement de crédit a conclu avec sa contrepartie un contrat de novation ou une convention de compensation créant une obligation juridique unique, s'étendant à toutes les transactions concernées, telle que, en cas d'inexécution par la contrepartie soit pour cause de défaillance, de faillite ou de liquidation, soit en raison de toute autre circonstance similaire, l'établissement de crédit aurait le droit de recevoir ou l'obligation de payer uniquement le solde net des valeurs positives et négatives, évaluées au prix du marché, des différentes transactions concernées.

That is why the statement of losses takes into account only the compensation already received or which the insured would be entitled to receive prior to the statement of losses being drawn up.
C'est pourquoi ne sont prises en considération dans le compte de pertes que les compensations intervenues ou que l'assuré aurait été en droit d'effectuer jusqu'à l'établissement du compte de pertes.