Traduction de «would then replace » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

renunciation of inheritance by one heir who is then replaced by another
dévolution à un nouvel héritier pour cause de renonciation du précédent

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It would then gradually replace the national surveillance systems at land and maritime borders.
Dans un second temps, il remplacerait progressivement les systèmes de surveillance nationaux aux frontières terrestres et maritimes.

Steps have been taken by the Ministry of Justice with first the roadmap for addressing the 2014 CVM recommendations (although its current status and deadlines are to be clarified) and then in the autumn with the presentation of a long awaited judicial reform strategy.[15] This comprehensive document would replace the 2010 strategy, which has been only partially implemented.
Le ministère de la justice a pris des mesures, en premier lieu en élaborant la feuille de route en vue de la prise en compte des recommandations formulées dans le rapport MCV 2014 (même si le statut actuel de cette feuille et les échéances fixées doivent être clarifiées) puis en présentant, à l’automne, une stratégie de réforme de l'appareil judiciaire, attendue de longue date[15]. Ce document détaillé devrait remplacer la stratégie de 2010, qui n’a été que partiellement mise en œuvre.

Therefore it is proposed to replace the paragraphs of Article 20 with the adapted wording of Article 23, which would then apply to all IPR infringements.
Il est donc proposé de remplacer les paragraphes de l'article 20 par une version modifiée de l'article 23, qui s'appliquerait alors à l'ensemble des atteintes aux DPI.

36. Urges the Commission to finalise by the end of 2008 at the latest a new energy and transport modelling tool for the EU; believes that such a bottom-up model should be developed in close collaboration between the Commission services, the IEA and national governments and aim at streamlining all statistical energy and transport data in Europe, that the model would then replace the multitude of models existing today within the different Commission services and also harmonise energy statistics all over Europe; further believes that the model should be in the public domain and could, as it is the case today in the US, be used on demand by the different stakeholders to develop different scenarios for the EU energy future;
36. prie la Commission de finaliser pour la fin de l'année 2008 au plus tard un nouvel instrument de modélisation de l'énergie et des transports pour l'Union européenne; considère qu'un tel modèle pyramidal devrait être le fruit d'une étroite collaboration entre les services de la Commission, l'Agence internationale de l'énergie et les gouvernements nationaux et viser à nationaliser toutes les données statistiques relatives à l'énergie et au transport en Europe; considère que ce modèle remplacerait alors la multitude de modèles existant aujourd'hui au sein des différents services de la Commission et harmoniserait aussi les statistiques énergétiques dans toute l'Europe; considère enfin que le modèle devrait être dans le domaine public et qu'il pourrait, comme c'est le cas actuellement aux États-Unis, être utilisé sur demande par les acteurs concernés pour développer différents scénarios à propos de l'avenir énergétique de l'Union européenne;

36. Urges the Commission to finalise by the end of 2008 at the latest a new energy and transport modelling tool for the EU; believes that such a bottom-up model should be developed in close collaboration between the Commission services, the IEA and the national governments and aim at streamlining all statistical energy and transport data in Europe, that the model would then replace the multitude of models existing today within the different Commission services and also harmonise energy statistics all over Europe; further believes that the model should be in the public domain and could, as it is the case today in the US, be used on demand by the different stakeholders to develop different scenarios for the EU energy future;
36. prie la Commission de finaliser pour la fin de l'année 2008 au plus tard un nouvel instrument de modélisation de l'énergie et des transports pour l'UE; considère qu'un tel modèle pyramidal devrait être le fruit d'une étroite collaboration entre les services de la Commission, l'AIE et les gouvernements nationaux et viser à nationaliser toutes les données statistiques relatives à l'énergie et au transport en Europe; considère que ce modèle remplacerait alors la multitude de modèles existant aujourd'hui au sein des différents services de la Commission et harmoniserait aussi les statistiques énergétiques dans toute l'Europe; considère enfin que le modèle devrait être dans le domaine public et qu'il pourrait, comme c'est le cas actuellement aux États-Unis, être utilisé sur demande par les acteurs concernés pour développer différents scénarios à propos de l'avenir énergétique de l'UE;

And then, if they are not in keeping with the way that aboriginal people want to do things, by that time they will have a code of their own that will have to measure up to international and Canadian standards, or levels of internationally agreed-upon human rights codes, and that would then replace it.
Ensuite, si cela n'est pas conforme à ce que les Autochtones eux-mêmes souhaitent, ils auront le temps de formuler leurs propres codes, en veillant en ce qu'ils respectent les normes internationales et canadiennes.

It would then replace Amendment No 2.
Elle remplacerait alors la proposition d'amendement 2.

In practice, rural development policy would even be undermined if these proposals were implemented, since many jobs would be destroyed in rural areas and would then have to be replaced with the aid of structural programmes, and the reform would generate considerable additional costs for the EU budget which, under the Commission proposals, would have to be financed at the expense of the policy for rural areas. The amendments proposed are therefore designed to counter these adverse effects.
En fait, la concrétisation de ces propositions aurait pour effet de faire obstacle à la politique de développement de l'espace rural, dès lors que de nombreux emplois seraient détruits dans les zones rurales, emplois qui devraient ensuite être recréés sur la base de programmes structurels, et en termes budgétaires, parce que la réforme entraînerait des coûts supplémentaires considérables pour le budget de l'Union européenne, qui dans l'esprit de la Commission, devraient être financés au détriment de la politique de l'espace rural.

The profit derived in this way would replace the normal tax measure of UK and foreign income from qualifying activities, and this profit would then be chargeable to UK corporation tax.
Les bénéfices calculés de cette manière remplacent le système normal d'imposition des revenus d'activités éligibles menées au Royaume-Uni et à l'étranger, et sont ensuite soumis à l'impôt britannique sur les sociétés.