Traduction de «written reminder » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

reminder notice | written reminder
note de rappel | rappel écrit

film type reminder dial | loaded film reminder dial
aide-mémoire

safety-belt reminder | seat belt reminder
dispositif de rappel du port de la ceinture | système de rappel du port de la ceinture de sécurité

comprehend written Azerbaijani | comprehend written Azeri | interpret written Azerbaijani | understand written Azerbaijani
comprendre l'azéri écrit

complete written records for shipments | keep written records of shipments loaded or unloaded | keep written records of cargo | maintain written record of freight activities
tenir des registres écrits de la cargaison

find a written press' issue | finding written press' issues | acquire written press' issues | find written press' issues
trouver des parutions dans la presse écrite

system of reminders [ PROFS BF reminder system ]
système de rappel PROFS

reminder advertisement [ reminder ad ]
annonce de rappel

altitude reminder bug [ altitude reminder pointer | altitude reference bug ]
curseur d'altitude

altitude reminder pointer | altitude reference bug | altitude reminder bug
curseur d'altitude

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

See, for example, Debates, September 30, 1986, p. 2. In practice, the Clerk sends a written reminder of these provisions to all Members.
Voir, par exemple, Débats, 30 septembre 1986, p. 2. En pratique, le Greffier envoie à tous les députés un rappel écrit de ces dispositions.

That is why the Commission has today written to all Member States to remind them of their obligations under the two relocation decisions and to call for acceleration in the pace of implementation in view of the clear objective to provide urgent assistance.
C'est la raison pour laquelle la Commission a écrit aujourd'hui à l'ensemble des États membres afin de leur rappeler les obligations qui leur incombent en vertu des deux décisions de relocalisation et de les inviter à accélérer la mise en œuvre compte tenu de l'objectif clairement défini, à savoir fournir une aide d'urgence.

In order to enhance awareness of the persons processing information transmitted pursuant to this Directive, it is appropriate to include a reminder in the written communications pursuant to this Directive.
Afin de sensibiliser à cette obligation les personnes chargées du traitement des informations transmises en application de la présente directive, il y a lieu d’inclure un rappel dans les communications écrites visées par la directive.

2. In cases where the Party of import does not communicate its decisions in response to a notification within 270 days from the date of receiving the notification, the exporter shall send a written reminder, with a deadline for response of 60 days from receipt of this reminder, to the competent authority of that Party of import, with a copy to the Secretariat, to the Member State of export, and to the Commission.
2. Lorsque la partie d'importation ne communique pas ses décisions en réponse à une notification dans les deux cent soixante-dix jours suivant la date de réception de celle-ci, l'exportateur adresse un rappel écrit, fixant un délai de réponse de soixante jours à compter de la réception de ce rappel, à l'autorité compétente de cette partie d'importation et en communique copie au secrétariat, à l'État membre d'exportation et à la Commission.

2. Where a Party or non-Party of import does not respond to such a request within 90 days, the exporter shall send a written reminder to the competent authority of that Party or, where appropriate, non-Party of import, with a copy to the Secretariat, requesting a response within a set period following receipt of the reminder.
2. Lorsqu'une partie ou non-partie d'importation ne répond pas à cette demande dans les quatre-vingt dix jours, l'exportateur adresse un rappel écrit à l'autorité compétente de cette partie ou, le cas échéant, non-partie d'importation, avec copie au secrétariat, en demandant une réponse dans un délai déterminé à compter de la réception du rappel.

2. In cases where the Party of import does not communicate its decisions in response to a notification within 270 days from the date of receiving the notification, the exporter shall send a written reminder, with a deadline for response of 60 days from receipt of this reminder, to the competent authority of that Party of import, with a copy to the Secretariat, to the Member State of export, and to the Commission.
2. Lorsque la partie d'importation ne communique pas ses décisions en réponse à une notification dans les 270 jours suivant la date de réception de celle-ci, l'exportateur adresse un rappel écrit, fixant un délai de réponse de 60 jours à compter de la réception de ce rappel, à l'autorité compétente de cette partie d'importation et en communique copie au secrétariat, à l'État membre d'exportation et à la Commission.

2. Where a Party or non-Party of import does not respond to such a request within 90 days, the exporter shall send a written reminder to the competent authority of that Party or, where appropriate, non-Party of import, with a copy to the Secretariat, requesting a response within a set period following receipt of the reminder.
2. Lorsqu'une partie ou non-partie d'importation ne répond pas à cette demande dans les 90 jours, l'exportateur adresse un rappel écrit à l'autorité compétente de cette partie ou, le cas échéant, de la non-partie d'importation, avec copie au secrétariat, en demandant une réponse dans un délai déterminé à compter de la réception du rappel.

Some countries including France, Belgium and Luxembourg have written to all VAT-registered businesses to remind them of the different deadlines approaching and of the accounting and tax obligations they must meet in 2002 at the time of the changeover to the euro. This should improve the information made available to businesses, and in particular the smallest ones, and should limit any confusion.
Plusieurs Etats, tels la France, la Belgique ou le Luxembourg, ont écrit à toutes les entreprises inscrites au registre de la TVA pour leur rappeler les échéances et leur faire part des obligations comptables et fiscales à respecter en 2002 à l'occasion du passage à l'euro. Une telle mesure est de nature à améliorer l'information des entreprises, notamment des plus petites et à limiter les confusions.

The reaction of the car companies So far, six car manufacturers (BMW, VW, Renault, Fiat, Ford, Volvo) have written to their dealers reminding them of these principles.
La réaction des constructeurs automobiles - Jusqu'à présent, six constructeurs (BMW, VW, Renault, Fiat, Ford et Volvo) ont écrit à leurs concessionnaires pour leur rappeler ces principes.

Hon. Sheila Copps (Minister of Canadian Heritage, Lib.): Mr. Speaker, if the member does not remember, I will remind her that in a letter written in the hand of Suzanne Tremblay dated August 14, 1998, she said “I remind you that during a similar incident at the Nagano games—”
L'hon. Sheila Copps (ministre du Patrimoine canadien, Lib.): Monsieur le Président, si la députée ne se souvient pas, je vais lui rappeler que dans une lettre écrite de la main de Suzanne Tremblay, le 14 août 1998, elle disait: «Je vous rappelle que lors d'un incident semblable survenu aux Jeux de Nagano..».