Traduction de «year 2003 once » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

the Administrative Board shall hold an ordinary meeting once a year
le Conseil d'administration tient une session ordinaire une fois par an

meadow mowed once a year | meadow of one cut
prairie à une coupe | pré à une coupe

European Year of People with Disabilities 2003 | EYPD [Abbr.]
Année européenne des personnes handicapées 2003

Christmas comes but once a year
ce n'est pas tous les jours fête

Five Year Report to Parliament, 1998-2003
Rapport quinquennal présenté au Parlement, 1998-2003

National Farm Products Council: 2003 year in review
Conseil national des produits agricoles : 2003 revue annuelle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(a) may not be made more than once during the period beginning on January 1, 1994 and ending on December 31, 2003 in respect of goods of a particular kind and, if made during that period, remains in effect for the period, not exceeding three years, specified in the order; and
a) ne peut être pris qu’une fois à l’égard de marchandises d’une nature donnée pendant la période commençant le 1 janvier 1994 et se terminant le 31 décembre 2003 et, le cas échéant, demeure en vigueur pendant la période — d’au plus trois ans — qui y est spécifiée;

The Lamer Report recommended retaining the one-year limitation period for summary trials (recommendation 43), and did not recommend the inclusion of a waiver provision on the basis that “once an accused has been forced to wait a year for a trial, if the matter is to proceed at all, a court martial should be convened to ensure that the accused is given the attendant procedural and legal guarantees” (Lamer [2003], p. 59.) [ Return to text ]
Le Rapport Lamer recommandait de conserver le délai de prescription d’un an qui s’applique aux procès sommaires (recommandation 43) et ne recommandait pas l’inclusion d’une disposition permettant de renoncer au délai de prescription parce qu’« une fois qu’un accusé a été forcé d’attendre un an pour avoir son procès, si un tel procès a lieu, la cour martiale devrait être convoquée afin que l’accusé jouisse des garanties procédurales et juridiques qu’elle offre » (Lamer (2003), p. 61). [ Retour au texte ]

The European Court of Auditors' Annual Report for the financial year 2003 once again finds that the consolidated annual accounts and their accompanying notes faithfully reflect the revenue and expenditure of the Communities as well as their financial situation at the end of 2003.
Le rapport annuel des la Cour des comptes européenne pour l'exercice 2003 constate une nouvelle fois que les comptes annuels consolidés et leurs notes d'accompagnement reflètent fidèlement les recettes et les dépenses des Communautés ainsi que leur situation financière à la fin de celui-ci.

1. Without prejudice to Article 28 of Regulation (EC) No 1782/2003, the aid for starch potato shall be paid, by the Member State on whose territory the potato starch was manufactured, per farmer once all his quantities for the marketing year have been delivered to the starch-producing undertaking within four months from the date on which the proof referred to in Article 20 of this Regulation has been provided and the conditions referred to in Article 19 of this Regulation have been respected.
1. Sans préjudice de l'article 28 du règlement (CE) no 1782/2003, l'aide aux pommes de terre féculières est payée à chaque agriculteur par l'État membre sur le territoire duquel la fécule a été fabriquée, à partir du moment où ledit agriculteur a livré aux féculeries toutes ses quantités pour la campagne dans un délai de quatre mois à compter de la date à laquelle la preuve visée à l'article 20 du présent règlement a été fournie et les conditions visées à l'article 19 du présent règlement ont été remplies.

1. For the purposes of Article 100(3) of Regulation (EC) No 1782/2003, ‘silage grass’ shall mean the crop grown on areas mainly sown to herbaceous grasses and harvested green at least once a year with a view to preservation in an enclosed environment by anaerobic fermentation.
1. Aux fins de l'application de l'article 100, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1782/2003, on entend par «herbe d'ensilage» la culture d'une superficie semée principalement en graminées herbacées et récoltée, au moins une fois par an, au stade humide, en vue d'une conservation en milieu clos par voie de fermentation anaérobie du produit.

In that case, the farmer shall be excluded once again from receiving aid equal to that amount. That amount shall be off-set against aid payments under any of the aid schemes referred to in Titles III and IV of Regulation (EC) No 1782/2003 to which the farmer is entitled in the context of applications he lodges in the course of the three calendar years following the calendar year of the finding.
Dans ce cas, l'agriculteur est également pénalisé à concurrence d'un montant correspondant, qui est retenu sur les paiements à effectuer au titre de n'importe lequel des régimes d'aide visés aux titres III et IV du règlement (CE) no 1782/2003 auxquels l'agriculteur peut prétendre sur la base des demandes qu'il introduit au cours des trois années civiles suivant celle de la constatation.

We have these discussions once every 100 years, and this year, 2003, with the Internet, e-mail, and everything else, we will probably have a very interesting discussion, provided the minister is convinced we need to have a broad debate.
Ce sont des débats qu'on fait une fois par 100 ans et cette année, en 2003, avec Internet, les courriels et tout ça, on aura probablement un débat très intéressant, pour peu que le ministre soit convaincu de la nécessité de tenir un débat large.

Based on a yearly report from the Commission the Council once a year should hold an in depth discussion, beginning in 2003, on the implementation of the following roadmap for the strategy on life sciences and biotechnology;
Sur la base du rapport annuel de la Commission, le Conseil devrait entamer, en 2003, des discussions approfondies sur la mise en oeuvre de la feuille de route figurant ci-après pour la stratégie sur les sciences du vivant et la biotechnologie;

Then the Liberal government wants to rush to the rescue once again with new initiatives in areas of provincial jurisdiction in order to lighten the burden of misery it itself has imposed, and continues to impose, since $30 billion or so in cuts still remain to be made across Canada by the year 2003 in education, health and social assistance.
Le gouvernement libéral veut ensuite accourir à la rescousse avec de nouvelles initiatives dans les juridictions des provinces en allégeant la misère qu'il a lui-même semée et continue à semer dans la mesure où des coupures de l'ordre de 30 milliards de dollars restent encore à être effectuées à l'échelle canadienne d'ici l'an 2003 au niveau de l'éducation, de la santé et de l'aide sociale. Balivernes, diront certains.