Traduction de «year-by-year basis than » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

sentence of less than two years [ imprisonment for less than two years ]
peine de moins de deux ans de prison [ peine de prison inférieure à deux ans ]

Definition: The main features are multiple, recurrent and frequently changing physical symptoms of at least two years' duration. Most patients have a long and complicated history of contact with both primary and specialist medical care services, during which many negative investigations or fruitless exploratory operations may have been carried out. Symptoms may be referred to any part or system of the body. The course of the disorder is chronic and fluctuating, and is often associated with disruption of social, interpersonal, and family behaviour. Short-lived (less than two years) and less striking symptom patterns should be classified under undifferentiated somatoform disorder (F45.1). | Briquet's disorder Multiple psychosomatic disorder
Définition: Les principales caractéristiques sont des symptômes physiques multiples, récurrents et variables dans le temps, persistant au moins deux ans. Dans la plupart des cas, les sujets entretiennent, depuis longtemps, des relations complexes avec les services médicaux, spécialisés et non spécialisés, et ont subi de nombreuses investigations ou interventions exploratrices négatives. Les symptômes peuvent renvoyer à n'importe quel système ou partie du corps. Le trouble a une évolution chronique et fluctuante, et s'accompagne souvent d'une altération du comportement social, interpersonnel et familial. Quand le trouble est de durée plus brève (moins de deux ans) ou quand il se caractérise par des symptômes moins évidents, on doit faire un diagnostic de trouble somatoforme indifférencié (F45.1). | Syndrome de Briquet Trouble psychosomatique multiple

self-balancing scheme on a year to year basis
système de répartition simple

on a year-on-year basis
d'une année sur l'autre

on a year-over-year basis
d'une année sur l'autre [ en moyenne annuelle | sur une base annuelle ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(b) an eligible pilot is deemed to have been employed and to have rendered services on a full-time basis throughout any year if the number of pilotage tours credited to the pilot for the year is not less than 90 % of the average number of tours for pilots in the year, determined by the Société on the basis of the total number of paid tours for pilots in the year, and is otherwise deemed to have been employed and to have been rendering services on a part-time basis throughout the year, with the proportion of full-time service being determined as the proportion of the number of tours so credited to the average number of tours for pilots;
b) un pilote admissible est réputé avoir été employé et avoir fourni ses services à temps plein pendant toute l’année pour laquelle le nombre de tours de pilotage qui est porté à son crédit est au moins égal à 90 pour 100 de la moyenne du nombre de tours établie, pour cette période, par la Société, en fonction du nombre total de tours payés; dans tous les autres cas, il est réputé avoir été employé et avoir fourni ses services à temps partiel pendant toute cette période, la proportionnalité de ses services à l’égard des services à temps plein étant celle qui existe entre le nombre de tours de pilotage porté à son crédit et la moyenne du nombre de tours;

20. If a collective agreement or arbitral award to which section 18 applies provides for an increase to rates of pay for a period of other than 12 months that begins during any particular fiscal year in the restraint period, that increase is of no effect or is deemed never to have had effect, as the case may be, and is deemed to be an increase for that period of other than 12 months, determined on an annualized basis to the nearest 1/100%, that provides for the increase referred to in section 16 for a period that begins during that particular fiscal year.
20. Dans le cas où une convention collective ou une décision arbitrale visée à l’article 18 prévoit une augmentation des taux de salaire pour toute période d’une durée autre que de douze mois commençant au cours d’un exercice de la période de contrôle, cette augmentation est inopérante ou réputée n’être jamais entrée en vigueur et est réputée être une augmentation — applicable à la période d’une durée autre que de douze mois — établie sur une base annuelle et arrondie au centième pour cent près, qui donne le taux prévu à l’article 16 pour toute période commençant au cours du même exercice.

(3) An officer may, on the basis of the assessment made under paragraph 139(1)(g), require that the duration of the undertaking be more than one year but not more than three years.
(3) L’agent peut, sur le fondement de l’appréciation faite aux termes de l’alinéa 139(1)g), exiger que la durée de l’engagement soit supérieure à un an, à concurrence de trois ans.

In my opinion, having 50 per cent of the Senate rising every four years and going out, perhaps waiting to be reappointed — in other words, a dramatic change within the chamber on an ongoing basis — would certainly greatly interfere with the work that takes place in the Senate, the institutional memory of the Senate, the work that takes more than eight years or takes longer than two terms.
À mon avis, le fait d'avoir 50 p. 100 du Sénat qui se lève tous les quatre ans pour quitter, dans l'attente peut-être d'une nouvelle nomination — en d'autres mots, un changement profond au sein de la chambre sur une base permanente — nuirait certainement beaucoup au travail qui se fait au Sénat, à la mémoire institutionnelle du Sénat, au travail qui prend plus que huit ans ou plus que deux mandats pour être réalisé.

The home Member State may make an issuer subject to requirements more stringent than those laid down in this Directive, except that it may not require issuers to publish periodic financial information on a more frequent basis than the annual financial reports referred to in Article 4 and the half-yearly financial reports referred to in Article 5’.
L’État membre d’origine peut soumettre un émetteur à des exigences plus strictes que celles prévues dans la présente directive, à l’exception du fait qu’il ne peut exiger que les émetteurs publient des informations financières périodiques sur une base plus fréquente que les rapports financiers annuels visés à l’article 4 et les rapports financiers semestriels visés à l’article 5».

Around 3 000 17-year-old secondary school pupils – from Kells in Ireland to Marathon in Greece – sat the contest, setting a new record in the process: the number of entrants was up 25 % on last year and more schools than ever before applied to take part – more than 1 600 compared to 1430 last time.
Environ 3 000 élèves de l’enseignement secondaire âgés de 17 ans – de Kells, en Irlande, à Marathon, en Grèce – se sont présentés au concours. Ce chiffre constitue un nouveau record dans l’histoire de ce dernier: le nombre de participants a augmenté de 25 % par rapport à l’année passée et jamais autant d’écoles n’ont fait acte de candidature – plus de 1 600, contre 1 430 lors du précédent concours.

Amendments to the NUTS classification shall be adopted in the second half of the calendar year, not more frequently than every three years, on the basis of the criteria laid down in Article 3.
Les modifications de la nomenclature NUTS sont arrêtées au cours du second semestre de l'année civile à une fréquence respectant un intervalle de trois ans au minimum, conformément aux critères définis à l'article 3.

1. The home Member State may make an issuer subject to requirements more stringent than those laid down in this Directive, except that it may not require issuers to publish periodic financial information on a more frequent basis than the annual financial reports referred to in Article 4 and the half-yearly financial reports referred to in Article 5.
1. L’État membre d’origine peut soumettre un émetteur à des exigences plus strictes que celles prévues dans la présente directive, à l’exception du fait qu’il ne peut exiger que les émetteurs publient des informations financières périodiques sur une base plus fréquente que les rapports financiers annuels visés à l’article 4 et les rapports financiers semestriels visés à l’article 5.

4. Headage payments for heifers other than those referred to in paragraph 2 may be granted per Member State and calendar year for no more than a number of heifers equal to the average number of slaughterings of heifers during the years 1997, 1998 and 1999 deriving from Eurostat statistics for these years or any other published official statistical information for these years accepted by the Commission.
4. Les paiements par tête pour les génisses autres que celles visées au paragraphe 2 peuvent être octroyés par État membre et par année civile pour, au maximum, un nombre de génisses égal au nombre moyen de génisses abattues en 1997, 1998 et 1999, selon les données d'Eurostat ou toutes autres informations statistiques officielles publiées pour ces années et que la Commission a acceptées.

4. Amendments to the NUTS classification shall be adopted in the second half of the calendar year in accordance with the regulatory procedure referred to in Article 7(2), not more frequently than every three years, on the basis of the criteria laid down in Article 3.
4. Les modifications de la nomenclature NUTS sont arrêtées au cours du second semestre de l'année civile selon la procédure de réglementation visée à l'article 7, paragraphe 2, à une fréquence respectant un intervalle de trois ans au minimum, conformément aux critères définis à l'article 3.