Vertaling van "years after they " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

after they have ceased to hold office,they shall continue to enjoy immunity
immunité après la cessation de fonctions

After High School [ After High School: The First Years | After High School: The First Years: The First Report of the School Leavers Follow-up Survey, 1995 ]
Après le secondaire [ Après le secondaire : Les premières années | Après le secondaire : Les premières années : Le premier rapport découlant de l'Enquête de suivi auprès des sortants, 1995 ]

to make good any deficits after they have occurred
recouvrement à posteriori des déficits

where the condition of the goods is changed or impaired after they have been put on the market
lorsque l'état des produits est modifié ou altéré après leur mise dans le commerce

year after year
d'année en année [ bon an mal an ]

Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Cutaneous yaws, less than five years after infection Early yaws (cutaneous) (macular) (maculopapular) (micropapular) (papular) Framboeside of early yaws
Frambœside du pian récent Pian cutané, moins de cinq ans après l'infection Pian récent (cutané) (maculaire) (maculo-papulaire) (micro-papulaire) (papulaire)

Exploring Future Regulation: 50 Years After the Chicago Convention
50 ans après la Convention de Chicago : comment envisager la réglementation future?

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3) Relief under subsection (1) is subject to prescribed conditions and to the importer of the goods establishing to the satisfaction of the Minister of Public Safety and Emergency Preparedness that the goods are exported within one year after they are released or, if a period is prescribed, within the prescribed period after they are released.
(3) L’exonération est assujettie aux conditions réglementaires et à la preuve, jugée convaincante par le ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile, que les marchandises ont été exportées dans l’année, ou dans le délai réglementaire le cas échéant, suivant le dédouanement des marchandises.

(3) The vessel security officer shall ensure that the records set out in subsection (1) are kept for at least two years after they are made and shall make them available to the Minister on request, but shall ensure that the copy of the vessel security assessment and the approved vessel security plan are kept for at least two years after the expiry of the plan.
(3) L’agent de sûreté du bâtiment veille à ce que les registres énumérés au paragraphe (1) soient conservés au moins deux ans après la date à laquelle ils sont établis et les met à la disposition du ministre sur demande. Dans le cas de la copie de l’évaluation de la sûreté du bâtiment et du plan de sûreté approuvé du bâtiment, il veille à ce qu’elle soit conservée au moins deux ans après la date d’expiration du plan.

(a) a member of the Canadian Forces who for a cumulative period of at least 36 months has served in a special duty area, for a period of one year after they cease to be a member of the Canadian Forces; or (b) the survivor of a member of the Canadian Forces described in paragraph (a), for a period of one year after the member ceased to be a member of the Canadian Forces.
a) pendant une période d'un an suivant la date à laquelle il cesse d'être membre des Forces canadiennes, le membre des Forces canadiennes qui a accompli une période de service cumulative d'au moins trente-six mois dans une zone de service spécial; b) le survivant du membre visé à l'alinéa a), pendant une période d'un an suivant la date à laquelle ce dernier cesse d'être membre des Forces canadiennes.

Economic operators shall be able to present the information referred to in the first paragraph for 10 years after they have been supplied with the radio equipment and for 10 years after they have supplied the radio equipment.
Les opérateurs économiques doivent être en mesure de communiquer les informations visées au premier alinéa pendant dix ans à compter de la date à laquelle des équipements radioélectriques leur ont été fournis et pendant dix ans à compter de la date à laquelle ils ont fourni des équipements radioélectriques.

Economic operators shall be able to present the information referred to in the first paragraph for 10 years after they have been supplied with the vessel and for 10 years after they have supplied the vessel.
Les opérateurs économiques doivent être en mesure de communiquer les informations visées au premier alinéa pendant dix ans à compter de la date à laquelle le récipient leur a été fourni et pendant dix ans à compter de la date à laquelle ils ont fourni le récipient.

Economic operators shall be able to present the information referred to in the first paragraph for 10 years after they have been supplied with the measuring instrument and for 10 years after they have supplied the measuring instrument.
Les opérateurs économiques doivent être en mesure de communiquer les informations visées au premier alinéa pendant dix ans à compter de la date à laquelle l’instrument de mesure leur a été fourni et pendant dix ans à compter de la date à laquelle ils ont fourni l’instrument de mesure.

Economic operators shall be able to present the information referred to in the first paragraph for 10 years after they have been supplied with the product and for 10 years after they have supplied the product.
Les opérateurs économiques sont en mesure de communiquer les informations visées au premier alinéa pendant dix ans à compter de la date à laquelle le produit leur a été fourni et pendant dix ans à compter de la date à laquelle ils ont fourni le produit.

Economic operators shall be able to present the information referred to in the first paragraph for10 years after they have been supplied with the apparatus and for 10 years after they have supplied the apparatus.
Les opérateurs économiques doivent être en mesure de communiquer les informations visées au premier alinéa pendant dix ans à compter de la date à laquelle l'appareil leur a été fourni et pendant dix ans à compter de la date à laquelle ils ont fourni l'appareil.

Not only did they not have a policy for tabling treaties in this House, but when they chose to table treaties, it was years after they were ratified and already in force.
Non seulement les libéraux n'avaient pas de politique concernant la présentation de traités à la Chambre, mais lorsqu'ils décidaient d'en présenter, ils étaient déjà ratifiés et en vigueur depuis des années.