Vertaling van "appliqués entre autres " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
ongevallen met vaartuigen tijdens recreatieve activiteiten

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Omschrijving: Een stoornis waarin het kind, na een aanvankelijk normale voortgang in taalontwikkeling, zowel receptieve als expressieve taalvaardigheden verliest bij gelijkblijvende intelligentie; het begin van de stoornis gaat samen met paroxismale afwijkingen van het EEG en in de meeste gevallen ook met epileptische insulten. Doorgaans ligt het begin bij een leeftijd tussen drie en zeven jaar, waarbij de vaardigheden verloren gaan in een tijdsbestek van dagen of weken. Het chronologisch verband van het optreden van insulten en het taalverlies is wisselend, waarbij het één enkele maanden tot twee jaar aan het ander voorafgaat (of andersom). Een ontstekingsproces in de hersenen is gesuggereerd als een mogelijke oorzaak voor deze aandoening. Ongeveer tweederde van de patiënten blijft zitten met een min of meer ernstig receptief taaldefect.

Définition: Trouble délirant partagé par au moins deux personnes liées très étroitement entre elles sur le plan émotionnel. Un seul des partenaires présente un trouble psychotique authentique; les idées délirantes sont induites chez l'autre (les autres) et disparaissent habituellement en cas de séparation des partenaires. | Folie à deux Trouble:paranoïaque induit | psychotique induit
Omschrijving: Een waanstoornis die door twee of meer personen met nauwe emotionele banden wordt gedeeld. Slechts één van de personen lijdt aan een echte psychotische stoornis; de wanen zijn bij de ander(en) geïnduceerd en worden doorgaans opgegeven wanneer de personen worden gescheiden. | Neventerm: | folie à deux | geïnduceerde paranoïde stoornis | geïnduceerde psychotische stoornis | inductiepsychose

Personne blessée dans une collision entre un autre véhicule à moteur et un véhicule à moteur à deux ou trois roues (dans la circulation)
persoon gewond bij botsing tussen ander motorvoertuig en twee- of driewielig motorvoertuig (verkeersongeval)

Anomalie du placenta et du cordon ombilical provoquant une transfusion entre jumeaux ou autre transfusion transplacentaire
placenta en navelstrengafwijkingen resulterend in 'twin to twin' of andere transplacentaire-transfusie

accident impliquant une collision entre un véhicule motorisé, utilisé uniquement dans les bâtiments et les locaux d'un établissement industriel ou commercial, et un autre un objet
ongeval met botsing tussen aangedreven voertuig, alleen gebruikt binnen gebouwen en panden van industriële of commerciële instelling, en ander voorwerp

collision entre un animal monté et un autre un animal, cavalier d'un animal blessé
botsing tussen bereden dier en ander dier, ruiter van dier gewond

collision entre un avion motorisé avec un autre avion en vol
botsing van aangedreven luchtvaartuig met ander luchtvaartuig in vlucht

accident impliquant une collision entre un véhicule motorisé, utilisé uniquement dans les bâtiments et les locaux d'un établissement industriel ou commercial, et un autre un véhicule
ongeval met botsing tussen aangedreven voertuig, alleen gebruikt binnen gebouwen en panden van industriële of commerciële instelling, en ander voertuig

Personne blessée dans une collision entre d'autres véhicules à moteur précisés (dans la circulation)
persoon gewond bij botsing tussen overige gespecificeerde motorvoertuigen (verkeersongeval)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La critique quant au fond, formulée à l’égard de la disposition en question, visait l’introduction d’une distorsion de concurrence entre les 2 catégories de pharmaciens et concernait entre autres la différence entre les officines publiques et les officines hospitalières en matière de prix à appliquer, d’assujettissement à la TVA, d’intervention dans les frais de fonctionnement, de champ d’application des médicaments délivrés (sur la base d’un formulaire ou pas).
De kritiek ten gronde die t.a.v. de betrokken bepaling werd aangevoerd kwam neer op de invoering van een concurrentievervalsing tussen beide categorieën van apothekers en had o.m. betrekking op het verschil tussen openbare en ziekenhuisofficina’s inzake de toe te passen prijzen, de onderwerping aan de BTW, de tussenkomst in de werkingskosten, het toepassingsgebied van de afgeleverde geneesmiddelen (al dan niet verstrekt op basis van een formularium).

La circonstance que les frais d’expertise sont toujours à charge des institutions tenues d’appliquer l’assurance précitée, sauf en cas de demande téméraire ou vexatoire, le fait que les expertises à réaliser sont assez comparables entre elles et la circonstance qu’avant l’introduction de la législation critiquée, les montants réclamés variaient considérablement, sans raison apparente, d’un expert à l’autre et d’un arrondissement judiciaire à l’autre, justifient à suffisance que le législateur ait habilité le Roi à procéder à une tarification en la matière, indépendamment du fait que cette mesure n’ait pas été érigée en règle dans toutes les autres branches du droit social.
De omstandigheid dat de expertisekosten, behalve in het geval van tergend of roekeloos geding, steeds ten laste komen van de instellingen belast met de toepassing van bedoelde verzekering, het feit dat de uit te voeren onderzoeken vrij goed met elkaar te vergelijken zijn en de omstandigheid dat vóór de invoering van de gekritiseerde wetgeving de aangerekende bedragen zonder aanwijsbare redenen sterk verschilden tussen individuele deskundigen en tussen gerechtelijke arrondissementen, verantwoorden op voldoende wijze waarom de wetgever de Koning gemachtigd heeft ter zake tarieven vast te stellen, ongeacht het feit dat die maatregel niet in alle takken van het sociaal recht als regel is gesteld.

Il est clair qu'un conseil médical au sein d'un hôpital militaire ne doit pas satisfaire à toutes les dispositions légales qui s'appliquent aux conseils médicaux des autres hôpitaux, et qu'il doit être le fruit d'une concertation entre médecins ainsi qu’entre les médecins et le pouvoir organisateur de l'hôpital militaire.
Het is duidelijk dat een medische raad binnen een militair ziekenhuis niet dient te beantwoorden aan de wettelijke bepalingen die gelden voor de medische raden van de andere ziekenhuizen maar tot stand komt in overleg onder geneesheren en tussen geneesheren en de inrichtende macht van het militair ziekenhuis.

C. et R. sont engagés dans les liens d'un contrat de travail avec les organismes assureurs qui les emploient ; que la loi garantit une certaine forme d'inamovibilité à ces désignations ; que cependant ces médecins étant liés par un contrat de travail avec un organisme assureur justifie conformément à l'arrêt de la Cour européenne du 24 septembre 2003 précité, qu'il faille les récuser dans le cadre d'un litige auquel leur employeur est partie ; que toutefois, les organismes assureurs qui emploient les docteurs C. et R. ne sont pas parties au litige porté devant la chambre de recours ; qu'en effet, d'une part, ce litige se meut entre le Service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'INAMI et le requérant ; que d'autre part, les organismes assureurs qui les emploient ne sont pas directement intéressés au litige porté devant la chambre de recours ; qu'il ressort, en effet, du libellé de l'article 146, § 2, alinéa 2, in fine, et de l'article 164, alinéa 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que ces dispositions s'appliquent sans préjudice du régime prévu par son article 142, § 1 er`, à savoir celui de la poursuite par le SECM et le jugement par les chambres juridictionnelles, qui est celui dans lequel se meut le litige opposant le requérant et la partie adverse devant la chambre de recours ; que l'article 142 de la loi coordonnée ne prévoit pas que le remboursement est effectué au profit des organismes assureurs ; qu'au contraire, l'article 191 de cette loi prévoit que le produit des amendes administratives ou remboursements visés aux articles 142 et 143 de la loi et des remboursements volontaires visés à l'article 146 constituent des ressources de l'assurance, mais non des ressources des organismes assureurs ; que la circonstance que les organismes assureurs voient une partie de leur financement varier en fonction d'un éventuel surplus budgétaire ne constitue raisonnablement qu'un élément trop indirect pour pouvoir justifier que les organismes ass ...
C. et R. sont engagés dans les liens d’un contrat de travail avec les organismes assureurs qui les emploient ; que la loi garantit une certaine forme d’inamovibilité à ces désignations ; que cependant ces médecins étant liés par un contrat de travail avec un organisme assureur justifie conformément à l’arrêt de la Cour européenne du 24 septembre 2003 précité, qu’il faille les récuser dans le cadre d’un litige auquel leur employeur est partie ; que toutefois, les organismes assureurs qui emploient les docteurs C. et R. ne sont pas parties au litige porté devant la chambre de recours ; qu’en effet, d’une part, ce litige se meut entre le Service d’évaluation et de contrôle médicaux de l’INAMI et le requérant ; que d’autre part, les organismes assureurs qui les emploient ne sont pas directement intéressés au litige porté devant la chambre de recours ; qu’il ressort, en effet, du libellé de l’article 146, § 2, alinéa 2, in fine, et de l’article 164, alinéa 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que ces dispositions s’appliquent sans préjudice du régime prévu par son article 142, § 1 er , à savoir celui de la poursuite par le SECM et le jugement par les chambres juridictionnelles, qui est celui dans lequel se meut le litige opposant le requérant et la partie adverse devant la chambre de recours ; que l’article 142 de la loi coordonnée ne prévoit pas que le remboursement est effectué au profit des organismes assureurs ; qu’au contraire, l’article 191 de cette loi prévoit que le produit des amendes administratives ou remboursements visés aux articles 142 et 143 de la loi et des remboursements volontaires visés à l’article 146 constituent des ressources de l’assurance, mais non des ressources des organismes assureurs ; que la circonstance que les organismes assureurs voient une partie de leur financement varier en fonction d’un éventuel surplus budgétaire ne constitue raisonnablement qu’un élément trop indirect pour pouvoir justifier que les organismes ass ...

Il faut souligner que la CCAMLR a été la première organisation régionale de pêche à appliquer l’approche écosystémique en calculant, par exemple, la quantité de krill devant être laissée aux pingouins et autres espèces qui s’en nourrissent (en matière de pêche, l’approche écosystémique revient à reconnaître que chaque espèce dépend des autres et des processus de l’écosystème pour sa survie et son développement ; elle appréhende l’environnement marin de façon intégrée, en tenant compte de l’ensemble de ses composantes et de l’interaction entre celles-ci).
Er zij aan herinnerd dat de CCAMLR de eerste regionale visserijorganisatie was die gebruik maakte van de ecosysteembenadering omdat ze, bijvoorbeeld, berekende welke hoeveelheid krill voor pinguïns en andere dieren die ervan leven moest worden overgelaten (op het gebied van visvangst, komt de ecosysteembenadering erop neer dat wordt erkend dat elke soort voor haar overleving en ontwikkeling afhangt van andere soorten en van de processen van het ecosysteem; ze gaat uit van een geïntegreerde benadering van het mariene milieu, rekening houdend met alle elementen ervan en met de interactie ertussen).

« N’est pas apte à entraver directement ou indirectement, actuellement ou potentiellement, « le commerce entre les Etats membres l’application à des produits en provenance d’autres « Etats membres de dispositions nationales qui limitent ou interdisent certaines modalités de « vente, pourvu qu’elles s’appliquent à tous les opérateurs concernés exerçant leur activité « sur le territoire national, et pourvu qu’elles affectent de la même manière, en droit comme « en fait, la commercialisation de produits nationaux et ceux en provenance d’autres Etats « membres.
“De handel tussen de Lid-Staten kan niet direct of indirect, daadwerkelijk of potentieel worden belemmerd door de toepassing op produkten uit andere Lid-Staten van nationale bepalingen die bepaalde verkoopmodaliteiten aan banden leggen of verbieden, mits die bepalingen van toepassing zijn op alle marktdeelnemers die op het nationale grondgebied activiteiten ontplooien, en mits zij zowel rechtens als feitelijk dezelfde invloed hebben op de verhandeling van nationale produkten als op die van produkten uit andere Lid-Staten.

Le fonctionnement général des centres, le résultat des traitements qu’ils appliquent et entre autres également la question de savoir si l’on est parvenu à positionner le médecin généraliste du patient comme personnage clé dans l’accompagnement des patients feront l’objet d’un rapport d’évaluation détaillé.
De algemene werking van de centra, het resultaat van de behandelingen die ze toepassen en onder meer ook de kwestie of men erin geslaagd is de huisarts van de patiënt als spilfiguur te betrekken in de begeleiding van de patiënten zullen het onderwerp worden van een uitgebreid evaluatierapport.

}} les patients diabétiques : les honoraires forfaitaires sont appliqués entre autres pour
}} diabetespatiënten : de forfaitaire honoraria worden toegepast o.a. voor het opstellen van

Il ressort entre autres des articles 1 er , point 10, 2, paragraphe 1, 109 et 110 de cette directive qu’elle s’applique notamment aux médicaments dérivés du sang ou du plasma humains, pour autant qu’ils soient à usage humain.
Uit de artikelen 1, punt 10, 2, lid 1, 109 en 110, van die richtlijn blijkt onder meer dat zij met name van toepassing is op de uit menselijk bloed of plasma bereide geneesmiddelen, op voorwaarde dat zij voor menselijk gebruik zijn.

Le pourcentage qui doit être appliqué sur le chiffre d’affaires afin de déterminer l’avance et le décompte ainsi que la méthode d’exception de certaines spécialités pharmaceutiques (entre autres les médicaments forfaitisés) est communiqué par le Service des soins de santé aux demandeurs, au plus tard le 22 juin 2009.
Het percentage dat op deze omzet moet toegepast worden om het voorschot en de afrekening te bepalen en de methode voor de uitzondering van sommige farmaceutische specialiteiten (onder andere geforfaitariseerde geneesmiddelen) maakt de Dienst geneeskundige verzorging ten laatste op 22 juni 2009 aan de aanvragers over. 8