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TERMINOLOGIE

Définition: Trouble envahissant du développement, qui diffère de l'autisme infantile par l'âge de survenue ou parce qu'il ne répond pas à l'ensemble des trois groupes de critères diagnostiques d'un autisme infantile. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un développement anormal ou altéré, se manifestant après l'âge de trois ans et ne présentant pas des manifestations pathologiques suffisantes dans un ou deux des trois domaines psychopathologiques nécessaires pour le diagnostic d'autisme (interactions sociales réciproques, communication, comportement restreint, stéréotypé et répétitif); il existe toutefois des anomalies caractéristiques dans l'un ou l'autre de ces domaines. L'autisme atypique survient le plus souvent chez les enfants ayant un retard mental profond et un trouble spécifique sévère de l'acquisition du langage, de type réceptif. | Psychose infantile atypique Retard mental avec caractéristiques autistiques
Omschrijving: Een pervasieve ontwikkelingsstoornis die verschilt van vroegkinderlijk autisme, hetzij op het punt van de beginleeftijd, hetzij doordat zij niet voldoet aan alle drie groepen diagnostische criteria. Deze subcategorie dient gebruikt te worden indien er sprake is van een afwijkende en gestoorde ontwikkeling die pas na het derde levensjaar aanwezig is en van onvoldoende aantoonbare-afwijkingen op één of twee van de drie psychopathologische gebieden die vereist zijn voor de diagnose autisme (te weten, sociale interacties; communicatie; en beperkt, stereotiep zich herhalend gedrag) ondanks kenmerkende afwijkingen op de andere gebieden. Atypisch autisme ontstaat meestal bij ernstig-geretardeerde personen en bij personen met een ernstige specifieke-ontwikkelingsstoornis met betrekking tot het receptief taalvermogen. | Neventerm: | atypische psychose van de kinderjaren | zwakzinnigheid met autistische kenmerken

Admission pour protéger le sujet de son milieu ou pour l'isoler après un contact avec une personne atteinte d'une maladie infectieuse
opname om individu te beschermen tegen zijn of haar omgeving of te isoleren na contact met infectieziekten

Enfant né après terme, qui n'est pas gros pour l'âge gestationnel
overdragen zuigeling, niet zwaar voor zwangerschapsduur

Examen de contrôle après radiothérapie pour tumeur maligne
vervolgonderzoek na radiotherapie voor maligne neoplasma

Examen de contrôle après chimiothérapie pour tumeur maligne
vervolgonderzoek na chemotherapie voor maligne neoplasma

Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door het herhaaldelijk geen weerstand kunnen bieden aan impulsen tot stelen van voorwerpen die niet worden weggenomen voor gebruik of geldelijk gewin. Integendeel, de voorwerpen kunnen worden weggegooid, weggegeven of verzameld. Dit gedrag gaat doorgaans samen met een gevoel van toegenomen spanning voor de daad en een gevoel van voldoening tijdens en direct na de daad.

Définition: Modification durable de la personnalité, persistant au moins deux ans, à la suite de l'exposition à un facteur de stress catastrophique. Le facteur de stress doit être d'une intensité telle qu'il n'est pas nécessaire de se référer à une vulnérabilité personnelle pour expliquer son effet profond sur la personnalité. Le trouble se caractérise par une attitude hostile ou méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de désespoir, par l'impression permanente d'être sous tension comme si on était constamment menacé et par un détachement. Un état de stress post-traumatique (F43.1) peut précéder ce type de modification de la personnalité. | Modification de la personnalité après:captivité prolongée avec risque d'être tué à tout moment | désastres | expériences de camp de concentration | exposition prolongée à des situations représentant un danger vital, comme le fait d'être victime du terrorisme | torture
Omschrijving: Een duurzame persoonlijkheidsverandering sinds ten minste twee jaar, volgend op blootstelling aan catastrofale stress. De stress moet zo uitzonderlijk zijn dat het niet nodig is persoonlijke gevoeligheid te verdisconteren ten einde zijn diepgaande effect op de persoonlijkheid te verklaren. De stoornis wordt gekenmerkt door een vijandige of wantrouwende houding tegenover de wereld, sociale teruggetrokkenheid, gevoelens van leegte of hopeloosheid, een chronisch gevoel van 'op scherp staan' als bij voortdurende dreiging en van vervreemding. Posttraumatische stressstoornis (F43.1) kan aan dit type persoonlijkheidsverandering voorafgaan. | Neventerm: | persoonlijkheidsverandering na | concentratiekampervaringen | persoonlijkheidsverandering na | langdurige blootstelling aan levensbedreigende situaties, bijvoorbeeld als slachtoffer van terrorisme | persoonlijkheidsverandering na | langdurige gevangenschap onder reële doodsdreiging | persoonlijkheidsverandering na | marteling | persoonlijkheidsverandering na | rampen

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...
Omschrijving: Het gemeenschappelijk thema van dissociatieve stoornissen of conversiestoornissen bestaat uit een gedeeltelijk of volledig verlies van de normale integratie van herinneringen, besef van identiteit en onmiddellijke zintuiglijke gewaarwordingen en controle over de motoriek. Alle vormen van dissociatieve stoornissen vertonen de tendens minder te worden na enige weken of maanden, vooral als hun begin samenviel met een traumatische levensgebeurtenis. Meer chronische stoornissen, vooral verlammingen en anesthesieën, kunnen ontstaan indien het begin samenvalt met onoplosbare problemen of persoonlijke conflicten. Deze stoornissen zijn voorheen geclassificeerd als verschillende vormen 'conversiehysterie'. Men neemt aan dat ze psychogeen van oorsprong zijn, nauw verbonden in de tijd als ze zijn met traumatische gebeurtenissen, onoplosbare en onverdraaglijke problemen of verstoorde betrekkingen. De symptomen vertegenwoordigen dikwijls de voorstelling van de patiënt over hoe een lichamelijke ziekte er uit ziet. Lichamelijk en aanvullend onderzoek brengt geen enkele bekende lichamelijke of neurologische stoornis aan het licht. Daarenboven zijn er aanwijzingen dat het functieverlies een uitdrukking is van emotionele conflicten of noden. De symptomen kunnen zich ontwikkelen in nauwe relatie met psychische stress en verschijnen vaak plotseling. Alleen stoornissen van lichamelijke functies die gewoonlijk onder willekeurige controle staan en verlies van zintuiglijke gewaarwordingen vallen hieronder. Stoornissen met betrekking tot pijn en andere complexe lichamelijke sensaties die verlopen via het autonome zenuwstelsel zijn geclassificeerd onder somatisatiestoornissen (F45.0). De mogelijkheid van het naderhand optreden van ernstige lichamelijke of psychiatrische stoornissen dient altijd in gedachten te worden gehouden. | conversiehysterie | conversiereactie | hysterie | hysterische psychose

Examen de contrôle après traitements combinés pour tumeur maligne
vervolgonderzoek na gecombineerde behandeling voor maligne neoplasma

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Celles-ci sont réparties en quatre groupes: anatomie coronaire (par différents schémas, l’utilisateur désigne les segments coronaires qui seront traités), information et médication (intervention initiale ou supplémentaire – il peut y avoir plusieurs interventions par hospitalisation –, date et heure PCI, indication pour intervention coronaire percutanée, indication si intervention supplémentaire, volume de contraste administré, aspirine, autre inhibiteur plaquettaire, délai d’admission, angiox – bivalirudine –, fondaparinux, anti Vitamine K, inhibiteur GP IIb/IIIa, héparine non fractionnée, héparine à bas poids moléculaire, agents inotropes, autres médicaments), résultats (pour chaque segment sélectionné dans anatomie coronaire, il faut thrombose du stent, resténose intra-stent, classification Medina, le débit coronaire avant ACP (TIMI), Débit coronaire après ACP (TIMI),Sténose après ACP (%), Cathéter ballon (oui/non + nombre), BMS (oui/non + nombre + code d’identification), DES (oui/non + nombre + code d’identification), Autres types (oui/non + nombre + étude), Diamètre max du ballon, Longueur totale traitée), détails ACP (opérateur 1, opérateur 2, numéro de procédure interne, type ACP, abord artériel percutané, instrument diagnostique utilisé, instrument thérapeutique utilisé, complications périprocédurales – patient et coronaires –;
Deze gegevens worden opgedeeld in vier groepen: coronaire anatomie (aan de hand van verschillende schema’s duidt de gebruiker de coronaire segmenten aan die behandeld zullen worden), informatie en medicatie (oorspronkelijke of bijkomende ingreep – er kunnen meerdere ingrepen per hospitalisatie zijn –, datum en uur PCI, indicatie voor percutane coronaire interventie, indicatie in geval van bijkomende ingreep, toegediend contrastvolume, aspirine, andere aggregatieremmer, opnameperiode, angiox – bivalirudine –, fondaparinux, anti Vitamine K, GP IIb/IIIa inhibitor, niet-gefractioneerde heparine, heparine met laag moleculair gewicht, inotrope middelen, andere geneesmiddelen), resultaten (voor elk geselecteerd segment van de coronaire anatomie, stenttrombose, intra-stent restenosis, Medina-classificatie, coronair debiet vóór PCA (TIMI), coronair debiet na PCA (TIMI), stenose na PCA (%), balloncatheter (ja/nee + aantal), BMS (ja/nee + aantal + identificatiecode), DES (ja/nee + aantal + identificatiecode), andere types (ja/nee + aantal + studie), max. diameter van de ballon, totale behandelde lengte), details PCA (operator 1, operator 2, intern procedurenummer, type PCA, percutane arteriële ingreep, gebruikt diagnoseinstrument, gebruikt therapeutisch instrument, periprocedurale complicaties – patiënt en coronaria –;

Celles-ci sont réparties en quatre groupes: anatomie coronaire (par différents schémas, l’utilisateur désigne les segments coronaires qui seront traités) et maladie, information et médication (intervention initiale ou supplémentaire – il peut y avoir plusieurs interventions par hospitalisation –, date et heure PCI, indication pour intervention coronaire percutanée, indication si intervention supplémentaire, volume de contraste administré, aspirine, autre inhibiteur plaquettaire, délai d’admission, angiox – bivalirudine –, fondaparinux, anti Vitamine K, inhibiteur GP IIb/IIIa, héparine non fractionnée, héparine à bas poids moléculaire, agents inotropes, autres médicaments), résultats (pour chaque segment sélectionné dans anatomie coronaire, il faut thrombose du stent, resténose intra-stent, classification Medina, le débit coronaire avant ACP (TIMI), Débit coronaire après ACP (TIMI),Sténose après ACP (%), Sténose avant ACP (%), Cathéter ballon (oui/non + nombre), BMS (oui/non + nombre + code d’identification), DES (oui/non + nombre + code d’identification), Autres types (oui/non + nombre + étude), Diamètre max du ballon, Longueur totale traitée), détails ACP (outil d’hémostase artériel, opérateur 1, opérateur 2, numéro de procédure interne, type ACP, abord artériel percutané, instrument diagnostique utilisé, instrument thérapeutique utilisé, complications périprocédurales – patient et coronaires;
Deze gegevens worden opgedeeld in vier groepen: coronaire anatomie (aan de hand van verschillende schema’s duidt de gebruiker de coronaire segmenten aan die behandeld zullen worden) en ziekte, informatie en medicatie (oorspronkelijke of bijkomende ingreep – er kunnen meerdere ingrepen per hospitalisatie zijn –, datum en uur PCI, indicatie voor percutane coronaire interventie, indicatie in geval van bijkomende ingreep, toegediend contrastvolume, aspirine, andere aggregatieremmer, opnameperiode, angiox – bivalirudine –, fondaparinux, anti Vitamine K, GP IIb/IIIa inhibitor, nietgefractioneerde heparine, heparine met laag moleculair gewicht, inotrope middelen, andere geneesmiddelen), resultaten (voor elk geselecteerd segment van de coronaire anatomie, stenttrombose, intra-stent restenosis, Medina-classificatie, coronair debiet vóór PCA (TIMI), coronair debiet na PCA (TIMI), stenose na PCA (%), stenose vóór PCA (%), balloncatheter (ja/nee + aantal), BMS (ja/nee + aantal + identificatiecode), DES (ja/nee + aantal + identificatiecode), andere types (ja/nee + aantal + studie), max. diameter van de ballon, totale behandelde lengte), details

Si, après l’application de ces règles de flexibilité, il manque encore du personnel dans une qualification déterminée, une réduction de l’intervention est appliquée comme suit : 1° si, pour l’une ou l’autre catégorie de personnel, l’institution satisfait en moyenne à une norme inférieure à 100% mais égale ou supérieure à 90% des normes, l’intervention est diminuée de 20% ; 2° si, pour l’une ou l’autre catégorie de personnel, l’institution satisfait en moyenne à une norme inférieure à 90% mais égale ou supérieure à 75% des normes, l’intervention est diminuée de 50% ; 3° si, pour l’une ou l’autre catégorie de personnel, l’institution n’atteint pas 75% des normes, aucune intervention ne peut être accordée.
compenseert het resterend tekort aan verzorgenden na de toepassing van b); Indien er na toepassing van de flexibiliteitsregels nog steeds een tekort is aan personeel in een bepaalde kwalificatie, wordt hiervoor de volgende vermindering bepaald: 1° als voor een bepaalde personeelscategorie de instelling gemiddeld voldoet aan een norm die lager ligt dan 100%, maar gelijk is aan of hoger ligt dan 90% van de normen, dan wordt de tegemoetkoming met 20% verminderd; 2° als voor een bepaalde personeelscategorie de instelling gemiddeld voldoet aan een norm die lager ligt dan 90%, maar gelijk is aan of hoger ligt dan 75% van de normen, dan wordt de tegemoetkoming met 50% verminderd; 3° als voor een bepaalde personeelscategorie de instelling niet beantwoordt aan 75% van de normen, kan geen enkele tegemoetkoming worden toegekend; Deze vermindering van de tegemoetkoming wordt voor de volledige facturatieperiode toegepast. In tegenstelling met de oude bepalingen uit het vorige besluit, komt de instelling met andere woorden niet meer in aanmerking voor de volledige tegemoetkoming, ook al voldoet ze in de loop van de facturatieperiode aan de normen.

Le Roi peut, sur la proposition ou après avis de la Commission de convention et après avis du Comité de l’assurance et de la Commission de contrôle budgétaire, fixer une intervention forfaitaire de l’assurance pour les prestations qu’Il détermine et qui sont visées à l’article 34, alinéa 1er, 1°, b), ainsi que pour les coûts spécifiques des services de soins infirmiers à domicile mentionnés dans cet article, et fixer les conditions d’octroi de ces interventions.
De Koning kan op voorstel of na advies van de overeenkomstencommissie en na advies van het Verzekeringscomité en de Commissie voor begrotingscontrole een forfaitaire tegemoetkoming van de verzekering vaststellen voor de verstrekkingen, die Hij aanduidt bedoeld in artikel 34, eerste lid, 1°, b), alsook voor de specifieke kosten van de in dat artikel vermelde diensten thuisverpleging, alsmede de voorwaarden voor het toekennen van die tegemoetkomingen.

oto-rhino-laryngologie dédoublement des prestations relatives aux implants cochléaires. Afin de permettre un meilleur suivi budgétaire, l’article prévoit désormais 2 prestations: l’une pour les premières implantations, l’autre pour les remplacements dédoublement des prestations relatives à la réparation et au remplacement des processeurs vocaux précision de la définition des critères d’intervention (indications, proposition de programme de rééducation) de l’assurance obligatoire dans les coûts d’un implant cochléaire précision de la définition des centres selon le stade du traitement (pose d’indication, implantation, adaptation et suivi) mise en place d’une procédure exceptionnelle de demande urgente d’intervention de l’assurance avant implantation en cas de constatation d’une fibrose démontrable de la cochlée après méningite, comme précurseur d’une ossification, ou d’autres affections exceptionnelles à motiver extension du délai de renouvellement de l’intervention de l’assurance dans le coût d’un implant cochléaire qui passe ainsi de 5 à 10 ans.
otorinolaryngologie ontdubbeling van de verstrekkingen betreffende het cochleair implantaat: 2 verstrekkingen zijn nu voorzien, de ene voor de 1 e implantaties, de andere voor de hernieuwingen, en dit om een beter budgettaire opvolging mogelijk te maken ontdubbeling van de verstrekkingen betreffende het herstel en vervanging van de spraakprocessor een meer uitgewerkte definitie van de tegemoetkomingscriteria (indicaties, voorstel van reeducatieprogramma) van de verplichte verzekering in de kosten van een cochleair implantaat een meer precieze definitie van de centra volgens het stadium van behandeling (indicatiestelling, implantatie, aanpassing en opvolging) een uitzonderlijke spoedprocedure van aanvraag tot verzekeringstegemoetkoming vóór implantatie is voorzien bij vaststelling van een aantoonbare fibrose van het slakkenhuis na meningitis als voorloper van ossificatie of andere te motiveren uitzonderlijke aandoeningen de hernieuwingstermijn van de verzekeringstegemoetkoming in de kost van een cochleair implantaat wordt 10 jaar in plaats van 5 jaar.

Pour les grandes séances avec une intervention plus faible après 18 séances (affections ‘courantes’) ou 60 (situations de la liste F) séances avec intervention maximale, il est stipulé que le montant inscrit dans le maximum à facturer est égal au montant inscrit dans le maximum à facturer pour la grande séance avec intervention maximale.
Voor de grote zittingen met een lagere tegemoetkoming na de 18 (‘courante’ aandoeningen) of 60 (situaties van de F-lijst) zittingen met maximale tegemoetkoming is bepaald dat het bedrag dat opgenomen wordt in de maximumfactuur hetzelfde bedrag is dat wordt opgenomen in de maximumfactuur voor de overeenstemmende grote zitting met maximale tegemoetkoming.

Article 10. Sous réserve de modifications légales relatives aux demandes et accords pour l’intervention de l’assurance obligatoire soins de santé, la prestation prévue aux articles 5 et 6 de la présente convention n’entre en compte pour une intervention par l'assurance obligatoire soins de santé que si le Collège des médecins-directeurs compétent en la matière ou, 2 ans après l’entrée en vigueur de la présente convention, le médecin-conseil de l’organisme assureur du bénéficiaire, alors compétent en la matière, a pris une décision positive à propos de l’intervention de l'assurance obligatoire soins de santé.
Artikel 10. Onder voorbehoud van wettelijke wijzigingen op het vlak van aanvraag en akkoord voor tegemoetkoming van de verplichte ziekteverzekering, kan de in de artikelen 5 en 6 van deze overeenkomst vermelde verstrekking slechts in aanmerking komen voor tegemoetkoming door de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging als het daartoe bevoegde College van geneesheren-directeurs of, 2 jaar na inwerkingtreding van deze overeenkomst, de dan daartoe bevoegde adviserend geneesheer van de verzekeringsinstelling van de rechthebbende, een gunstige beslissing heeft genomen over de tegemoetkoming van de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging.

Article 15. Sous réserve de modifications légales relatives aux demandes et accords pour l’intervention de l’assurance obligatoire soins de santé, la prestation prévue à l’article 12 de la présente convention n’entre en compte pour une intervention par l'assurance obligatoire soins de santé que si le Collège des médecins-directeurs compétent en la matière ou, 2 ans après l’entrée en vigueur de la présente convention, le médecin-conseil de l’organisme assureur du bénéficiaire, compétent en la matière, a pris une décision favorable au sujet de l’intervention de l'assurance obligatoire soins de santé.
Artikel 15. Onder voorbehoud van wettelijke wijzigingen op het vlak van aanvraag en akkoord voor tegemoetkoming van de verplichte ziekteverzekering, kan de in artikel 12 van deze overeenkomst vermelde verstrekking slechts in aanmerking komen voor tegemoetkoming door de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging als het daartoe bevoegde College van geneesheren-directeurs of, 2 jaar na inwerkingtreding van deze overeenkomst, de daartoe bevoegde adviserend geneesheer van de verzekeringsinstelling van de rechthebbende, een gunstige beslissing heeft genomen over de tegemoetkoming van de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging.

Article 15. Sous réserve de modifications légales relatives aux demandes et accords pour l’intervention de l’assurance obligatoire soins de santé, les prestations prévues aux articles 5 jusqu’à 10 inclus de la présente convention n’entrent en compte pour une intervention par l'assurance obligatoire soins de santé que si le Collège des médecins-directeurs compétent en la matière ou, 2 ans après l’entrée en vigueur de la présente convention, le médecin-conseil de l’organisme assureur du bénéficiaire, alors compétent en la matière, a pris une décision positive à propos de l’intervention de l'assurance obligatoire soins de santé.
Artikel 15. Onder voorbehoud van wettelijke wijzigingen op het vlak van aanvraag en akkoord voor tegemoetkoming van de verplichte ziekteverzekering, kunnen de in de artikelen 5 tot en met 10 van deze overeenkomst vermelde verstrekkingen slechts in aanmerking komen voor tegemoetkoming door de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging als het daartoe bevoegde College van geneesheren-directeurs of, 2 jaar na inwerkingtreding van deze overeenkomst, de dan daartoe bevoegde adviserend geneesheer van de verzekeringsinstelling van de rechthebbende, een gunstige beslissing heeft genomen over de tegemoetkoming van de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging.

Ils devront dans un premier temps envoyer les données concernant l’intervention pour se faire rembourser et ensuite envoyer les données de suivi (le suivi a lieu 1 an après l’intervention).
De ziekenhuizen zullen eerst de gegevens met betrekking tot de ingreep versturen met het oog op de terugbetaling en vervolgens zullen ze follow-upgegevens versturen (de follow-up gebeurt 1 jaar na de ingreep).