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Chute d'objet par suite d'un accident du bateau
Hémorragie ombilicale après la naissance
Infection d'une suture après césarienne
L'après-midi
La demanderesse
Orthèse du pied après traitement
Périnéale après accouchement
Résume sa position en droit comme suit
Syndrome asthénique

Vertaling van "après les débats " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE
Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une difficulté de concentration ou une pensée globalement inefficace. Dans le d ...[+++]

Omschrijving: Er komen aanzienlijke culturele verschillen voor bij de presentatie van deze stoornis en er komen twee hoofdvormen voor, met aanzienlijke overlap. Bij de ene vorm is het belangrijkste kenmerk een klacht over toegenomen vermoeidheid na geestelijke inspanning, dikwijls samengaand met enige afname in het efficiënt verrichten van de dagelijkse beroepsarbeid. De geestelijke vermoeibaarheid wordt op typerende wijze beschreven als een zich op onaangename wijze opdringen van verwarrende associaties of herinneringen, moeite met concentreren en algemeen inefficiënt denken. Bij de andere vorm ligt de nadruk op gevoelens van lichamelij ...[+++]


Blessures:dues à un fait de guerre classées en Y36.0-Y36.7 ou Y36.9 mais survenues après la cessation des hostilités | par explosion de bombes ou de mines posées au cours de faits de guerre, l'explosion étant survenue après la cessation des hostilités

letsel door explosie van bommen of mijnen geplaatst in de loop van oorlogshandelingen, indien de explosie plaatsvond na staken van vijandelijkheden | letsel door oorlogshandelingen geclassificeerd onder Y36.0-Y36.7 of Y36.9, maar na staken van vijandelijkheden


brûlure au cours d'un incendie de bateau chute due à une collision ou un autre accident du bateau écrasement:entre bateaux entrant en collision | par une embarcation de sauvetage après abandon du bateau | heurt par:bateau ou une partie de bateau après chute ou saut d'un bateau endommagé | chute d'objet par suite d'un accident du bateau | lésion traumatique au cours d'un accident de bateau impliquant une collision toute lésion traumatique, sauf noyade et submersion, résultant de l'accident du bateau

verbrand, terwijl schip in brand staat | elk letsel behalve verdrinking en onderdompeling als gevolg van ongeval met vaartuig | getroffen door boot of deel van boot na val of sprong van beschadigde boot | getroffen door vallend voorwerp als gevolg van ongeval met vaartuig | gewond bij ongeval met vaartuig met aanvaring van vaartuig | val door aanvaring of overig ongeval met vaartuig | vermorzeld door reddingsboot na verlaten van schip | vermorzeld tussen botsende schepen


Infection d'une suture:après césarienne | périnéale après accouchement

geïnfecteerde | perineumhechting | na bevalling | geïnfecteerde | wond van keizersnede | na bevalling |






percuté par un bateau ou une partie de celui-ci après une chute d'un bateau, passager d'un petit bateau motorisé blessé

geraakt door boot of deel ervan na val uit boot, inzittende van kleine aangedreven boot gewond


écrasé par un canot de sauvetage après l'abandon du navire, passager d'un bateau motorisé blessé

verpletterd door reddingsboot na verlaten van schip, inzittende van kleine aangedreven boot gewond


évaluation après une exposition possible à une contagion

beoordeling na mogelijke blootstelling aan besmetting


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Attendu que pour le surplus le certificat médical du 23 octobre 2001 étant une pièce nouvelle déposée après la clôture des débats par application de l’article 771 du Code judiciaire doit être rejetée des débats et ne peut être pris en considération; qu’il n’y a pas de demande de réouverture des débats par la 1ère intimée conformément à l’article 772 du Code judiciaire, les débats étant déclarés clos lors de l’audience du 25 septembre 2001; que l’appel est dès lors fondé quant à ce; qu’il y a lieu de réformer le jugement déféré qui, ...[+++]

Attendu que pour le surplus le certificat médical du 23 octobre 2001 étant une pièce nouvelle déposée après la clôture des débats par application de l'article 771 du Code judiciaire doit être rejetée des débats et ne peut être pris en considération; qu'il n'y a pas de demande de réouverture des débats par la 1ère intimée conformément à l'article 772 du Code judiciaire, les débats étant déclarés clos lors de l'audience du 25 septembre 2001; que l'appel est dès lors fondé quant à ce; qu'il y a lieu de réformer le jugement déféré qui, ...[+++]


C. est rejetée des débats, comme il est statué ci-avant, n’étant pas une réplique à l’avis du Ministère public mais une pièce nouvelle versée après clôture des débats et sans demande de réouverture des débats en sorte qu’il n’y a pas lieu d’inviter les parties à en prendre connaissance pour respecter le caractère contradictoire des débats; que d’autre part, les répliques des parties en conclusions à l’avis du Ministère public constituent elles-mêmes l’application du respect du principe de contradictoire à l’égard de l’avis du Minist ...[+++]

Attendu qu'en conséquence, l'appel est fondé en ce qu'à tort le jugement déféré a dit y avoir lieu de soumettre au Ministère public les répliques et la pièce de la 1ère intimée et de permettre à l'INAMI de prendre connaissance de cette nouvelle pièce afin qu'elle soit soumise à la contradiction des parties; que d'une part, la pièce nouvelle étant le certificat médical du Docteur C. est rejetée des débats, comme il est statué ci-avant, n'étant pas une réplique à l'avis du Ministère public mais une pièce nouvelle versée après clôture des débats ...[+++]


La Cour de cassation a d’ailleurs admis explicitement que l’exigence d’indépendance et d’impartialité dans le chef de l’expert ne doit pas être poussée trop loin en considérant que « l’impartialité requise de l’expert ne peut être assimilée à l’impartialité et l’indépendance requises du juge [.], le juge prenant la décision en la cause après les débats et l’expert n’émettant qu’un avis avant les débats, susceptible d’être contesté devant le juge » (4)

Het Hof van Cassatie heeft trouwens expliciet aangenomen dat de vereiste van onafhankelijkheid en onpartijdigheid voor de deskundige niet te ver moet worden gedreven overwegende dat “evenwel het vereiste van de onpartijdigheid van een deskundige niet kan worden gelijkgesteld met het vereiste van een onpartijdig en onafhankelijk rechter [.], nu deze na het debat over de zaak beslist, terwijl gene vóór het debat alleen maar een advies verstrekt, dat voor de rechter kan worden aangevochten” (4)


Le Conseil National des médecins de France a pensé opportun de saisir la Conférence Internationale des Ordres de ce grave problème dont il avait conscience, qu’après le débat sur l’avortement, il serait certainement question.

De Nationale Raad van de Geneesheren van Frankrijk vond het opportuun dit ernstig probleem aan de Internationale Conferentie van de Orden voor te leggen omdat hij meent dat, na het debat over abortus, ook dit probleem naar alle waarschijnlijkheid te berde zal worden gebracht.


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Après avoir placé le débat sur l'Ordre des médecins dans son cadre général, un court exposé historique s'impose.

Nu het debat over de Orde der geneesheren in zijn algemeen kader werd geplaatst, is een historische schets aangewezen.


Réouverture des débats - Articles 2 et 774 du Code judiciaire / Question du renvoi après cassation

Heropenen van de debatten – Artikels 2 en 774 van het Gerechtelijk wetboek / Kwestie van doorverwijzing na cassatie


Il fallut attendre décembre 1994, après de nombreuses discussions et maints débats techniques pour aboutir à un accord entre les organismes assureurs et les organisations représentatives des pharmaciens sur les modalités de collecte des données.

In december 1994 werd na veel discussies en lange technische besprekingen een overeenkomst gesloten tussen de verzekeringsinstellingen en de representatieve organisaties van de apothekers betreffende de modaliteiten voor het verzamelen van de informatie.


Après l’entrée en vigueur de la nouvelle loi prévoyant une sanction plus légère, c’est-à-dire à partir du 15 février 2003, la Commission d’appel n’aurait plus pu statuer sur la base des débats antérieurs.

Eens de nieuwe wet met de lichtere sanctie van kracht was, met andere woorden vanaf 15 februari 2003, had de Commissie van beroep niet meer op grond van de vroegere debatten uitspraak mogen doen.


« Que, dans ses conclusions après réouverture des débats [la demanderesse] résume sa position en droit comme suit :

“Que, dans ses conclusions après réouverture des débats [la demanderesse] résume sa position en droit comme suit:


Cette question mérite un débat politique après analyse de sa faisabilité et de son coût éventuel.

Na analyse van de haalbaarheid en de eventuele kost ervan, verdient deze vraag een politiek debat.




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après les débats ->

Date index: 2021-03-03
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