Vertaling van "autres conclusions " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

collision d'un avion avec un autre avion, pendant le transit, passager d'un autre avion motorisé blessé
botsing van luchtvaartuig met ander luchtvaartuig tijdens transit, inzittende van ander aangedreven luchtvaartuig gewond

Autres agents bactériens précisés, cause de maladies classées dans d'autres chapitres
overige gespecificeerde bacteriële-agentia als oorzaak van ziekten geclassificeerd in andere hoofdstukken

Autres virus, cause de maladies classées dans d'autres chapitres
overige virale agentia als oorzaak van ziekten geclassificeerd in andere hoofdstukken

Autres tumeurs bénignes du tissu conjonctif et des autres tissus mous
overige benigne neoplasmata van bindweefsel en overige weke delen

Autres agents bactériens, cause de maladies classées dans d'autres chapitres
overige gespecificeerde bacteriële agentia als oorzaak van ziekten geclassificeerd in andere hoofdstukken

Autres staphylocoques, cause de maladies classées dans d'autres chapitres
overige gespecificeerde Staphylococcus als oorzaak van ziekten geclassificeerd in andere hoofdstukken

collision d'un avion avec un autre avion, pendant le transit, autre personne blessée
botsing van luchtvaartuig met ander luchtvaartuig tijdens transit, ander persoon gewond

collision d'un avion avec un autre avion, pendant le transit, autre passager d'un avion commercial dans un transport de surface à surface blessé
botsing van luchtvaartuig met ander luchtvaartuig tijdens transit, andere inzittende van commercieel luchtvaartuig in surface-to-surface-vervoer gewond

Autres streptocoques, cause de maladies classées dans d'autres chapitres
overige gespecificeerde Streptococcus als oorzaak van ziekten geclassificeerd in andere hoofdstukken

Anémie méditerranéenne (avec autre hémoglobinopathie) Thalassémie (mineure) (mixte) (avec autre hémoglobinopathie)
Middellandse-Zee-anemie (met andere hemoglobinopathie- | thalassaemia (minor)(gemengd)(met andere hemoglobinopathie)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l’avis du Ministère public; que d’une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d’autre part, le certificat du Docteur C. n’est pas accompagné d’une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n’apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu’un justificatif de celleci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d’un praticien de l’art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l’audience publique du 25 septembre 2001; qu’ainsi la Cour considère que c’est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l’avis du Ministère public et que ce certificat n’est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu’il apparaît des pièces ...
Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l'avis du Ministère public; que d'une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d'autre part, le certificat du Docteur C. n'est pas accompagné d'une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n'apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu'un justificatif de celle-ci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d'un praticien de l'art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l'audience publique du 25 septembre 2001; qu'ainsi la Cour considère que c'est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l'avis du Ministère public et que ce certificat n'est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu'il apparaît des pièces ...

L’outil adéquat de coordination de la gestion des risques pour les maladies transmissibles a été établi avec l’instauration du réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles dans l’Union (décision 2119/98/CE) et, d’une manière plus générale, par l’intermédiaire du comité de sécurité sanitaire (conclusions de la présidence lors de la 2384 e séance du Conseil (santé) du 15 novembre 2001, conclusions du Conseil du 22 février 2007 (6226/07) et conclusions du Conseil du 16 décembre 2008 (2916 e séance du Conseil «Emploi, politique sociale et santé et consommateur») mettant en communication permanente les unes avec les autres, grâce à des moyens appropriés, la Commission européenne et les autorités de santé publique compétentes de chaque État membre qui sont responsables pour déterminer les mesures à prendre afin de protéger la santé publique.
Het geëigende instrument voor de coördinatie van het risicobeheer voor overdraagbare ziekten is het netwerk voor de surveillance en beheersing van overdraagbare ziekten in de Europese Gemeenschap (Beschikking nr. 2119/98/EG) en in meer algemene zin het Gezondheidsbeveiligingscomité (IGR) (conclusies van het voorzitterschap van de 2384 e vergadering van de Raad (Gezondheid) van 15 november 2001/conclusies van de Raad van 22 februari 2007 (6226/07)/conclusies van de Raad van 16 december 2008 (2916 e vergadering van de Raad Werkgelegenheid, sociaal beleid, volksgezondheid en consumentenzaken)), die ervoor zorgen dat de Europese Commissie en de autoriteiten die verantwoordelijk zijn voor het vaststellen van de benodigde beschermingsmaatregelen in elke lidstaat permanent met elkaar in verbinding staan.

Article 36. En cas de situation conflictuelle de fait constatée à un moment donné par le Comité de l'assurance, entre d'une part un des totaux maximum mentionnés à l’article 33, Fédéral, pour la région de Bruxelles- Capitale ou pour une province, et d'autre part le nombre d’établissements conventionnés et d’établissements candidats (dénommé ci-après dans le présent article " candidat" ), le Comité de l'assurance donnera pour la conclusion de conventions qui entreront en vigueur après le 01.01.2008 d’abord la préférence au maintien de toutes les conventions existantes qui répondent à toutes les conditions plutôt qu'à la conclusion d'une convention avec un nouveau candidat, même s'il appert que ce nouveau candidat répond à toutes les conditions reprises à l'article 13 de la présente convention.
Artikel 36. Bij feitelijke door het Verzekeringscomité vastgestelde conflictsituatie tussen enerzijds één van de maximum totalen vermeld in artikel 34, Federaal, voor het Brussels gewest of voor een provincie, en anderzijds het aantal inrichtingen met overeenkomst en kandidaat inrichtingen (hierna in dit artikel ‘kandidaten’ genoemd) op een bepaald tijdstip, zal het Verzekeringscomité voor het afsluiten van overeenkomsten die later ingaan dan op 01.01.2008 in de eerste plaats de voorkeur geven aan het behoud van bestaande aan alle voorwaarden beantwoordende overeenkomsten, boven het afsluiten van een overeenkomst met een nieuwe kandidaat, ook als blijkt dat de nieuwe kandidaat aan alle in artikel 13 van deze overeenkomst vermelde voorwaarden voldoet.

D’autre part, si les patients O ont une tendance au saignement augmentée, ils ont peut être également reçu davantage de concentrés que les autres, ce qui fausserait la comparaison des courbes de distribution dans les deux bras de l’étude. ▪ Les conclusions sont basées partiellement sur des variables non ajustées (courbe de survie Kaplan Meier). ▪ Il existe des différences nettes de morbidité entre les deux groupes, portant sur des paramètres significatifs (fonction ventriculaire gauche, vasculopathies périphériques, régurgitation mitrale). ▪ Les patients ayant reçu des concentrés plus âgés ont été opérés plus récemment que les autres, ils ont donc reçu une proportion beaucoup plus importante de concentrés déleucocytés.
Anderzijds maakt het de vergelijking van de verdelingscurven van de twee armen van de studie ongeldig als de O- patiënten een tendens vertonen tot toegenomen bloedingen en ze misschien ook meer concentraten dan andere ontvangen hebben. ▪ De conclusies zijn gedeeltelijk gebaseerd op niet bijgestelde variabelen (overlevingscurve van Kaplan Meier). ▪ Er zijn duidelijke verschillen in morbiditeit tussen de twee groepen die betrekking hebben op significante parameters (linkerhartkamerfunctie, perifere vasculopathieën, mitrale regurgitatie). ▪ De patiënten die oudere concentraten hebben ontvangen, werden op een later tijdstip geopereerd dan de andere.

Une offre systématique d’avantages sociaux aux dispensateurs conventionnés simplifiera aussi d’une part, la vie des dispensateurs de soins qui ne devront plus prendre l’initiative d’introduire une demande et favorisera d’autre part, la conclusion des conventions et accords par l’application de procédures de payements structurées (en d’autres termes, plus la procédure sera structurée, plus les dispensateurs de soins seront assurés du payement de leurs avantages sociaux qui compensent la pratique d’honoraires conventionnés).
Een systematisch aanbod van sociale voordelen aan tot de overeenkomst toegetreden zorgverleners zal enerzijds ook het leven van de zorgverleners vergemakkelijken omdat ze niet langer zelf een aanvraag zullen moeten indienen en zal anderzijds de afsluiting van overeenkomsten en akkoorden bevorderen door de toepassing van gestructureerde betalingsprocedures (met andere woorden, hoe gestructureerder de procedure, hoe zekerder de zorgverleners zullen zijn van de uitbetaling van hun sociale voordelen die de toepassing van de honoraria van de overeenkomsten compenseren).

En vertu des Règlements (CE) n° 883/2004 et n° 987/2009, ainsi que des accords bilatéraux en matière de sécurité sociale que la Belgique a conclus avec d’autres pays et qui prévoient une prise en charge des prestations de santé (immédiatement) nécessaires pendant un séjour temporaire, un assuré belge a, pendant un séjour temporaire sur le territoire de l’autre pays, le même accès aux soins de santé du système de santé public que les citoyens de ce pays.
In toepassing van de Verordeningen (EG) 883/2004 en 987/2009, alsook de bilaterale overeenkomsten betreffende de sociale zekerheid die België met andere landen heeft afgesloten en die voorzien in een tenlasteneming van geneeskundige verstrekkingen die (onmiddellijk) noodzakelijk worden gedurende een tijdelijk verblijf, heeft een Belgische verzekerde gedurende een tijdelijk verblijf op grond van het andere land dezelfde toegang tot geneeskundige zorg in het openbare gezondheidszorgstelsel als de onderdanen van dat land.

Dans la mesure où les moyens sont pris de la violation des articles 10, 11 et 27 de la Constitution en combinaison avec d’autres dispositions, leur examen ne pourrait conduire à une autre conclusion.
In zoverre de middelen zijn afgeleid uit de schending van de artikelen 10, 11 en 27 van de Grondwet in samenhang met andere bepalingen zou het onderzoek ervan niet tot een andere conclusie kunnen leiden.

bilan comprend entre autres la constitution d’un dossier, un entretien avec le patient et/ou ses parents, les contacts avec les différents intervenants, les tests effectués sur le patient, l’amélioration des tests et l’interprétation des résultats, l’entretien avec le patient et/ou ses parents concernant les conclusions/décisions.
containerprincipe. Dit bilan omvat onder meer het samenstellen van een dossier, een onderhoud met de patiënt en/of zijn ouders, de contacten met de verschillende tussenkomende personen, het testen van de patiënt, het verbeteren van de testen en de interpretatie van de resultaten, het bespreken van de besluiten met de patiënt en/of zijn ouders.

Des accords de coopération spécifiques ont été conclus avec l'Organisation mondiale de la santé et le Conseil de l'Europe, et d'autres sont en préparation avec l'Organisation de coopération et de développement économiques.
Er zijn samenwerkingsakkoorden met de Wereldgezondheidsorganisatie en de Raad van Europa en binnenkort ook met de Organisatie voor Economische Samenwerking en Ontwikkeling.

En conclusion, nous pouvons affirmer que les choses se sont considérablement améliorées depuis 5 ans mais que le combat contre les maladies neuromusculaires, comme d’autres d’ailleurs, est loin d’être gagné.
We kunnen besluiten dat er sinds 5 jaar een enorme vooruitgang is geboekt, maar dat het gevecht tegen de neuromusculaire ziekten, en overigens ook verschillende andere, nog niet is gewonnen.