Vertaling van "aux seuls membres " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Absence acquise des deux membres inférieurs [tout niveau, sauf orteils seuls]
verworven afwezigheid van beide onderste extremiteiten [elk niveau, behalve uitsluitend tenen]

Définition: Difficultés liées à une forme quelconque d'exposition ou de contact physique entre un membre adulte de la famille de l'enfant et celui-ci, ayant entraîné une excitation sexuelle, que l'enfant ait ou non participé volontairement aux actes sexuels (par exemple, contact génital, attouchements ou exposition délibérée des seins ou des organes génitaux).
problemen verband houdend met enige vorm van fysiek contact of ontbloting tussen een volwassen gezinslid en het kind dat geleid heeft tot seksuele opwinding, ongeacht het feit of het kind de seksuele handelingen vrijwillig onderging of niet (b.v. elk genitaal contact, manipulatie of doelbewust tonen van borsten of genitalia).

exposition d'un membre du public aux rayonnements des isotopes médicaux diagnostiques
blootstelling van lid van publiek aan straling van diagnostische medische isotopen

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.
Omschrijving: Gedragsstoornis met dissociaal of agressief gedrag (en niet louter opstandig, uitdagend, storend gedrag), waarin het afwijkende gedrag volledig of vrijwel volledig, binnenshuis blijft en beperkt tot leden van het gezin of de huishouding. De stoornis vereist dat aan de algemene criteria van F91 is voldaan; zelfs ernstig verstoorde ouder-kind relaties zijn op zichzelf niet voldoende voor de diagnose.

exposition d'un membre du personnel aux rayonnements des isotopes diagnostiques médicaux
blootstelling van personeelslid aan straling van diagnostische medische isotopen

exposition d'un membre du personnel aux rayonnements thérapeutiques médicaux
blootstelling van personeelslid aan medische therapeutische straling

exposition d'un membre du public aux rayonnements thérapeutiques médicaux
blootstelling van lid van publiek aan medische therapeutische bestraling

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

appropriées par une fondation, une association ou tout autre organisme à but non lucratif et à finalité politique, philosophique, religieuse ou syndicale, à condition que le traitement se rapporte aux seuls membres de cet organisme ou aux personnes entretenant avec lui des contacts réguliers liés à sa finalité et que les données ne soient pas communiquées à des tiers sans le consentement des personnes concernées ou e) le traitement porte sur des données manifestement rendues publiques par la personne concernée
zonder winstoogmerk die op politiek, levensbeschouwelijk, godsdienstig of vakbondsgebied werkzaam is, in het kader van hun gerechtvaardigde activiteiten en met de nodige garanties, mits de verwerking uitsluitend betrekking heeft op de leden van de stichting , de vereniging of de instantie of op de personen die in verband met haar streefdoelen regelmatige contacten met haar onderhouden, en de gegevens niet zonder de toestemming van de betrokkenen aan derden worden doorgegeven of e) de verwerking betrekking heeft op gegevens die duidelijk door de betrokkene openbaar zijn

Après réunion du comité de pilotage début février 2009, cette application sera améliorée afin d’y intégrer notamment les fonctions essentielles de recherche de documents par mots-clés (thésaurus) et de sécurisation de l’accès aux seuls membres du Comité de l’assurance et du Conseil général (identity management).
Na een bijeenkomst van de stuurgroep begin februari 2009 zal die toepassing worden verbeterd met de integratie van de voornaamste zoekfuncties voor het opzoeken van documenten aan de hand van sleutelwoorden (thesaurus) en de beveiliging van de exclusieve toegang voor leden van het Verzekeringscomité en van de Algemene Raad (identity management).

Ce ‘poc’ devra aboutir à terme à la mise en production d’une application intégrant les fonctions essentielles de recherche de documents par mots-clés (thésaurus) et de sécurisation de l’accès aux seuls membres du Comité de l’assurance et du Conseil général (identity management).
Die ‘POC’ zou op termijn moeten leiden tot het in gebruik nemen van een toepassing waarin de essentiële functies om documenten op te zoeken aan de hand van sleutelwoorden (thesaurus) en de functies voor een beveiligde toegang, enkel en alleen voor de leden van het Verzekeringscomité en de Algemene Raad (identity management), zijn geïntegreerd.

Seuls trois États membres prévoient la distribution d’une brochure d’information nationale et/ou régionale aux patients pendant leur séjour dans un établissement de soins, laquelle comprend des informations sur les IAS. Dans deux d’entre eux, les brochures contiennent des informations sur les mesures prises par l’établissement de soins pour prévenir les IAS. En outre, les brochures informent sur les risques que présentent les IAS (deux États membres), recommandent aux patients des solutions pour aider à prévenir les infections (un État membre), et contiennent des informations à l’intention des patients colonisés ou infectés par des micro-organismes associés aux soins (deux États membres).
uitgevoerd om zorginfecties te voorkomen. Daarnaast bevatten de modellen informatie over het risico op zorginfecties (twee lidstaten), over hoe patiënten kunnen helpen om infecties te voorkomen (één) en specifieke voorlichting voor patiënten die zijn gekoloniseerd of geïnfecteerd met gezondheidszorggerelateerde micro-organismen (twee).

Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu'elle expose qu'il résulte du procès-verbal d'audience du 7 janvier 2010, qu'elles ont été déposées après l'audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu'il n'avait pas connaissance de l'identité des médecins avant l'audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l'application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l'audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l'identité des médecins était sans incidence réelle, que l'identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d'audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l'audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l'identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l'arrêté du 18 mai 2008 et dans l'arrêté du 28 avril 2010, qu'il n'est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l'audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l'arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu'elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...
Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu’elle expose qu’il résulte du procès-verbal d’audience du 7 janvier 2010, qu’elles ont été déposées après l’audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu’il n’avait pas connaissance de l’identité des médecins avant l’audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l’application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l’audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l’identité des médecins était sans incidence réelle, que l’identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d’audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l’audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l’identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l’arrêté du 18 mai 2008 et dans l’arrêté du 28 avril 2010, qu’il n’est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l’audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l’arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu’elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...

Conformément à la décision n°190 concernant les caractéristiques techniques de la CEAM, le champ 1 de la CEAM ne mentionnera que la seule indication E.111B et uniquement sur les CEAM délivrées aux indépendants, à l’exception des titulaires et leurs personnes à charge visés à l’article 5, alinéa 1 er , de l’Arrêté Royal du 29 décembre 1997 portant les conditions dans lesquelles l’application de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, est étendue aux travailleurs indépendants et aux membres des communautés religieuses.
Overeenkomstig het besluit nr. 190 betreffende de technische specificaties van de EZVK, zal in veld 1 van de EZVK de aanduiding E.111B vermeld worden op de EZVK afgeleverd aan zelfstandigen, behoudens voor de in artikel 5, eerste lid, van het Koninklijk Besluit van 29 december 1997 houdende de voorwaarden waaronder de toepassing van de Wet betreffende de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging en uitkeringen, gecoördineerd op 14 juli 1994, tot de zelfstandigen en de leden van de kloostergemeenschappen wordt verruimd, opgesomde rechthebbenden en hun personen ten laste.

Cela signifie que ce pays se réserve le droit de n’appliquer le Règlement (C. E.) 883/2004 qu’aux seuls ressortissants des États membres de l’Union européenne qu’il s’agisse des personnes assurées en vertu de sa propre législation ou en vertu de la législation d’un autre État membre.
Dit betekent dat dit land zich het recht voorbehoudt om Verordening (EG) 883/2004 enkel toe te passen op de onderdanen van de lidstaten van de Europese Unie indien het gaat om personen die verzekerd zijn volgens hun eigen wetgeving of volgens de wetgeving van een andere lidstaat.

(3) Lorsque dans un ménage, les membres sont affiliés à des organismes assureurs différents, un seul organisme assureur est chargé de vérifier si le ménage satisfait aux conditions de revenus et doit donc recevoir les renseignements relatifs à tous les membres du ménage.
(4) Wanneer in een gezin de leden bij verschillende verzekeringsinstellingen aangesloten zijn, moet een verzekeringsinstelling verifiëren of het gezin voldoet aan de inkomensvoorwaarden en moet ze dus de informatie betreffende alle gezinsleden ontvangen.

Dans tous les pays qui ont répondu, au moins l’une de ces informations est communiquée aux patients (le droit de donner son consentement éclairé), tandis que seuls cinq États membres leur fournissent toutes ces informations.
In alle rapporterende landen ontvangen patiënten ten minste één van deze soorten informatie (in alle landen wordt informatie gegeven over het recht op geïnformeerde toestemming).

La prévention des grands fléaux, la préparation aux pandémies ou la mobilité des patients et des professionnels de la santé sont des domaines dans lesquels les États membres ne peuvent agir seuls efficacement et où une coopération communautaire est indispensable.
Gebieden waarop samenwerking op EUniveau vereist is omdat de lidstaten alleen niet doeltreffend kunnen optreden, zijn: preventie van grote bedreigingen van de gezondheid, voorbereiding op pandemieën en mobiliteit van patiënten en gezondheidswerkers.