Vertaling van "cadre d’une autre " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

cadre de marche pliable
standaard opvouwbare rollator

cadre stérile de montage de système de rétraction chirurgicale à usage unique
ringvormig wegwerpframe voor zelfborgend chirurgisch retractiesysteem

cadre infirmier
afdelingsverantwoordelijke

cadre de marche standard non pliable
standaard niet-opvouwbare rollator

Autres staphylocoques, cause de maladies classées dans d'autres chapitres
overige gespecificeerde Staphylococcus als oorzaak van ziekten geclassificeerd in andere hoofdstukken

Autres streptocoques, cause de maladies classées dans d'autres chapitres
overige gespecificeerde Streptococcus als oorzaak van ziekten geclassificeerd in andere hoofdstukken

collision d'un avion avec un autre avion, pendant le transit, autre personne blessée
botsing van luchtvaartuig met ander luchtvaartuig tijdens transit, ander persoon gewond

collision d'un avion avec un autre avion, pendant le transit, autre passager d'un avion commercial dans un transport de surface à surface blessé
botsing van luchtvaartuig met ander luchtvaartuig tijdens transit, andere inzittende van commercieel luchtvaartuig in surface-to-surface-vervoer gewond

collision d'un avion avec un autre avion, pendant le transit, passager d'un autre avion motorisé blessé
botsing van luchtvaartuig met ander luchtvaartuig tijdens transit, inzittende van ander aangedreven luchtvaartuig gewond

Autres agents bactériens, cause de maladies classées dans d'autres chapitres
overige gespecificeerde bacteriële agentia als oorzaak van ziekten geclassificeerd in andere hoofdstukken

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dès que, sur la base du nombre de patients dans le cadre d’une part, de la présente convention et d’autre part, de la convention d’autogestion, le cadre du personnel des deux conventions confondues s’élève à 0,5 ETP médecin et/ou 0,5 ETP infirmier spécialisé en diabétologie ou autre auxiliaire paramédical, le cadre du personnel disponible doit donc effectivement être élargi.
Zodra op basis van de patiëntenaantallen in het kader van enerzijds onderhavige overeenkomst en anderzijds de zelfregulatieovereenkomst, de personeelsomkadering van beide overeenkomsten samen moet worden verhoogd met 0,5 VTE geneesheer en/of 0,5 VTE diabetesverpleegkundige of andere paramedische medewerkers, moet het beschikbare personeelskader dus effectief worden uitgebreid.

Considérant que le requérant invoque, dans un second temps, les liens existant entre les médecins-conseils et le Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; qu'en vertu de l'article 153, § 1 er`, alinéa 2, de la loi coordonnée, les médecins-conseils sont tenus, dans le cadre de l'exercice de leur mission, d'observer les directives du Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; que les articles 154, alinéa 2, et 155 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 confèrent au comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux le pouvoir, d'une part, d'agréer les médecins-conseils proposés par les organismes assureurs et d'autre part, de sanctionner disciplinairement les médecins-conseils qui ne se conforment pas aux règles d'assurance ou aux directives du comité ; qu'il s'ensuit qu'une apparence de subordination existe entre les médecins-conseils et le comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; que toutefois, dans le cadre de l'exercice des pouvoirs que lui confèrent les articles 154, alinéa 2, et 155, le comité est soumis à un contrôle juridictionnel des motifs de sa décision, et il paraît évident qu'eu égard à la fonction juridictionnelle qu'ils exercent en tant que membres de la chambre de recours - précisément appelée à trancher la validité des poursuites diligentées par le Service d'évaluation et de contrôle médicaux - ceux de ses membres qui seraient également médecins-conseils ne pourraient en aucun cas être sanctionnés en raison des opinions émises dans le cadre de cette fonction juridictionnelle ; qu'une sanction reposant sur un tel motif reposerait sur un motif inadmissible qui justifierait son annulation ; que par ailleurs, ainsi qu'il ressort des articles 139, alinéa 2, 6° et 7°, 146bis, § 1 er`, alinéas 10 et 11, et § 2, alinéas 5 et 6, de la loi coordonnée, le législateur a entendu distinguer, pour ce qui concerne l'exercice des poursuites, le Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux du fonctionnaire dirigea ...
Considérant que le requérant invoque, dans un second temps, les liens existant entre les médecins-conseils et le Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; qu’en vertu de l’article 153, § 1 er , alinéa 2, de la loi coordonnée, les médecins-conseils sont tenus, dans le cadre de l’exercice de leur mission, d’observer les directives du Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; que les articles 154, alinéa 2, et 155 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 confèrent au Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux le pouvoir, d’une part, d’agréer les médecinsconseils proposés par les organismes assureurs et d’autre part, de sanctionner disciplinairement les médecins-conseils qui ne se conforment pas aux règles d’assurance ou aux directives du comité ; qu’il s’ensuit qu’une apparence de subordination existe entre les médecins-conseils et le Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; que toutefois, dans le cadre de l’exercice des pouvoirs que lui confèrent les articles 154, alinéa 2, et 155, le comité est soumis à un contrôle juridictionnel des motifs de sa décision, et il paraît évident qu’eu égard à la fonction juridictionnelle qu’ils exercent en tant que membres de la chambre de recours - précisément appelée à trancher la validité des poursuites diligentées par le Service d’évaluation et de contrôle médicaux - ceux de ses membres qui seraient également médecins-conseils ne pourraient en aucun cas être sanctionnés en raison des opinions émises dans le cadre de cette fonction juridictionnelle ; qu’une sanction reposant sur un tel motif reposerait sur un motif inadmissible qui justifierait son annulation ; que par ailleurs, ainsi qu’il ressort des articles 139, alinéa 2, 6° et 7°, 146bis, § 1 er , alinéas 10 et 11, et § 2, alinéas 5 et 6, de la loi coordonnée, le législateur a entendu distinguer, pour ce qui concerne l’exercice des poursuites, le Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux du fonctionnaire dirigean ...

(1) Par " ressortissant européen" , on entend: - ressortissant d'un Etat membre de l'Union européenne; - ressortissant de la Norvège, de l'Islande ou de la Principauté de Liechtenstein; - ressortissant d'un Etat avec lequel les Communautés européennes et leurs Etats membres ont conclu un Accord d'association, entré en vigueur et stipulant que, dans le cadre de l'accès à et de l'exercice d'une activité professionnelle, ce ressortissant ne peut pas être discriminé en raison de sa nationalité (Il s'agit des pays suivants: Pologne, Hongrie, Roumanie, Bulgarie, la République tchèque, la République slovaque, la Lettonie, la Lituanie et l'Estonie) (2) Un " diplôme européen" est un diplôme, certificat ou autre titre délivré par les autorités compétentes d'un Etat membre de la Communauté européenne autre que la Belgique, de la Norvège, de l'Islande ou de la Principauté de Liechtenstein, et tombant dans le champ d'application de la Première ou de la Deuxième Directive générale, et avec lequel on veut exercer des activités professionnelles réglementées dans le cadre du présent arrêté [l'AR n° 78 du 10 novembre 1967]" (art.44bis AR n° 78).
(1) Onder " Europees onderdaan" wordt verstaan: - onderdaan van een Lid-Staat van de Europese Unie; - onderdaan van Noorwegen, IJsland of het Vorstendom Liechtenstein; - onderdaan van een Staat waarmee de Europese Gemeenschappen en hun Lid-Staten een Associatieovereenkomst gesloten hebben die in werking is getreden en waarin bepaald wordt dat deze onderdaan, voor wat betreft de toegang tot en de uitoefening van een beroepsactiviteit, niet mag gediscrimineerd worden op grond van zijn nationaliteit (Het betreft volgende landen: Polen, Hongarije, Roemenië, Bulgarije, de Tsjechische Republiek, de Slowaakse Republiek, Letland, Litouwen en Estland.) (art. 1bis KB nr. 78 van 10 november 1967) (2) Een " Europees diploma" is " een diploma, certificaat of andere titel, afgeleverd door de bevoegde autoriteiten van een andere Lidstaat van de Europese Gemeenschap dan België, van Noorwegen, van IJsland of van het Vorstendom Liechtenstein, en vallend onder het toepassingsgebied van de Eerste of van de Tweede Algemene Richtlijn, en waarmee men beroepsactiviteiten wenst uit te oefenen die gereglementeerd zijn in het kader van dit besluit [het KB nr. 78 van 10 november 1967]" (art. 44bis KB nr. 78).

Les recettes propres de gestion, qui résultent du remboursement des frais de personnel et autres frais de fonctionnement qu’une institution de sécurité sociale a effectué pour le compte d’une autre IPSS dans le cadre de la mise à disposition de membres du personnel (par ex. pour une service d’audit commun) ou dans le cadre de la fourniture de services (par ex. des travaux d’impression), sont ajoutées à l’enveloppe de gestion de l’année en cours, moyennant l’accord des commissaires de gouvernement des institutions concernées et l’information régulière du SPF Budget et Contrôle de la gestion.
De eigen beheersontvangsten, die voortvloeien uit de terugbetaling van personeels- en andere werkingskosten die een instelling van sociale zekerheid heeft verricht voor rekening van een andere OISZ in het kader van de ter beschikking stelling van personeelsleden (b.v. voor een gemeenschappelijke Auditdienst) of in het kader van de levering van diensten (b.v. drukwerken), worden toegevoegd aan de beheersenveloppe van het lopende jaar mits het akkoord wordt bekomen van de regeringscommissarissen van de betrokken instellingen en de FOD Budget en Beheerscontrole regelmatig wordt geïnformeerd.

A cet effet, l’établissement devra déduire du nombre maximum de forfaits mentionné au § 2 le total d’une part, des prestations K30-K60 déjà réalisées en faveur du bénéficiaire pour la même pathologie (peu importe où et peu importe qui a réalisé cette prestation) et d’autre part, des forfaits de rééducation R30-R60 et autres forfaits de rééducation déjà réalisés et remboursables dans le cadre d’une convention 9.50 ou d’une convention 7.71, pour déterminer ainsi le nombre de séances de rééducation fonctionnelle R30-R60 que l’établissement même peut encore effectuer et porter en compte dans le cadre de la présente convention.
Daartoe zal de inrichting het totaal van enerzijds de voor een rechthebbende voor dezelfde pathologie reeds gerealiseerde K30-K60-verstrekkingen (ongeacht waar en door wie die fysiotherapieverstrekking werd verricht) en van anderzijds de reeds gerealiseerde R30-R60- revalidatieforfaits en andere revalidatieforfaits die vergoedbaar zijn in het kader van een 9.50- overeenkomst of een 7.71-overeenkomst, aftrekken van het in § 2 vermelde maximum aantal forfaits, om zo het aantal R30-R60-revalidatiezittingen te bepalen dat de inrichting zelf nog kan verrichten en aanrekenen in het kader van onderhavige overeenkomst.

Exemple : si, sur la base du nombre de patients dans le cadre de la présente convention, un établissement doit élargir son cadre du personnel à 0,27 ETP infirmier spécialisé en diabétologie et, sur la base du nombre de patients pour la convention d’autogestion, de 0,32 ETP auxiliaire paramédical, le cadre du personnel occupé pour les conventions doit être effectivement rehaussé sachant que, pour les deux conventions confondues, il faudrait embaucher au total 0,59 ETP auxiliaire paramédical supplémentaire. Conséquence : la valeur seuil de 0,50 ETP infirmier spécialisé en diabétologie supplémentaire ou autre auxiliaire paramédical est dépassée bien qu’elle n’ait pas été dépassée pour une des conventions séparément.
Voorbeeld: indien op basis van het patiëntenaantal in het kader van de onderhavige overeenkomst een inrichting haar personeelskader moet uitbreiden met 0,27 VTE diabetesverpleegkundige en op basis van het aantal patiënten in het kader van de zelfregulatieovereenkomst zou moeten worden uitgebreid met 0,32 VTE paramedische medewerkers, moet de personeelsomkadering tewerkgesteld in de overeenkomsten effectief worden verhoogd, aangezien er voor beide overeenkomsten samen in het totaal 0,59 VTE bijkomende paramedische medewerkers zouden moeten worden aangeworven, waardoor de drempelwaarde van 0,50 VTE bijkomende diabetesverpleegkundige of andere paramedische medewerkers is overschreden, alhoewel deze drempelwaarde voor geen van beide overeenkomsten afzonderlijk is overschreden.

Les fonctions des praticiens de l’art infirmier et des podologues prévues dans le cadre du personnel requis ne peuvent donc jamais être remplies (concernant l’horaire de travail prévu pour le cadre du personnel requis) par des praticiens de l’art infirmier et des podologues qui occuperaient ces fonctions dans le cadre d’un régime financier sur la base duquel d'autres organismes (publics) interviennent entièrement ou partiellement, directement ou indirectement dans la charge salariale.
De functies van de verpleegkundigen en van de podologen die deel uitmaken van het vereiste personeelskader, kunnen dan ook nooit (voor de arbeidstijd die deel uitmaakt van het vereiste personeelskader) door verpleegkundigen of podologen worden vervuld die in deze functies zouden worden tewerkgesteld in het kader van een financieringsregeling op basis waarvan andere (overheids-) instanties geheel of gedeeltelijk, rechtstreeks of onrechtstreeks, tussenkomen in de loonkosten.

L’interdiction de cumul (prévue à l’article 16 § 2 de la présente convention) entre d’une part, une prestation remboursable dans le cadre de la présente convention et d’autre part, une prestation de podologie (prévue dans le cadre de la nomenclature de rééducation fonctionnelle) et/ou une prestation de soins infirmiers (prévue dans le cadre de la nomenclature des prestations de santé), n’entre en vigueur qu’à partir du 1 er août 2008.
Het cumulatieverbod (voorzien in artikel 16 § 2 van onderhavige overeenkomst) tussen enerzijds een in het kader van deze overeenkomst vergoedbare prestatie en anderzijds een podologieprestatie (voorzien in de nomenclatuur van de revalidatieverstrekkingen) en/of een verpleegkundige verstrekking (voorzien in de nomenclatuur van de geneeskundige verstrekkingen), is pas van toepassing vanaf 1 augustus 2008.

Concrètement, ceci signifie que les médecins‑inspecteurs, tout comme les inspecteurs sociaux, peuvent: ‑ se faire produire, sans déplacement, pour en prendre connaissance, tous livres, registres, documents, disques, bandes ou n'importe quels autres supports d'information contenant des données sociales, dont l'établissement, la tenue ou la conservation sont prescrits par les législations dont ils exercent la surveillance et en prendre des extraits, des duplicata, des impressions, des listages, des copies ou des photocopies ou se faire fournir ceux‑ci sans frais par l'employeur, ses préposés ou mandataires, ou même saisir n'importe quels supports d'information visés par ce littera contre récépissé; ‑ se faire produire, sans déplacement, pour en prendre connaissance, tous autres livres, registres, documents, disques, bandes ou n'importe quels autres supports d'information qu'ils jugent nécessaires à l'accomplissement de leur mission et en prendre des extraits, des duplicata, des impressions, des listages, des copies ou des photocopies ou se faire fournir ceux-ci sans frais par l'employeur, ses préposés ou mandataires, ou même saisir n'importe quels supports d'information visés par ce littera contre récépissé (Art. 4, 2°, c et d, loi sur l'inspection du travail; voir aussi: PURNELLE, G., " Le secret professionnel dans le cadre du contrôle médical de l'INAMI" , Bulletin d'information de l'INAMI, 1990, n° 3, 166 et la note de P. VERLYNDE (magistrat assesseur du CP Brabant (F)) à propos de cet article, en annexe à la lettre de ce Conseil, du 16 janvier 1991; VANKEERBERGHEN, J.‑P., CONTROLE MEDICAL DE L'INAMI ‑ DU BON USAGE DES POUVOIRS INQUISITORIAUX, LE RALISTE, N° 74, 21 NOVEMBRE 1990, 2.
Dit betekent concreet dat zij, zoals de sociale inspecteurs: ‑ zich, zonder verplaatsing, alle boeken, registers, documenten, schijven, banden, of gelijk welke andere informatiedragers met sociale gegevens, die ingevolge de wetgevingen waarop zij toezicht uitoefenen dienen te worden opgemaakt, bijgehouden of bewaard, ter inzage kunnen doen voorleggen en uittreksels, afschriften, afdrukken, uitdraaien, kopies of fotokopies ervan kunnen nemen of zich deze kosteloos kunnen laten verstrekken of zelfs gelijk welke van bovenbedoelde informatiedragers tegen ontvangsbewijs in beslag kunnen nemen; ‑ zich, zonder verplaatsing, alle andere boeken, registers, documenten, schijven, banden of gelijk welke informatiedragers, die zij nodig achten voor het volbrengen van hun opdracht, ter inzage kunnen doen voorleggen en uittreksels, afschriften, afdrukken, uitdraaien, kopies of fotokopies ervan kunnen nemen of zich deze kosteloos kunnen laten verstrekken of zelfs gelijk welke van bovenbedoelde informatiedragers tegen ontvangstbewijs in beslag kunnen nemen (art. 4, 2° c en d Arbeidsinspectiewet; zie hiervoor ook: PURNELLE G., 'Het beroepsgeheim in het raam van de geneeskundige controle van het R.I. Z.I. V'. , Informatieblad R.I. Z.I. V. , 1990, nr. 3, 166 en de nota van VERLYNDE P (magistraat‑assessor van de PR Brabant (F)) over dit artikel, als bijlage bij de brief van deze Raad d.d. 16 januari 1991; VANKEERBERGHEN J.‑P., 'Contrôle médical de l'INAMI ‑ Du bon usage de pouvoirs inquisitoriaux', Le Généraliste, nr. 74, 21 november 1990, 2.)

En résumé, l’expérimentation d’une thérapie se réalise dans le cadre d’une recherche biomédicale qui vise à comparer, dans le cadre d’un protocole bien défini et rigoureusement construit, la valeur d’un traitement par rapport à un ou plusieurs autres .
Samengevat gebeurt het experimenteren van een therapie in het kader van biomedische research die tot doel heeft, binnen een welgedefinieerd en streng opgebouwd protocol, de waarde van een behandeling te vergelijken met één of meerdere andere.