Vertaling van "code il pourrait " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Omschrijving: De meeste dwanghandelingen hebben betrekking op schoonmaken (vooral handen wassen), herhaald controleren of een mogelijk gevaarlijke situatie niet is ontstaan of ordelijkheid en netheid. Onder het waarneembare gedrag ligt angst, doorgaans voor gevaar hetzij voor, hetzij veroorzaakt door de betrokkene en het ritueel is een vruchteloze of symbolische poging dat gevaar af te wenden.

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Omschrijving: Een stoornis waarin het kind, na een aanvankelijk normale voortgang in taalontwikkeling, zowel receptieve als expressieve taalvaardigheden verliest bij gelijkblijvende intelligentie; het begin van de stoornis gaat samen met paroxismale afwijkingen van het EEG en in de meeste gevallen ook met epileptische insulten. Doorgaans ligt het begin bij een leeftijd tussen drie en zeven jaar, waarbij de vaardigheden verloren gaan in een tijdsbestek van dagen of weken. Het chronologisch verband van het optreden van insulten en het taalverlies is wisselend, waarbij het één enkele maanden tot twee jaar aan het ander voorafgaat (of andersom). Een ontstekingsproces in de hersenen is gesuggereerd als een mogelijke oorzaak voor deze aandoening. Ongeveer tweederde van de patiënten blijft zitten met een min of meer ernstig receptief taaldefect.

les codes morphologiques M986-M988, M9930 avec code de comportement /3 leucémie:granulocytaire | myélogène |
leukemie | granulocytair | leukemie | myelogeen

le code morphologique M989 avec code de comportement /3 leucémie monocytoïde
monocytoïde leukemie

érythroplasie érythroplasie de Queyrat les codes morphologiques avec code de comportement /2 maladie de Bowen
erytroplasie (van Queyrat) | morfologiecodes met gedragscode /2 | ziekte van Bowen

le code morphologique M969 avec code de comportement /3 lymphome folliculaire non hodgkinien avec ou sans zones diffuses
folliculair lymfoom met of zonder diffuse gebieden

le code morphologique M9140 avec code de comportement /3
morfologiecode M9140 met gedragscode /3

les codes morphologiques M872-M879 avec code de comportement /3
morfologiecodes M872- tot en met M879- met gedragscode /3

le code morphologique M905 avec code de comportement /3
morfologiecode M905- met gedragscode /3

les codes morphologiques M872-M879 avec code de comportement /2
morfologiecodes M872- tot en met M879- met gedragscode /2

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

De plus lorsque le patient est le détenteur du code il pourrait être obligé, sous contrainte morale ou par manque d’information, de fournir le contenu de son dossier dans un but non thérapeutique.
Bovendien zou de patiënt, indien hij de codehouder is, verplicht kunnen worden, onder morele dwang of bij gebrek aan informatie, de inhoud van zijn dossier vrij te geven voor een niet-therapeutisch doeleinde.

Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu'elle expose qu'il résulte du procès-verbal d'audience du 7 janvier 2010, qu'elles ont été déposées après l'audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu'il n'avait pas connaissance de l'identité des médecins avant l'audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l'application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l'audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l'identité des médecins était sans incidence réelle, que l'identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d'audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l'audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l'identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l'arrêté du 18 mai 2008 et dans l'arrêté du 28 avril 2010, qu'il n'est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l'audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l'arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu'elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...
Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu’elle expose qu’il résulte du procès-verbal d’audience du 7 janvier 2010, qu’elles ont été déposées après l’audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu’il n’avait pas connaissance de l’identité des médecins avant l’audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l’application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l’audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l’identité des médecins était sans incidence réelle, que l’identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d’audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l’audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l’identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l’arrêté du 18 mai 2008 et dans l’arrêté du 28 avril 2010, qu’il n’est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l’audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l’arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu’elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...

Il est demandé si l'aspect matériel des relations entre médecins hospitaliers ne pourrait être résolu par l'article 84 du Code de déontologie médicale et le chapitre du Code concernant la collaboration professionnelle entre médecins (Titre IV, Chapitre IV).
De vraag wordt gesteld of het materieel aspect van de relaties onder ziekenhuisartsen niet kan worden opgelost door artikel 84 van de Code van geneeskundige plichtenleer en het hoofdstuk van de Code over professionele samenwerking tussen artsen (titel IV, hoofdstuk IV).

L’article 35 du Code de déontologie médicale fixe néanmoins des restrictions déontologiques aux actes médicaux : “Sauf en cas de force majeure, le médecin ne peut exercer sa profession dans des conditions qui pourrait compromettre la qualité des soins et des actes médicaux.
De Code van geneeskundige plichtenleer stelt evenwel in artikel 35 deontologische beperkingen aan je medisch handelen: “Behalve in geval van overmacht mag de arts zijn beroep enkel uitoefenen onder voorwaarden die de kwaliteit van de zorgen en van de medische behandeling niet in het gedrang brengen.

Selon lui, aucune sanction ne pourrait être appliquée conformément à l’article 2, alinéa 2, du Code pénal exprimant un principe général de droit prévoyant “l’application de la loi la plus favorable”.
Volgens hem kan op basis van artikel 2, 2 de lid van het Strafwetboek geen enkele sanctie worden toegepast, omdat dit artikel het algemene rechtsbeginsel uitdrukt dat voorziet in “de toepassing van de meest gunstige wet”.

Si néanmoins une qualification pouvait être donnée à ces « cadeaux », qui pourrait être mise en rapport avec des prestations médicales effectuées pour un parent et/ou l’imputation des frais y étant liés, le Conseil national rappelle à ce sujet la position déontologique en vigueur (article 79 du Code de déontologie médicale) : « Il est d'usage pour les médecins de ne pas se faire honorer pour des soins donnés à leurs parents proches et leurs collaborateurs, ainsi qu'aux confrères et aux personnes qui sont à charge de ces derniers.
Indien echter aan die “geschenken” een kwalificatie zou kunnen gegeven worden die in verband zou kunnen gebracht worden met het verrichten van medische prestaties onder verwanten en/of het aanrekenen van onkosten daaraan verbonden, brengt de Nationale Raad het geldende deontologische standpunt in herinnering (Code van geneeskundige plichtenleer, art. 79): “Het is gebruikelijk dat een geneesheer geen ereloon aanrekent voor de verzorging van zijn naaste verwanten en zijn medewerkers, alsook van zijn collega’s en de personen ten laste van deze laatste.

Le Ministre de l'Intégration sociale, de la Santé publique et de l'Environnement, Monsieur J. Santkin, demande au Conseil national s'il ne pourrait pas compléter l'article 58 du Code de déontologie, concernant le secret professionnel médical, pour étendre ses dispositions aux examens des handicapés effectués par les médecins du ministère pour l'octroi d'avantages sociaux.
De heer Santkin, Minister van Maatschappelijke Integratie, Volksgezondheid en Leefmilieu, vraagt aan de Nationale Raad of het mogelijk is artikel 58 van de Code van geneeskundige Plichtenleer betreffende het medisch beroepsgeheim uit te breiden tot de geneeskundige expertises die door de artsen van het ministerie uitgevoerd worden met het oog op de toekenning van sociale voordelen aan gehandicapten.

La sanction du Code par un arrêté royal délibéré en Conseil des Ministres permettrait de contribuer à une plus grande sécurité juridique, et pourrait résoudre certains problèmes qui se posent à l'heure actuelle vis-à-vis du Conseil d'Etat.
De bekrachtiging van de Code bij een in Ministerraad overlegd Koninklijk Besluit kan bijdragen tot een grotere rechtszekerheid en kan sommige problemen die zich nu stellen ten aanzien van de Raad van State oplossen.

L'article 181 du Code de déontologie dispose: «Dans le cadre des contacts professionnels avec leurs collaborateurs paramédicaux, les médecins s'interdiront toute initiative qui pourrait amener ceux‑ci à exercer illégalement l'art médical».
Verder wordt in artikel 181 van de Code van geneeskundige Plichtenleer bepaald dat " Bij hun beroepscontacten met hun paramedische medewerkers, de geneesheren ieder initiatief zullen vermijden dat deze ertoe zou kunnen aanzetten de geneeskunde op onwettige wijze uit te oefenen" .

Un arbitrage vise (art.1676 Code judiciaire) le règlement définitif d'un différend déjà né ou qui pourrait naître d'un rapport de droit déterminé;
Een arbitrage beoogt (artikel 1676 van het Gerechtelijk Wetboek) de beslissende beëindiging van een geschil dat is ontstaan of nog kan ontstaan uit een bepaalde rechtsbetrekking;