Vertaling van "comme faisant partie " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale
behaarde hoofd [elk deel] | lip | neus(septum) | oog met overige delen van aangezicht, hoofd en hals | oor [elk deel] | slaap(streek)

noyade accidentelle ou immersion en faisant du ski nautique
onopzettelijke verdrinking of onderdompeling tijdens waterskiën

noyade accidentelle ou immersion en faisant du patin à glace
onopzettelijke verdrinking of onderdompeling tijdens ijsschaatsen

noyade accidentelle ou immersion en faisant de la planche à voile
onopzettelijke verdrinking of onderdompeling tijdens windsurfen

noyade accidentelle ou immersion en faisant du surfboard
onopzettelijke verdrinking of onderdompeling tijdens surfboarding

percuté par un bateau en faisant du ski nautique, nageur blessé
geraakt door boot tijdens waterskiën, zwemmer gewond

percuté par un bateau en faisant du ski nautique, passager d'un petit bateau motorisé blessé
geraakt door boot tijdens waterskiën, inzittende van kleine aangedreven boot gewond

percuté par un bateau en faisant du ski nautique
geraakt door boot tijdens waterskiën

percuté par un bateau en faisant du ski nautique, passager d'un petit bateau sans moteur blessé
geraakt door boot tijdens waterskiën, inzittende van kleine niet-gemotoriseerde boot gewond

percuté par un bateau en faisant du ski nautique, docker ou ouvrier portuaire blessé
geraakt door boot tijdens waterskiën, havenarbeider of stuwadoor gewond

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu'elle expose qu'il résulte du procès-verbal d'audience du 7 janvier 2010, qu'elles ont été déposées après l'audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu'il n'avait pas connaissance de l'identité des médecins avant l'audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l'application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l'audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l'identité des médecins était sans incidence réelle, que l'identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d'audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l'audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l'identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l'arrêté du 18 mai 2008 et dans l'arrêté du 28 avril 2010, qu'il n'est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l'audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l'arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu'elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...
Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu’elle expose qu’il résulte du procès-verbal d’audience du 7 janvier 2010, qu’elles ont été déposées après l’audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu’il n’avait pas connaissance de l’identité des médecins avant l’audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l’application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l’audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l’identité des médecins était sans incidence réelle, que l’identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d’audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l’audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l’identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l’arrêté du 18 mai 2008 et dans l’arrêté du 28 avril 2010, qu’il n’est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l’audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l’arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu’elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...

Étant donné que la Cellule technique a en partie été instituée au sein de l'INAMI, elle peut être considérée comme faisant partie d'une institution de sécurité sociale.
Aangezien de Technische cel gedeeltelijk wordt opgericht in de schoot van het RIZIV, kan het als een onderdeel van een instelling van de sociale zekerheid worden beschouwd.

Les opérations relatives aux vacances annuelles des ouvriers ne sont pas considérées, d’un point de vue économique, comme faisant partie de la sécurité sociale : leurs comptes font l’objet d’une partie séparée.
De verrichtingen betreffende de jaarlijkse vakantie voor arbeiders worden vanuit een economisch oogpunt niet beschouwd als een onderdeel van de sociale zekerheid : de rekeningen daarvan maken het voorwerp uit van een afzonderlijk gedeelte.

On définit ces médecines comme un " groupe de divers systèmes médicaux et de soins de santé, de pratiques et de produits qui ne sont pas actuellement considérés comme faisant partie de la médecine conventionnelle”.
Deze geneeswijzen worden gedefinieerd als een « groep van verschillende medische systemen en gezondheidszorgen, praktijken en producten die momenteel niet worden beschouwd als deel uitmakende van de conventionele geneeskunde.

L’acupuncture, la chiropraxie, l’ostéopathie et l’homéopathie sont différentes modalités de traitement classées sous le label de médecines complémentaires et alternatives. Le National Center for Complementary and Alternative Medicine (NCCAM) du National Institute of Health (US) définit en 2007 ces médecines comme un “groupe de divers systèmes médicaux et de soins de santé, de pratiques et de produits qui ne sont pas actuellement considérés comme faisant partie de la médicine conventionnelle” b *.
Accupunctuur, chiropraxie, osteopathie en homeopathie zijn verschillende behandelingen die behoren tot de aanvullende, alternatieve geneeskunde Het National Center for Complementary and Alternative Medicine (NCCAM) van het National Institute of Health (US) definieert in 2007 deze geneeswijzen als een ««groep van verschillende medische systemen en gezondheidszorgen, praktijken en producten die momenteel niet worden beschouwd als deel uitmakende van de conventionele geneeskunde».

La prestation de rééducation susceptible d'être prise en charge par l'assurance obligatoire soins de santé dans le cadre de cette convention, a une durée d'au moins deux heures qui peuvent être étalées au cours d'une journée. En aucun cas, une prestation dispensée par un des médecins visés à l'article 6, § 1 er , et tarifée en application de l'A.R. du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités peut être considérée comme faisant partie de ces deux heures.
In geen geval kan een verstrekking verricht door een in artikel 6, § 1, bedoelde geneesheer en getarifeerd in toepassing van het KB van 14 september 1984 tot vaststelling van de nomenclatuur van de geneeskundige verstrekkingen inzake verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging en uitkeringen, deel uitmaken van die twee uur.

Le patient est retenu comme faisant partie de la patientèle du spécialiste s’il a consulté au moins une fois le spécialiste concerné en ambulatoire durant l’année 2003 (qu’il ait reçu ou non une prescription) et/ou s’il a reçu en 2003 une prescription d’antihypertenseurs émanant du spécialiste concerné (même si cette prescription n’est pas réalisée à l’occasion d’une consultation).
- ofwel deze patiënt in 2003 een voorschrift voor antihypertensiva kreeg van de specialist (ongeacht met/zonder consultatie).

Cette preuve résulte de l'information visée à l'article 3, alinéa 1er, 5°, de la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques ou à défaut, d'un document prouvant l'inscription de l'enfant dans le registre de la population ou dans le registre des étrangers de la commune de résidence du travailleur, comme faisant partie de son ménage.
Dit bewijs volgt uit de informatie, als bedoeld in artikel 3, eerste lid, 5°, van de wet van 8 augustus 1983 tot regeling van een Rijksregister van de natuurlijke personen, of bij gebrek daaraan, uit een document dat de inschrijving van het kind aantoont in het bevolkingsregister of in het vreemdelingenregister van de gemeente waar de werknemer zijn verblijfplaats heeft, als deel uitmakend van zijn gezin.

Possibilité de recevoir des soins dentaires comme faisant partie des soins médicaux
Mogelijkheid om tandheelkundige zorgverlening te ontvangen als onderdeel van medische zorg

En principe, les personnes qui n’habitent plus depuis un an à l’adresse de la personne de référence, ne sont pas considérées comme faisant partie du ménage.
In principe worden personen die reeds langer dan één jaar effectief niet meer wonen op het adres van de referentiepersoon, niet (langer) beschouwd als zijnde lid van het huishouden.