Traduction de «comportement du médecin-conseil » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Conseil relatif au comportement et à l'orientation du sujet en matière de sexualité
voorlichting en advies verband houdend met seksueel gedrag en oriëntatie van patiënt

Conseil relatif à des préoccupations associées concernant les attitudes, le comportement et l'orientation en matière de sexualité
voorlichting en advies verband houdend met combinatie van zorgen over seksuele attitude, gedrag en oriëntatie

Conseils relatifs aux attitudes, comportement et orientation en matière de sexualité
voorlichting en advies verband houdend met seksuele attitude, gedrag en oriëntatie

Conseil relatif au comportement et à l'orientation d'un tiers en matière de sexualité
voorlichting en advies verband houdend met seksueel gedrag en oriëntatie van derden

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le chef de projet a établi une liste de quinze indicateurs qui permettra à terme de dresser un profil du comportement des médecins-conseils en matière de contrôle de l’I. T.P. jusqu’au niveau d’une mutualité individuelle et ce, à l’intention des médecinsinspecteurs du S.E.C. M. On suppose que la mise à disposition d’un tel profil devrait inciter les médecins-conseils à adopter un comportement plus uniforme en matière de contrôle, moyennant des contacts nécessaires avec eux en cas de comportement déviant.
Door de projectleider is een lijst van 15 indicatoren opgesteld op basis waarvan op termijn een profiel zal kunnen worden opgemaakt van het controlegedrag inzake PAO door de adviserend geneesheren tot op het niveau van een individueel ziekenfonds ten behoeve van de geneesheren-inspecteurs van DGEC. Verwacht wordt dat het ter beschikking stellen van zo een profiel een meer uniform controlegedrag bij adviserend geneesheren mogelijk zal maken mits de nodige contacten met hen bij het opmerken van afwijkende gedrag.

Guide européen d'éthique et de comportement professionnel des médecins - Conseil - Ordre des médecins - Ordomedic
Europese handleiding voor medische ethiek en gedragsleer - Advies - Orde van geneesheren - Ordomedic

Le Conseil national met cependant en garde les conseils provinciaux sur les conséquences que pourrait avoir le recours d'un ou plusieurs médecins contre la publication, à des fins de diffusion commerciale par exemple, du Tableau comportant à la fois les adresses professionnelles et/ou les adresses privées de ces médecins.
De Nationale Raad waarschuwt de provinciale raden evenwel voor de mogelijke gevolgen van het verzet van een of meerdere artsen tegen de publicatie, voor commerciële verspreiding bijvoorbeeld, van een lijst van de bij hen ingeschreven artsen die zowel de beroepsadressen en/of de privé-adressen van deze artsen zou bevatten.

Sur la proposition du Comité de l'assurance, le Roi peut instaurer, pour effectuer des missions de contrôle des prestations visées à l'article 34, alinéa premier, 1°, b) et des établissements visés à l'article 34, alinéa 1er, 11° et 12° dévolues aux médecins-conseils, un Collège national de médecinsconseils ainsi que des collèges locaux, placés sous la tutelle du Collège national précité et pouvant comporter, outre au moins un médecin-conseil responsable, des praticiens de l'art infirmier, mandatés par des médecins-conseils des organismes assureurs.
De Koning kan, op voorstel van het Verzekeringscomité, voor de uitvoering van controletaken voor de in artikel 34, 1 e lid, 1°, b), bedoelde verstrekkingen en de in artikel 34, 1 e lid, 11° en 12° bedoelde instellingen die zijn opgedragen aan de adviserend geneesheren, een Nationaal College van adviserend geneesheren instellen, alsook lokale colleges die onder het toezicht van hogervermeld nationaal college worden geplaatst en die naast ten minste één verantwoordelijke adviserend geneesheer, ook door adviserend geneesheren van de verzekeringsinstellingen gemandateerde verpleegkundigen kunnen omvatten.

Un des conseils provinciaux concernés fait référence aux avis du Conseil national des 19 janvier 2002 et 19 octobre 2002 indiquant « qu'il est préférable que ces certificats ne soient pas délivrés par le médecin traitant étant donné qu'il s'agit en l'occurrence d'un acte semblable à une expertise » et demande que le Conseil national tienne compte, dans la formulation de son avis, « du médecin généraliste qui connaît les antécédents et surtout le comportement de son patient mieux que l'expert, lequel ne voit l'intéressé qu'une fois ».
Een van de betrokken provinciale raden verwijst naar de adviezen van 19 januari 2002 en 19 oktober 2002 waarin de Nationale Raad stelde dat “dergelijke attesten best niet worden afgeleverd door de behandelend arts aangezien het een handeling is die gelijkt op een deskundigenonderzoek” en vraagt dat de Nationale Raad bij het formuleren van zijn standpunt “niet zou voorbijgaan aan de huisarts die de voorgeschiedenis en vooral het gedrag van zijn patiënt beter kent dan een deskundige die betrokkene eenmaal ziet”.

C’est pourquoi, le Roi, sur proposition du Comité du SECM, élaborera un système d’accréditation, non seulement pour les médecins-conseils mais aussi pour les médecins-fonctionnaires de l’INAMI. Le système d’accréditation comporte des avantages financiers à charge du budget des frais d’administration de l’INAMI. Le Comité du SECM peut retirer l’accréditation aux médecins-conseils qui ne se conforment pas aux directives et aux normes.
Daarom zal de Koning, op voorstel van het Comité DGEC, een systeem van accreditering uitwerken, niet alleen voor de adviserend geneesheren, maar ook voor de geneesheren-ambtenaren van het RIZIV. Aan het accrediteringssysteem zijn financiële voordelen verbonden, ten laste van de begroting voor de administratiekosten van het RIZIV. Het Comité DGEC kan de accreditering van de adviserend geneesheer, die zich niet houdt aan de richtlijnen en normen, ook intrekken.

Considérant que le requérant expose qu'en vertu de l'article 145, § 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 précitée, la chambre de recours est notamment composée de deux médecins nommés par le Roi sur présentation des organismes assureurs ; que l'arrêté royal du 18 mai 2008, nommant les membres des chambres de recours, précise que certains membres sont nommés “au titre de représentants des organismes assureurs” ; que le docteur C. est médecin-conseil des mutualités socialistes tandis que le docteur R. est médecin-conseil de la mutualité libre et qu'ils sont donc liés tant aux organismes assureurs qu'à la partie adverse ; que le Service d'évaluation et de contrôle médicaux, qui est l'adversaire du requérant dans la cause dans laquelle ces médecins doivent statuer, se voit imposer certaines missions par l'article 139 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et est dirigé par un comité conformément à son article 140 ; que la récusation pour cause de suspicion légitime tend à empêcher qu'une affaire soit jugée par un juge ne présentant pas les garanties d'impartialité requises ; que l'existence d'un doute légitime suffit ; que les membres dont la récusation est demandée sont liés au Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; qu'il résulte de l'article 154 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que les médecins-conseils dépendent structurellement de ce service, qui les agrée dans cette fonction, et peut retirer cet agrément ; qu'il résulte des articles 153 et 155 que les médecins-conseils dépendent fonctionnellement de ce service puisqu'ils ont légalement pour mission “de contrôler les prestations de soins de santé, conformément aux dispositions de la présente loi”, que “Dans l'accomplissement de leur mission, les médecins-conseils des assureurs sont tenus d'observer les directives du Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux et de respecter la liberté thérapeutique des dispensateurs de soins” et que le Comité du Service d'évaluation et ...
Considérant que le requérant expose qu’en vertu de l’article 145, § 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 précitée, la chambre de recours est notamment composée de deux médecins nommés par le Roi sur présentation des organismes assureurs ; que l’arrêté royal du 18 mai 2008, nommant les membres des chambres de recours, précise que certains membres sont nommés “au titre de représentants des organismes assureurs” ; que le docteur C. est médecin-conseil des mutualités socialistes tandis que le docteur R. est médecin-conseil de la mutualité libre et qu’ils sont donc liés tant aux organismes assureurs qu’à la partie adverse ; que le Service d’évaluation et de contrôle médicaux, qui est l’adversaire du requérant dans la cause dans laquelle ces médecins doivent statuer, se voit imposer certaines missions par l’article 139 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et est dirigé par un comité conformément à son article 140 ; que la récusation pour cause de suspicion légitime tend à empêcher qu’une affaire soit jugée par un juge ne présentant pas les garanties d’impartialité requises ; que l’existence d’un doute légitime suffit ; que les membres dont la récusation est demandée sont liés au Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; qu’il résulte de l’article 154 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que les médecins-conseils dépendent structurellement de ce service, qui les agrée dans cette fonction, et peut retirer cet agrément ; qu’il résulte des articles 153 et 155 que les médecins-conseils dépendent fonctionnellement de ce service puisqu’ils ont légalement pour mission “de contrôler les prestations de soins de santé, conformément aux dispositions de la présente loi”, que “Dans l’accomplissement de leur mission, les médecins-conseils des assureurs sont tenus d’observer les directives du Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux et de respecter la liberté thérapeutique des dispensateurs de soins” et que le Comité du Service d’évaluation et ...

que la procédure à laquelle est confronté le requérant n'est pas celle de l'article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d'un indu au profit de l'INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu'il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l'impartialité et l'indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu'en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu'il n'y a aucune unilatéralité du risque ; que l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n'est pas applicable à l'espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s'inscrivent dans le fonctionnement général de l'INAMI ; que l'assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un Conseil général composé de représentants de l'État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu'il se déduit de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que par le Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l'article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de m ...
que la procédure à laquelle est confronté le requérant n’est pas celle de l’article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d’un indu au profit de l’INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu’il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l’impartialité et l’indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu’en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu’il n’y a aucune unilatéralité du risque ; que l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n’est pas applicable à l’espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s’inscrivent dans le fonctionnement général de l’INAMI ; que l’assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un conseil général composé de représentants de l’État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu’il se déduit de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que parle Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l’article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de me ...

Considérant que le requérant invoque, dans un second temps, les liens existant entre les médecins-conseils et le Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; qu'en vertu de l'article 153, § 1 er`, alinéa 2, de la loi coordonnée, les médecins-conseils sont tenus, dans le cadre de l'exercice de leur mission, d'observer les directives du Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; que les articles 154, alinéa 2, et 155 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 confèrent au comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux le pouvoir, d'une part, d'agréer les médecins-conseils proposés par les organismes assureurs et d'autre part, de sanctionner disciplinairement les médecins-conseils qui ne se conforment pas aux règles d'assurance ou aux directives du comité ; qu'il s'ensuit qu'une apparence de subordination existe entre les médecins-conseils et le comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; que toutefois, dans le cadre de l'exercice des pouvoirs que lui confèrent les articles 154, alinéa 2, et 155, le comité est soumis à un contrôle juridictionnel des motifs de sa décision, et il paraît évident qu'eu égard à la fonction juridictionnelle qu'ils exercent en tant que membres de la chambre de recours - précisément appelée à trancher la validité des poursuites diligentées par le Service d'évaluation et de contrôle médicaux - ceux de ses membres qui seraient également médecins-conseils ne pourraient en aucun cas être sanctionnés en raison des opinions émises dans le cadre de cette fonction juridictionnelle ; qu'une sanction reposant sur un tel motif reposerait sur un motif inadmissible qui justifierait son annulation ; que par ailleurs, ainsi qu'il ressort des articles 139, alinéa 2, 6° et 7°, 146bis, § 1 er`, alinéas 10 et 11, et § 2, alinéas 5 et 6, de la loi coordonnée, le législateur a entendu distinguer, pour ce qui concerne l'exercice des poursuites, le Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux du fonctionnaire dirigea ...
Considérant que le requérant invoque, dans un second temps, les liens existant entre les médecins-conseils et le Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; qu’en vertu de l’article 153, § 1 er , alinéa 2, de la loi coordonnée, les médecins-conseils sont tenus, dans le cadre de l’exercice de leur mission, d’observer les directives du Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; que les articles 154, alinéa 2, et 155 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 confèrent au Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux le pouvoir, d’une part, d’agréer les médecinsconseils proposés par les organismes assureurs et d’autre part, de sanctionner disciplinairement les médecins-conseils qui ne se conforment pas aux règles d’assurance ou aux directives du comité ; qu’il s’ensuit qu’une apparence de subordination existe entre les médecins-conseils et le Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; que toutefois, dans le cadre de l’exercice des pouvoirs que lui confèrent les articles 154, alinéa 2, et 155, le comité est soumis à un contrôle juridictionnel des motifs de sa décision, et il paraît évident qu’eu égard à la fonction juridictionnelle qu’ils exercent en tant que membres de la chambre de recours - précisément appelée à trancher la validité des poursuites diligentées par le Service d’évaluation et de contrôle médicaux - ceux de ses membres qui seraient également médecins-conseils ne pourraient en aucun cas être sanctionnés en raison des opinions émises dans le cadre de cette fonction juridictionnelle ; qu’une sanction reposant sur un tel motif reposerait sur un motif inadmissible qui justifierait son annulation ; que par ailleurs, ainsi qu’il ressort des articles 139, alinéa 2, 6° et 7°, 146bis, § 1 er , alinéas 10 et 11, et § 2, alinéas 5 et 6, de la loi coordonnée, le législateur a entendu distinguer, pour ce qui concerne l’exercice des poursuites, le Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux du fonctionnaire dirigean ...

la consultation et le téléchargement via internet de formulaires officiels standardisés de demande de remboursement Chapitre IV ; la simplification de la prescription de médicaments pour les malades chroniques de sorte que les différents conditionnements d’une même spécialité puissent figurer sur la même prescription ; la poursuite du développement du dossier d’accréditation informatisé ; le développement d’un module d’informatique permettant aux médecins de consulter et de modifier leurs données de contacts ; la communication en ligne des feed-back aux médecins concernant leur comportement de prescription de médicaments ; le développement d’une procédure électronique en vue des élections médicales de 2010 ; la création d’un système informatisé pour l’application du tiers payant social ; le démarrage des travaux devant conduire à la suppression des documents de facturation papier pour les prestations ambulatoires de biologie clinique et les conseils médicaux.
het via internet consulteren en afladen van officiële gestandaardiseerde formulieren voor terugbetalingsaanvragen Hoofdstuk IV; het vereenvoudigen van het voorschrijven van medicatie voor chronisch zieken, zodanig dat verschillende verpakkingen van één specialiteit op hetzelfde voorschrift kunnen worden vermeld; de verdere ontwikkeling van het geïnformatiseerd accrediteringsdossier; het ontwikkelen van een informaticamodule die de artsen toelaat hun contactgegevens te consulteren en te wijzigen; het online meedelen van feedbacks aan de artsen over hun voorschrijfgedrag van geneesmiddelen; de ontwikkeling van een elektronische procedure voor de medische verkiezingen van 2010; de uitbouw van een geïnformatiseerd systeem voor de toepassing van de sociaal derdebetalende; het opstarten van de werkzaamheden die moeten leiden tot de afschaffing van de papieren facturatiedocumenten voor ambulante verstrekkingen voor klinische biologie en voor de medische raden.