Traduction de «connaissent depuis » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

détermination du niveau des connaissances
bepalen van kennisniveau

accident impliquant un saut depuis un téléphérique, pas sur des rails
ongeval met sprong van kabelbaan, niet op rails

accident causé en sautant depuis un bâtiment public en feu
ongeval veroorzaakt door springen van brandend openbaar gebouw

accident causé en sautant depuis des locaux commerciaux en feu
ongeval veroorzaakt door springen van brandend commercieel pand

noyade accidentelle et immersion en chassant, sauf depuis bateau ou avec un équipement de plongée
onopzettelijke verdrinking en onderdompeling tijdens jacht, met uitzondering van van boot of met duikuitrusting

évaluation des connaissances concernant la thérapie physique
evalueren van kennis over fysiotherapie

chute sur ou depuis les marches
val op of van treden

chute sur ou depuis les escaliers
val op of van trap

chute sur ou depuis un escalier mécanique
val op of van roltrap

accident causé par un objet jeté depuis un téléphérique, ne fonctionnant pas sur des rails
ongeval veroorzaakt door voorwerp gegooid van kabelbaan, niet lopend op rails

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les relations difficiles que connaissent depuis longtemps les Ordres et les préposés des compagnies d'assurances montrent assez le caractère indispensable du maintien de cette notion plus utile de nos jours que jamais dans l'Histoire de la médecine, celle du caractère absolu du secret médical.
De moeilijkheden die sinds jaar en dag bestaan tussen de Orden en de verantwoordelijken van de verzekeringsmaatschappijen zijn er het duidelijkste bewijs van dat dit begrip moet worden gehandhaafd en het dwingend en absoluut karakter van het medisch beroepsgeheim in deze huidige tijd meer dan ooit belangrijk is.

Les centres de jour de soins palliatifs connaissent depuis plusieurs années déjà un énorme succès en Grande-Bretagne.
De dagcentra voor palliatieve verzorging kennen reeds jarenlang een zeer groot succes in Groot- Brittannië.

Les ultrasons connaissent depuis plus de 50 ans déjà diverses applications médicales, tant au niveau diagnostique que thérapeutique.
Ultrageluid kent al meer dan 50 jaar diverse medische toepassingen, zowel voor diagnose als therapie.

qu'à suivre cet arrêt, il conviendrait de déclarer irrecevables les requêtes du requérant dès lors que l'objet de celles-ci est la récusation des docteurs C. et R. en qualité de membres de la chambre de recours ; que toutefois, bien que l'objet des requêtes soit identique à celui de la requête sur laquelle le Conseil d'État s'est prononcé dans son arrêt n° 209.282 à la différence que l'identité des membres est ici précisée, le requérant se fonde sur un fait dont il n'y a pas lieu de croire qu'il en avait connaissance au moment de l'introduction de la requête en récusation précédente, à savoir leur qualité de médecins-conseils ; qu'en effet, il est vraisemblable que s'il en avait eu connaissance au moment de l'introduction de la première requête en récusation, il l'aurait invoqué dans cette première requête ; que certes l'article 842 du Code judiciaire fait état de “faits survenus depuis la prononciation”, ce qui paraît exclure les faits préexistant mais inconnus du requérant ; que, toutefois, admettre une telle interprétation de l'article 842 du Code judiciaire ferait perdre une partie de son utilité au principe qu'il fixe, dès lors que c'est moins la survenance d'un fait que sa connaissance par une partie qui justifie que celle-ci considère qu'un juge doit être récusé ; qu'il y a donc lieu de considérer que l'article 842 permet l'introduction d'une nouvelle requête en récusation sur la base de faits dont le requérant n'avait pas connaissance au moment de l'introduction de la première requête ;
qu’à suivre cet arrêt, il conviendrait de déclarer irrecevables les requêtes du requérant dès lors que l’objet de celles-ci est la récusation des docteurs C. et R. en qualité de membres de la chambre de recours ; que toutefois, bien que l’objet des requêtes soit identique à celui de la requête sur laquelle le Conseil d’État s’est prononcé dans son arrêt n° 209.282 à la différence que l’identité des membres est ici précisée, le requérant se fonde sur un fait dont il n’y a pas lieu de croire qu’il en avait connaissance au moment de l’introduction de la requête en récusation précédente, à savoir leur qualité de médecins-conseils ; qu’en effet, il est vraisemblable que s’il en avait eu connaissance au moment de l’introduction de la première requête en récusation, il l’aurait invoqué dans cette première requête ; que certes l’article 842 du Code judiciaire fait état de “faits survenus depuis la prononciation”, ce qui paraît exclure les faits préexistant mais inconnus du requérant ; que, toutefois, admettre une telle interprétation de l’article 842 du Code judiciaire ferait perdre une partie de son utilité au principe qu’il fixe, dès lors que c’est moins la survenance d’un fait que sa connaissance par une partie qui justifie que celle-ci considère qu’un juge doit être récusé ; qu’il y a donc lieu de considérer que l’article 842 permet l’introduction d’une nouvelle requête en récusation sur la base de faits dont le requérant n’avait pas connaissance au moment de l’introduction de la première requête ;

Depuis lors, le Conseil national a eu connaissance de la constitution de 42 commissions d'éthique, dont vous trouverez la liste ci-joint.
De Nationale Raad werd sindsdien ingelicht over de oprichting van 42 ethische commissies waarvan U bijgaand de lijst wordt overgemaakt.

Depuis le 1 er juillet 2008, les Pays-Bas connaissent une diminution importante des prix pour une trentaine de médicaments soumis à prescription à la suite d’une enquête de marché organisée par les organismes assureurs privés.
Sinds 1 juli 2008 is in Nederland een belangrijke prijsdaling van kracht voor een dertigtal voorschriftplichtige geneesmiddelen tengevolge van marktbevraging georganiseerd door de particuliere zorgverzekeraars.

Les sulfamides hypoglycémiants connaissent à nouveau et pour la première fois depuis des années une augmentation du nombre de DDD administrées.
De hypoglycemiërende sulfamiden kennen in 2008 voor het eerst in jaren opnieuw een stijging in het aantal toegepaste DDD’s.

Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu'elle expose qu'il résulte du procès-verbal d'audience du 7 janvier 2010, qu'elles ont été déposées après l'audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu'il n'avait pas connaissance de l'identité des médecins avant l'audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l'application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l'audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l'identité des médecins était sans incidence réelle, que l'identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d'audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l'audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l'identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l'arrêté du 18 mai 2008 et dans l'arrêté du 28 avril 2010, qu'il n'est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l'audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l'arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu'elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...
Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu’elle expose qu’il résulte du procès-verbal d’audience du 7 janvier 2010, qu’elles ont été déposées après l’audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu’il n’avait pas connaissance de l’identité des médecins avant l’audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l’application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l’audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l’identité des médecins était sans incidence réelle, que l’identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d’audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l’audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l’identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l’arrêté du 18 mai 2008 et dans l’arrêté du 28 avril 2010, qu’il n’est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l’audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l’arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu’elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...

En outre, afin de prévenir des situations comme celle mise en évidence par l'émission de Radio 1 et d’assurer un conseil adéquat au moment de la vente des produits pour amateurs et pour les professionnels, le SPF prépare depuis 2006 une certification des connaissances des vendeurs de pesticides.
De FOD bereidt bovendien sinds 2006 een systeem van kenniscertificaten voor dat gericht is op de verkopers van pesticiden. Dit om wantoestanden zoals in het Radio 1 programma in de toekomst te vermijden alsook om een aangepaste adviesverlening te verzekeren op het moment van de verkoop van producten aan zowel amateur- als professionele gebruikers.

Cette connaissance traditionnelle existant dans la culture indienne depuis des décennies ; le brevet ne répondait donc pas aux exigences réglementaires d’octroi, à savoir: la nouveauté et l’activité inventive.
Omdat die traditionele kennis al eeuwenlang onderdeel uitmaakt van de Indische cultuur, beantwoordde het octrooi dus niet aan de wettelijke vereisten, die bepalen dat het product ‘nieuw’ en ‘inventief’ moet zijn.