Traduction de «des pièces communiquées » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

pièce à main de système à jet d’air abrasif dentaire
handstuk voor tandheelkundig air-abrasionsysteem

emporte-pièce d’éponge de gélatine
gelfoamponstang

guide optique de pièce à main de système de désinfection dentaire photo-activé
lichtgeleider voor handstuk voor tandheelkundig gefotoactiveerd desinfectiesysteem

support à usage unique pour pièce à main/électrode électrochirurgicale
geleidingseenheid voor elektrochirurgisch diathermiesysteem voor eenmalig gebruik

pièce à main rotative manuelle crânienne à usage unique
handmatige schedelboor voor eenmalig gebruik

pièce à main pour fraise cornéenne sur secteur
handvat voor corneafrees op netvoeding

trousse pour emporte-pièce cornéen
corneale ponsset

emporte-pièce cornéoscléral
corneosclerale pons

embout de guide optique pour pièce à main de système de désinfection dentaire photo-activé
lichtgeleidertip voor handstuk voor tandheelkundig gefotoactiveerd desinfectiesysteem

emporte-pièce d’extraction capillaire
ponstang voor haartransplantatie

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ces dossiers, préparés par le service sur base des pièces communiquées par les organismes assureurs, sont soumises au Conseil Médical de l’Invalidité (CMI) qui siège en Commission restreinte de manière permanente.
Deze dossiers, voorbereid door de dienst op basis van gecommuniceerde gegevens door de verzekeringsinstellingen, worden voorgelegd aan de Geneeskundige Raad voor Invaliditeit (GRI) die permanent in beperkte commissie zetelt.

“le nom de l’expert l’identité des parties et de leurs conseils la mission l’aperçu des travaux l’inventaire des pièces communiquées les constatations proprement dites les remarques formulées par les parties les conclusions la date la signature de l’expert l’état de frais et honoraires”.
“de naam van de deskundige de identiteit van de partijen en hun raadslieden de opdracht het overzicht van de werkzaamheden de inventaris van de meegedeelde stukken de eigenlijke vaststellingen de opmerkingen van de partijen de besluiten de datum de handtekening van de expert de staat van kosten en erelonen”.

L’analyse des pièces communiquées fait apparaître que des non-associés peuvent aussi souscrire à ces obligations.
Uit een analyse van de door uw Raad voorgelegde stukken blijkt dat ook niet-vennoten op deze obligaties kunnen intekenen.

Les droits de la défense sont violés si les pièces sur lesquelles est basé le rapport d'expertise n'ont pas été communiquées au préalable à l'autre partie (61) .
De rechten van verdediging zijn geschonden wanneer de stukken, waarop het deskundigenverslag is gesteund, niet voorafgaandelijk aan de andere partij werden meegedeeld (61) .

le greffe du Tribunal du travail de Bruxelles a interrogé l’exposant par courrier du 21 septembre 2011, ce n’est qu’à la lecture des pièces jointes qu’il pouvait être déduit que I’état d’honoraires et frais de I’expert était parvenu au greffe en date du 23 août 2011, alors que la réception à la direction en a été actée le 1 er septembre seulement l’exposant a contesté de manière motivée I’état par fax du 23 septembre 2011 adressé au greffe du Tribunal du travail de Bruxelles le Tribunal a taxé I’état par décision du 28 septembre 2011, soit après avoir pris connaissance de la contestation de l’exposant; qu’en effet, la contestation de ce dernier était annexée à la décision de taxation lorsqu’elle lui a été communiquée par télécopie le 4 octobre 2011.
le greffe du Tribunal du travail de Bruxelles a interrogé l’exposant par courrier du 21 septembre 2011, ce n’est qu’à la lecture des pièces jointes qu’il pouvait être déduit que I’état d’honoraires et frais de I’expert était parvenu au greffe en date du 23 août 2011, alors que la réception à la direction en a été actée le 1 er septembre seulement l’exposant a contesté de manière motivée I’état par fax du 23 septembre 2011 adressé au greffe du Tribunal du travail de Bruxelles le Tribunal a taxé I’état par décision du 28 septembre 2011, soit après avoir pris connaissance de la contestation de l’exposant; qu’en effet, la contestation de ce dernier était annexée a la décision de taxation lorsqu’elle lui a été communiquée par télécopie le 4 octobre 2011.

35. Il incombe à l'expert de s'assurer que les pièces qui ont été mises à sa disposition et sur lesquelles il appuiera son rapport d'expertise ont été communiquées au préalable aux parties (60) .
35. De taak van de deskundige bestaat erin om er zich van te vergewissen dat de hem ter beschikking gestelde stukken, waarop zijn deskundigenverslag zal steunen, voorafgaandelijk aan de partijen werden meegedeeld (60) .

1958, p. 1180), le juge pourrait décider qu'il n'y a pas de secret médical et que la pièce doit être communiquée.
C. 23 juni 1958, Bull. 1958, p. 1180), kan de rechter beslissen dat er geen medisch geheim bestaat en het stuk moet worden voorgelegd.