Traduction de «exclu qu’un non-médecin » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | Céphalées | Dorsalgie | psychogène(s) | Douleur somatoforme Psychalgie
Omschrijving: De belangrijkste klacht betreft hardnekkige, ernstige en kwellende pijn, die niet geheel verklaard kan worden door een fysiologisch proces of een lichamelijke ziekte en die optreedt in samenhang met emotionele conflicten of psychosociale problemen die de conclusie toelaten dat deze de belangrijkste oorzakelijke factoren zijn. Het gevolg is doorgaans een duidelijke toeneming van steun en aandacht, persoonlijk of medisch. Klasseer hier niet de pijn van verondersteld psychogene origine die optreedt in het verloop van depressieve stoornissen of schizofrenie. | Neventerm: | psychalgie | psychogene hoofdpijn | psychogene rugpijn | somatoforme pijnstoornis

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il reste exclu qu’un non-médecin devienne un associé d’une société professionnelle étant donné que tous les associés doivent être des médecins en exercice, tel que prévu à l’article 159, § 3, et à l’article 162, § 3 et § 4, du Code de déontologie médicale.
Uitgesloten blijft dat een niet-geneesheer vennoot wordt van een professionele vennootschap daar alle vennoten artsen moeten zijn die op een actieve wijze de geneeskunde dienen uit te oefenen zoals bepaald in artikel 159, § 3, en artikel 162, § 3 en § 4, van de Code van geneeskundige plichtenleer.

Le Conseil national estime également exclu que des médecins puissent participer à une société professionnelle en tant que bailleurs de fonds, ce que le projet de loi semble au contraire permettre - eu égard au commentaire de l'article 4 - en excluant uniquement les non-médecins.
De Nationale Raad is ook de mening toegedaan, dat het uitgesloten is dat geneesheren enkel als geldschieter zouden participeren in een professionele vennootschap wat het wetsontwerp - gelet op de commentaar bij artikel 4 - schijnt mogelijk te maken door enkel niet-geneesheren uit te sluiten.

Article 15. § 1 er . Tant pour le bénéficiaire hospitalisé que pour le bénéficiaire non hospitalisé, durant toute la période d'un programme de rééducation défini à l'article 10, pour le remboursement duquel le Collège des médecins-directeurs a marqué son accord, il est exclu que l'assurance obligatoire soins de santé rembourse :
Artikel 15. § 1. Zowel voor de gehospitaliseerde rechthebbende als voor de niet gehospitaliseerde rechthebbende is het, tijdens heel de periode van een in artikel 10 gedefinieerd revalidatieprogramma met terugbetaling waarvan het College van geneesheren-directeurs akkoord ging, uitgesloten dat de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging ook terugbetaalt :

Sont exclues de toute intervention de l'assurance : 1° les préparations dans lesquelles sont présents des produits non inscrits dans les listes figurant à l'annexe I du présent arrêté; 2° les préparations, exception faite pour celles relatives à des préparations dermatologiques à usage externe présentées sous forme de crème, gel, onguent, pâte ou pommade, qui ne contiennent aucun des principes actifs inscrits aux chapitres I à V de l'annexe I du présent arrêté; 3° [les préparations relatives à des produits affectés du signe " +" dans les listes figurant à l'annexe I du présent arrêté lorsque ces produits sont prescrits isolément, en mélange entre eux ou en mélange avec des produits inscrits au chapitre VI de l'annexe I du présent arrêté]; 4° les préparations dans lesquelles sont incorporées des spécialités pharmaceutiques ou des médicaments génériques si elles ne répondent pas aux dispositions de l'article 10; 5° les préparations magistrales inscrites sur des bons de renouvellement; 6° les préparations prescrites sous un libellé simplifié faisant référence à un numéro tel que, entre autres, un numéro de registre de prescriptions à moins qu'il s'agisse de la represcription, par le même médecin et pour le même bénéficiaire d'une préparation prescrite précédemment.
Zijn van alle verzekeringstegemoetkoming uitgesloten : 1°de bereidingen waarin produkten voorkomen die niet zijn ingeschreven op de in bijlage I van dit besluit gevoegde lijsten; 2°de bereidingen, behoudens die welke betrekking hebben op dermatologische bereidingen voor uitwendig gebruik - in de vorm van crème, gel, zalf, pasta of pommade - en die geen enkel van de in de hoofdstukken I tot V van de bijlage I bij dit besluit ingeschreven actieve stoffen bevatten; 3°[de bereidingen die betrekking hebben op produkten waarvan het teken " +" is toegewezen in de in de bijlage I bij dit besluit gevoegde lijsten, als die produkten afzonderlijk, onderling vermengd of vermengd met de produkten die ingeschreven zijn in hoofdstuk VI van de bijlage I bij dit besluit, worden voorgeschreven]; 4°de bereidingen waarin farmaceutische specialiteiten of generische geneesmiddelen zijn verwerkt indien ze niet beantwoorden aan de bepalingen van artikel 10; 5°de magistrale bereidingen die zijn vermeld op hernieuwingsbons; 6°de bereidingen die zijn voorgeschreven in een vereenvoudigde vorm waarin wordt verwezen naar een nummer, zoals onder andere een nummer uit een voorschriftenregister, ten ware het gaat om het opnieuw voorschrijven, door dezelfde geneesheer en voor dezelfde rechthebbende van een reeds vroeger voorgeschreven bereiding.

que la procédure à laquelle est confronté le requérant n'est pas celle de l'article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d'un indu au profit de l'INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu'il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l'impartialité et l'indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu'en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu'il n'y a aucune unilatéralité du risque ; que l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n'est pas applicable à l'espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s'inscrivent dans le fonctionnement général de l'INAMI ; que l'assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un Conseil général composé de représentants de l'État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu'il se déduit de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que par le Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l'article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de m ...
que la procédure à laquelle est confronté le requérant n’est pas celle de l’article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d’un indu au profit de l’INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu’il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l’impartialité et l’indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu’en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu’il n’y a aucune unilatéralité du risque ; que l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n’est pas applicable à l’espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s’inscrivent dans le fonctionnement général de l’INAMI ; que l’assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un conseil général composé de représentants de l’État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu’il se déduit de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que parle Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l’article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de me ...

Médecins 6. 920 33.459 40.379 31.578 3.825 12% 29,1 40.682 1% Médecins généralistes 2.198 12.310 14.508 12.286 555 5% 11,3 14.547 0% Pédiatres 384 1.281 1.665 1.301 259 20% 1,2 1.701 2% Pédiatres 381 1.227 1.608 1.251 259 21% 1,2 1.643 2% Neuropédiatres 3 54 57 50 - 0% 0,0 58 2% Gynécologues 326 1.196 1.522 1.331 192 14% 1,2 1.540 1% Psychiatres 484 1.735 2.219 1.914 308 16% 1,8 2.249 1% Psychiatres 282 1.498 1.780 1.626 308 19% 1,5 1.819 2% Neuropsychiatres 202 237 439 288 - 0% 0,3 430 -2% Groupe médical 1.882 8.299 10.181 8.500 1.387 16% 7,8 10.246 1% Médecine interne générale 410 1.267 1.677 1.276 485 38% 1,2 1.322 -21% Médecine interne et nucléariste 35 37 72 57 - 0% 0,1 70 -3% Gériatre 24 222 246 237 30 13% 0,2 308 25% Gériatre endocrinologue 1 15 16 16 - 0% 0,0 16 0% Endocrinologue 31 183 214 201 - 0% 0,2 229 7% Oncologue médical - 5 5 3 3 100% 0,0 195 3800% Rhumatologue 53 190 243 204 17 8% 0,2 245 1% Rhumatologie et médecine physique 22 1 23 10 - 0% 0,0 23 0% Pneumologue 53 408 461 411 48 12% 0,4 480 4% Gastroentérologue 75 569 644 588 56 10% 0,5 667 4% Cardiologue 180 903 1.083 942 110 12% 0,9 1.110 2% Neurologue 5 333 338 314 92 29% 0,3 353 4% Médecine physique 80 429 509 439 53 12% 0,4 519 2% Dermatologue 147 601 748 675 64 9% 0,6 762 2% Orl 141 542 683 604 70 12% 0,6 690 1% Radiothérapeute 11 190 201 158 47 30% 0,1 214 6% Radiothérapeute nucléariste 42 38 80 56 - 0% 0,1 80 0% Médecine nucléaire 11 177 188 166 25 15% 0,2 195 4% Biologie 154 304 458 265 52 20% 0,2 457 0% Biologie et médecine nucléaire 47 198 245 195 - 0% 0,2 242 -1% Biologie et anapath 31 14 45 21 - 0% 0,0 44 -2% Anatomo-pathologie 47 285 332 266 43 16% 0,2 342 3% Radiologie 282 1.388 1.670 1.396 192 14% 1,3 1.683 1% Groupe chirurgical 1.207 5.871 7.078 5.806 1.124 19% 5,4 7.217 2% Anesthésiologie 251 1.894 2.145 1.678 384 23% 1,5 2.179 2% Médecine aiguë et médecine d'urgence 3 266 269 257 96 37% 0,2 324 20% Chirurgie générale 394 1.241 1.635 1.261 261 21% 1,2 1.652 1% Orthopédie 181 869 1 ...
Geneesheren 6. 920 33.459 40.379 31.578 3.825 12% 29,1 40.682 1% Huisartsen 2.198 12.310 14.508 12.286 555 5% 11,3 14.547 0% Kinderartsen 384 1.281 1.665 1.301 259 20% 1,2 1.701 2% Kinderartsen 381 1.227 1.608 1.251 259 21% 1,2 1.643 2% Neuropediaters 3 54 57 50 - 0% 0,0 58 2% Gynaecologen 326 1.196 1.522 1.331 192 14% 1,2 1.540 1% Psychiaters 484 1.735 2.219 1.914 308 16% 1,8 2.249 1% Psychiaters 282 1.498 1.780 1.626 308 19% 1,5 1.819 2% Neuropsychiaters 202 237 439 288 - 0% 0,3 430 -2% Medische specialismen 1.882 8.299 10.181 8.500 1.387 16% 7,8 10.246 1% Algemeen inwendige geneeskunde 410 1.267 1.677 1.276 485 38% 1,2 1.322 -21% Inwendige en nucleaire geneeskunde 35 37 72 57 - 0% 0,1 70 -3% Geriaters 24 222 246 237 30 13% 0,2 308 25% Geriaters-Endocrinologen 1 15 16 16 - 0% 0,0 16 0% Endocrinologen 31 183 214 201 - 0% 0,2 229 7% Medisch oncologen - 5 5 3 3 100% 0,0 195 3800% Reumatologen 53 190 243 204 17 8% 0,2 245 1% Reumatologie en 22 1 23 10 - 0% 0,0 23 0% fysische geneeskunde Pneumologen 53 408 461 411 48 12% 0,4 480 4% Gastro-enterologen 75 569 644 588 56 10% 0,5 667 4% Cardiologen 180 903 1.083 942 110 12% 0,9 1.110 2% Neurologen 5 333 338 314 92 29% 0,3 353 4% Fysische geneeskunde 80 429 509 439 53 12% 0,4 519 2% Dermatologen 147 601 748 675 64 9% 0,6 762 2% Neus-keel-oorartsen 141 542 683 604 70 12% 0,6 690 1% Radiotherapeuten 11 190 201 158 47 30% 0,1 214 6% Radiotherapeuten-nuclearisten 42 38 80 56 - 0% 0,1 80 0% Nucleaire geneeskunde 11 177 188 166 25 15% 0,2 195 4% Biologen 154 304 458 265 52 20% 0,2 457 0% Biologie en nucleaire geneeskunde 47 198 245 195 - 0% 0,2 242 -1% Biologie en pathana 31 14 45 21 - 0% 0,0 44 -2% Pathologische anatomie 47 285 332 266 43 16% 0,2 342 3% Radiologen 282 1.388 1.670 1.396 192 14% 1,3 1.683 1% Heelkundige specialismen 1.207 5.871 7.078 5.806 1.124 19% 5,4 7.217 2% Anesthesiologen 251 1.894 2.145 1.678 384 23% 1,5 2.179 2% Acute geneeskunde en urgentie- 3 266 269 257 96 37% 0,2 324 20% geneeskunde Algemene heelkunde ...

Il est en revanche exclu que le nom du médecin responsable du service de garde figure en permanence sur les pages de l'Internet accessibles au public.
Het is daarentegen uitgesloten dat de naam van de verantwoordelijke arts van de wachtdienst permanent voorkomt op pagina's van het internet toegankelijk voor het publiek.

La publicité de la désignation " médecin du cyclisme" est par conséquent exclue, notamment sur les plaques, dans les en-têtes et dans les annuaires des téléphones.
Het is dan ook uitgesloten " wielerarts" te gebruiken bij wijze van publiciteit, onder meer op naamborden en briefhoofden en in telefoongidsen.

Sur le plan déontologique également, le Conseil national estime qu'il est exclu que le même médecin cumule les deux fonctions à l'égard d'un patient.
Ook op deontologisch vlak acht de Nationale Raad het uitgesloten dat eenzelfde arts beide functies cumuleert ten aanzien van eenzelfde patiënt.

Une telle possibilité semble d’ailleurs exclue par les dispositions de l’arrêté royal du 21 mars 2003 fixant les normes auxquelles les programmes de soins de base en oncologie et le programme de soins d’oncologie doivent répondre pour être agréés (Moniteur belge du 25.04.2003), qui précise que le médecin spécialiste et/ou généraliste traitant ou référent constitue avec au moins deux autres médecins qualifiés, la base de la structure de la consultation multidisciplinaire.
Dergelijke mogelijkheid blijkt overigens uitgesloten te zijn op grond van de bepalingen van het koninklijk besluit van 21 maart 2003 houdende vaststelling van de normen waaraan het zorgprogramma voor oncologische basiszorg en het zorgprogramma voor oncologie moeten voldoen om te worden erkend (Belgisch Staatsblad van 25 april 2003). Deze bepalen dat de behandelende of verwijzende geneesheer-specialist en/of de verwijzende huisarts samen met minstens twee andere bevoegde artsen de structuur van het multidisciplinair consult vormen.