Vertaling van "exclusivement que pour " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

câble retraité de connexion exclusivement électrique pour dispositif médical
herverwerkte aansluitkabel voor elektrische katheter

câble de connexion à usage unique exclusivement électrique pour dispositif médical
kabel voor elektrochirurgisch diathermiesysteem voor eenmalig gebruik

housse non stérile standard de transducteur pour système d’imagerie à ultrasons pour endoscopie
niet-steriele hoes voor standaard-echografietransducer voor lichaamsholte

ovule vaginal à usage unique pour incontinence urinaire pour femme
intravaginaal hulpmiddel voor urine-incontinentie voor eenmalig gebruik

tasse pour boisson/alimentation pour adulte
drinkbeker of eetbeker voor volwassenen

forceps pour tube pour voies respiratoires réutilisable
herbruikbare forceps voor beademingsbuis

dispositif d’amélioration du son pour prothèse auditive pour environnement scolaire
audio-hulpmiddel bij hoortoestel voor onderwijsomgeving

corde à linge d'assistance pour la lessive
aangepaste waslijn

bouchon pour débit de liquides d'assistance
aangepaste schenktuit

dynamomètre/pincemètre pour main alimenté
aangedreven handdynamometer

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans la Région bilingue de Bruxelles-Capitale, la répartition, par zone de soins, du financement est opérée comme suit : 20 % pour le service intégré de soins à domicile agréé pour la zone de soins qui, en raison de son organisation, appartient exclusivement à la Communauté flamande, 60 % pour celui qui, selon le même critère, appartient exclusivement à la Communauté française et 20 % pour celui qui, selon ce critère, n'appartient pas exclusivement à l'une ou l'autre Communauté.
In het tweetalige Brussels Hoofdstedelijk Gewest wordt per zorgzone de financiering verdeeld als volgt : 20% voor de erkende geïntegreerde dienst voor thuisverzorging voor de zorgzone die op grond van haar organisatie uitsluitend tot de Vlaamse Gemeenschap behoort, 60% voor de dienst die volgens hetzelfde criterium uitsluitend tot de Franstalige Gemeenschap behoort en 20% voor de dienst die volgens hetzelfde criterium niet uitsluitend tot de ene of de andere Gemeenschap behoort.

« Pour chaque bénéficiaire qui suit un programme d’oxygénothérapie de longue durée à domicile par oxyconcentrateur portable exclusivement tel que mentionné à l’article 10 bis de la présente convention, l’organisme assureur du bénéficiaire versera 0,5 € par jour au bénéficiaire à partir du début de ce traitement par oxyconcentrateur portable exclusivement jusqu’à la date finale du traitement par oxyconcentrateur portable exclusivement à titre d’intervention pour les frais d’électricité supplémentaires engendrés pour le bénéficiaire par l’utilisation d’un oxyconcentrateur portable.
“Voor iedere rechthebbende die een programma van langdurige zuurstoftherapie thuis met uitsluitend een draagbare zuurstofconcentrator volgt zoals bedoeld in artikel 10 bis van deze overeenkomst, zal de verzekeringsinstelling van de rechthebbende vanaf de start van deze behandeling met uitsluitend een draagbare zuurstofconcentrator tot de einddatum van de behandeling met uitsluitend een draagbare zuurstofconcentrator, aan de rechthebbende 0,5 € per dag uitbetalen als tegemoetkoming voor de bijkomende elektriciteitskosten die het gebruik van de draagbare zuurstofconcentrator voor de rechthebbende met zich meebrengt.

2. Durant le transport et l'entreposage, une étiquette apposée sur le véhicule, le conteneur ou l'emballage indique clairement " catégorie 3" et " Non destinés à la consommation humaine" ou " Gélatine propre à la consommation animale" ou " Collagène propre à la consommation animale" ou " Contient uniquement des farines de poissons sauvages – Peut servir à l’alimentation de poissons d’élevage de toutes espèces" ou " Contient uniquement des farines de poissons d’élevage de l’espèce […] – Autorisé exclusivement pour servir à l’alimentation de poissons d’élevage d’autres espèces" ou " Contient des farines de poissons sauvages et de poissons d’élevage de l’espèce […] – Autorisé exclusivement pour servir à l’alimentation de poissons d’élevage d’autres espèces"
2. Gedurende het vervoer en de opslag is er op de voertuigen, recipiënten, of verpakkingen een etiket bevestigd dat duidelijk de vermelding " categorie 3" draagt en " Niet voor menselijke consumptie" of " Gelatine geschikt voor diervoeding" of " Collageen geschikt voor diervoeding" of " Bevat uitstluitend vismeel van wilde vis - geschikt voor vervoedering aan alle soorten gekweekte vis" of " Bevat uitsluitend vismeel van gekweekte vis van de soorten [...] - uitsluitend geschikt voor vervoedering aan andere soorten gekweekte vis" of " Bevat uitsluitend vismeel van wilde en gekweekte vis van de soorten [...] - uitsluitend geschikt voor vervoedering aan andere soorten gekweekte vis"

Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l’avis du Ministère public; que d’une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d’autre part, le certificat du Docteur C. n’est pas accompagné d’une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n’apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu’un justificatif de celleci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d’un praticien de l’art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l’audience publique du 25 septembre 2001; qu’ainsi la Cour considère que c’est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l’avis du Ministère public et que ce certificat n’est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu’il apparaît des pièces ...
Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l'avis du Ministère public; que d'une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d'autre part, le certificat du Docteur C. n'est pas accompagné d'une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n'apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu'un justificatif de celle-ci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d'un praticien de l'art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l'audience publique du 25 septembre 2001; qu'ainsi la Cour considère que c'est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l'avis du Ministère public et que ce certificat n'est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu'il apparaît des pièces ...

A : Aéroport P : Port maritime HC : produits pour la consommation humaine NHC: autres produits NT : pas d’exigence de température T : température exigée U : ongulés : bovins, porcins, ovins, caprins, solipèdes sauvages et domestiques E : équidés enregistrés comme décrit dans la Directive 90/426/CE O : autres animaux (2) : exclusivement produits emballés (6) : exclusivement graisses et huiles animales
A : Luchthaven P : Zeehaven HC : producten voor menselijke consumptie NHC: andere producten NT : geen temperaturen vereist T : vereiste temperatuur U : hoefdieren : runderen, varkens, schapen, geiten, wilde en gedomesticeerde eenhoevigen E : geregistreerde paardachtigen zoals omschreven in Richtlijn 90/426/EG O : andere dieren (2) : uitsluitend verpakte producten (6): uitsluitend dierlijke vetten en oliën

9° soit par une société civile ayant emprunté 1a forme d ' une société coopérative dont les associés sont exclusivement des médecins généralistes et qui organise exclusivement une activité de soins médicaux pour laquelle le laboratoire fonctionne et à condition que la société exploitât déjà le laboratoire le 26 février 1980.
9° hetzij door een burgerlijke vennootschap die de vorm heeft aangenomen van een coöperatieve vennootschap waarvan de vennoten uitsluitend bestaan uit huisartsen en die uitsluitend een activiteit organiseert van medische verzorging waarvoor het laboratorium functioneert en op voorwaarde dat het laboratorium door de vennootschap reeds werd uitgebaat op 26 februari 1980.

Bien que les communautés soient exclusivement compétentes pour 1’agrément des hôpitaux et des services hospitaliers, pour 1’octroi de 1’autorisation et de subsides pour 1’appareillage médical lourd à l’exception toutefois des règles de base concernant le financement de l’infrastructure et de l’appareillage médical lourd (Doc. parl., Sénat, 1979-1980, n° 434- 1, pp. 5-6), pour les inspections qui sont effectuées dans ce cadre ainsi que pour la suppression de ces agréments et la fermeture des hôpitaux et services hospitaliers, l’inspection visée à l’article 64 de la loi du 14 juillet 1994 relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités ne s’inscrit nullement dans ce cadre puisqu’elle est, comme il vient d’être précisé, très étroitement liée à l’exercice de la compétence exclusive de l’Etat fédéral dans la matière de l’assurance maladie-invalidité et que le législateur a pu estimer que ce pouvoir d’inspection particulier était nécessaire à la réalisation de l’équilibre financier de cette assurance.
Hoewel de gemeenschappen exclusief bevoegd zijn voor de erkenning van de ziekenhuizen en de ziekenhuisdiensten, voor het verlenen van de toelating en van toelagen voor zware medische apparatuur, met uitzondering evenwel van de basisregelen inzake de financiering van de infrastructuur en van de zware medische apparatuur (Parl. St., Senaat, 1979-1980, nr. 434-1, pp. 5-6), voor de inspecties die in dat verband worden uitgevoerd en voor het opheffen van die erkenningen en het sluiten van ziekenhuizen en ziekenhuisdiensten, past de inspectie, bedoeld in artikel 64 van de wet van 14 juli 1994 betreffende de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging en uitkeringen, geenszins in dat kader vermits zij, zoals zojuist is gepreciseerd, zeer nauw verbonden is met de uitoefening van de exclusieve bevoegdheid door de federale Staat in de aangelegenheid van de ziekteen invaliditeitsverzekering en de wetgever die bijzondere inspectiebevoegdheid noodzakelijk heeft kunnen achten voor het verwezenlijken van het financieel evenwicht in bedoelde verzekering.

1) pour les matières de catégorie 3, les termes « Catégorie 3 - Impropre à la consommation humaine »; 2) pour les matières de catégorie 2, les termes « Catégorie 2 - Impropre à la consommation animale »; 3) pour les matières de catégorie 1, les termes « Catégorie 1 - Exclusivement pour élimination ».
1) voor materiaal van categorie 3, de woorden « Categorie 3 – Niet voor menselijke consumptie »; 2) voor materiaal van categorie 2, de woorden « Categorie 2 – Niet voor dierlijke consumptie »; 3) voor materiaal van categorie 1, de woorden « Categorie 1 – Uitsluitend geschikt voor verwijdering ».

La figure 2 concerne l’ensemble des 33 examens préopératoires effectués pour les 23 interventions chirurgicales et pour tous les âges, mais exclusivement pour les patients ASAproxy.
De figuur slaat op alle 33 onderzochte preoperatieve onderzoeken voor alle 23 chirurgische ingrepen en voor alle leeftijden, maar wel uitsluitend voor ASA-proxi 1-patiënten.

D’autre part, des résultats de dépistage sont également inclus, comme, par exemple, pour S. aureus, mais, dans ce cas, le test utilise des moyens d’analyse sélectifs, exclusivement prévus pour cette bactérie et pouvant influencer les prévalences (il s’agit par exemple des milieux sélectifs utilisés pour la mise en évidence du SARM).
Anderzijds zijn ook screening resultaten ingesloten, zoals bijvoorbeeld voor S. aureus waar selectieve media gebruikt worden exclusief voor deze bacterie, die de prevalenties kunnen beïnvloeden (bijvoorbeeld selectieve media voor de isolatie van MRSA).