Vertaling van "explicitement au point " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

raccord à double pointe
koppelstuk met dubbele aanpriknaald

marche sur la pointe des pieds
tenengang

transducteur de pression de pointe de cathéter
kathetertiptransducer voor druk

transducteur de débit de pointe de cathéter
kathetertiptransducer voor stroomsnelheid

epilepsie focale infantile bénigne avec pointes-ondes centrales au cours du sommeil
goedaardige infantiele focale epilepsie met middellijnpieken en golven tijdens slaap

pointe auriculaire
oordop

pointe de l'épiglotte
bovenrand van epiglottis

accident causé par un rond point
ongeval veroorzaakt door rotonde

pointe abrasive dentaire
tandheelkundige slijppunt

moniteur de contact pointe de cathéter-tissu
monitor voor contact tussen katheterpunt en weefsel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En ce qui concerne le traitement de ces données à caractère personnel au moyen du NISS, le Comité sectoriel renvoie explicitement au point 4.2 de la présente délibération et confirme l'obligation dans le chef de la Fondation registre du cancer de traiter exclusivement des données à caractère personnel codées pour la réalisation d'analyses et d'études.
Wat de verwerking van deze persoonsgegevens aan de hand van het INSZ betreft, verwijst het Sectoraal comité uitdrukkelijk naar de tekst van randnummer 4.2 van huidige beraadslaging en bevestigt de verplichting in hoofde van de Stichting Kankerregister om uitsluitend gecodeerde persoonsgegevens voor de realisatie van onder andere analyses en studies te verwerken.

Les revenus pris en considération sont les revenus, tels qu’explicités au point 5.1., de l’année civile précédant l’année de la souscription de la déclaration sur l’honneur.
De in aanmerking te nemen inkomsten zijn de inkomsten zoals uiteengezet in punt 5.1. van het kalenderjaar dat voorafgaat aan het jaar van de ondertekening van de verklaring op erewoord.

34. En ce qui concerne la constitution concrète et le contenu du questionnaire médical standard, le Comité sectoriel renvoie explicitement aux points 15 à 16 et au fait que l'utilisation et la rédaction du questionnaire médical standard incombe à la Commission des Assurances ou au Roi, conformément à la loi du 21 janvier 2010.
34. Wat de concrete samenstelling en de inhoud van de standaard medische vragenlijst betreft, verwijst het Sectoraal comité uitdrukkelijk naar de tekst van randnummers 15 tot en met 16 en het feit dat het gebruik en de redactie van de standaard medische vragenlijst overeenkomstig de wet van 21 januari 2010 toekomt aan voormelde Verzekeringscommissie of aan de Koning.

renvoie explicitement aux remarques formulées dans le texte sous le point 48 concernant les modalités du système définitif de surveillance de l’influenza et dans le texte sous le point 50 concernant le délai de conservation des données à caractère personnel codées;
expliciet verwijzend naar de bemerkingen in de tekst van randnummer 48 met betrekking tot de modaliteiten van een definitief systeem van Influenzabewaking en randnummer 50 wat de bewaartermijn van de gecodeerde persoonsgegevens betreft,

Maintenant que le requérant a explicitement avancé, devant la Commission, que les dispositions de la nomenclature qui lui ont été appliquées sont illégales à différents points de vue, cette juridiction administrative devait bel et bien vérifier leur légalité et répondre aux arguments avancés dans ce contexte par le requérant.
Nu voor de Commissie door de verzoeker expliciet werd aangevoerd dat de op hem toegepaste nomenclatuurbepalingen uit diverse oogpunten onwettig zijn, moest dit administratief rechtscollege wel degelijk de wettigheid van die bepalingen toetsen, en antwoorden op de in dat verband door de verzoeker aangehaalde argumenten.

Ce référentiel des processus est utilisé par les collaborateurs pour mettre au point leurs analyses BIO et pour expliciter les processus du service.
Deze procesmap wordt door de medewerkers gebruikt bij het ontwikkelen van hun BIO-analyses en bij het verduidelijken van de processen van de dienst.

que ces causes de récusation ne trouvent aucun appui dans la loi dès lors que le mode de présentation des membres de la chambre de recours visés par le requérant est explicitement imposé par l'article 145, § 1 er , de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994; que ce mode de présentation ne va pas davantage à l'encontre des conditions d'impartialité imposées en particulier par la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, examinées d'un point de vue organique et objectif, dès lors que les personnes concernées, comme tous les magistrats professionnels, siègent en leur nom propre; que dans l'exercice de leur fonction juridictionnelle, ces membres ne peuvent être considérés comme étant les représentants d'un organisme assureur; qu'en outre, le requérant n'établit pas que les membres de la chambre de recours dont la récusation est demandée ont un intérêt personnel à la contestation ou qu'ils sont créanciers d'une des parties; que la requête n'est pas fondée en ce qu'elle invoque cette disposition; que le postulat du requérant selon lequel les membres nommés sur présentation des organismes assureurs représentent ceux-ci et ont un intérêt à la cause n'est pas établi pour les motifs exposés ci-dessus; qu'il n'y a pas lieu dès lors de poser la question préjudicielle,
que ces causes de récusation ne trouvent aucun appui dans la loi dès lors que le mode de présentation des membres de la chambre de recours visés par le requérant est explicitement imposé par l’article 145, § 1er, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994; que ce mode de présentation ne va pas davantage à l’encontre des conditions d’impartialité imposées en particulier par la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, examinées d’un point de vue organique et objectif, dès lors que les personnes concernées, comme tous les magistrats professionnels, siègent en leur nom propre; que dans l’exercice de leur fonction juridictionnelle, ces membres ne peuvent être considérés comme étant les représentants d’un organisme assureur; qu’en outre, le requérant n’établit pas que les membres de la chambre de recours dont la récusation est demandée ont un intérêt personnel à la contestation ou qu’ils sont créanciers d’une des parties; que la requête n’est pas fondée en ce qu’elle invoque cette disposition; que le postulat du requérant selon lequel les membres nommés sur présentation des organismes assureurs représentent ceux-ci et ont un intérêt à la cause n’est pas établi pour les motifs exposés ci-dessus; qu’il n’y a pas lieu dès lors de poser la question préjudicielle,

23. Compte tenu des réserves formulées en ce qui concerne des études par des tiers, le Comité estime que, compte tenu des autres finalités du traitement des données à caractère personnel codées dans le cadre du registre, tel que décrit au point 7, le traitement est déterminé et explicite et que ses finalités sont légitimes.
23. Rekening houdend met het voorbehoud wat betreft studies door derden, acht het Comité de verwerking, gelet op de overige de doeleinden van de verwerking van gecodeerde persoonsgegevens in het kader van het register zoals beschreven in randnummer 7, welbepaald, uitdrukkelijk omschreven en zijn de doeleinden ervan gerechtvaardigd.

renvoie explicitement aux remarques formulées sous les points 37 à 59 concernant les modalités du système définitif de surveillance de l’influenza;
expliciet verwijzend naar de bemerkingen zoals geformuleerd in de tekst van randnummer 37 en 59 met betrekking tot de modaliteiten van het definitieve systeem van Influenzabewaking;

Les finalités du traitement de données dans le cadre du projet QI, comme décrit aux points 1 et 3, sont dès lors déterminées, explicites et légitimes.
De doeleinden van de gegevensverwerking in het kader van het QI project, zoals beschreven in randnummers 1 en 2, zijn dan ook welbepaald, uitdrukkelijk omschreven en gerechtvaardigd.