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Choc par la foudre Frappé par la foudre SAI
Frappé accidentellement par un ballon jeté
Frappé accidentellement par un bâton de hockey
Frappé accidentellement par un palet de hockey
Frappé accidentellement pendant un match de football
Frappé accidentellement pendant un match de rugby

Traduction de «frappe de nullité » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous








frappé accidentellement pendant un match de football

per ongeluk geschopt tijdens voetbalwedstrijd




personne ou objet accidentellement frappé dans un sport, autrement spécifié

per ongeluk geraakt door persoon of voorwerp bij sport, anders gespecificeerd
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C. jud., art. 862, § 1 er , 5°), aucun texte ne frappe de nullité l'expertise effectuée sans respecter les formalités en telle sorte qu'un rapport d'expertise qui ne répond pas à toutes les prescriptions légales ne peut être déclaré nul.

C. jud., art. 862, § 1er, 5°), aucun texte ne frappe de nullité l'expertise effectuée sans respecter les formalités en telle sorte qu'un rapport d'expertise qui ne répond pas à toutes les prescriptions légales ne peut être déclaré nul.




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Date index: 2024-04-09
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