Traduction de «médecin qui tenant éventuellement compte » (Français → Néerlandais) :

Cela ne peut se faire qu'en concertation et sous la supervision d'un médecin qui, tenant éventuellement compte d'autres paramètres, en assurera la responsabilité finale.
Dit kan slechts gebeuren in overleg met en onder het toezicht van een arts die er, eventueel rekening houdend met andere parameters, de eindverantwoordelijkheid voor draagt.

L'option choisie dans le présent accord, de privilégier le recours à des médecins accrédités sans qu'un choix exclusif préalable soit fait par l'assuré, postule une fidélisation naturelle et traditionnelle du patient à un même médecin généraliste, en tenant évidemment compte de circonstances particulières, telles que les appels en cas d'urgence, les séjours loin du domicile, l'absence du médecin habituel.
De in dit akkoord gekozen optie om het beroep op geaccrediteerde artsen te bevoorrechten zonder dat de verzekerde een voorafgaande exclusieve keuze doet, onderstelt een natuurlijke en traditionele binding van de patiënt aan een zelfde algemeen geneeskundige, rekening houdende uiteraard met bijzondere omstandigheden zoals de oproepen in noodgevallen, ver van de woonplaats verblijven, de afwezigheid van de gewone arts.

La Cour a déjà à de nombreuses reprises jugé que «lorsque le juge a recours aux lumières d’un expert en vue de départager les opinions divergentes des parties, c’est parce qu’il ne dispose pas des éléments pour statuer lui-même ou parce qu’il ne possède pas les compétences requises et qu’il convient en conséquence de faire confiance à l’expert sauf s’il est démontré que ce dernier a commis une erreur soit en ne tenant pas compte de tous les éléments de fait (la contestation porte alors, par exemple, sur le plan strictement médical lorsque comme en l’espèce l’expert désigné est un médecin ; s’il est fait droit à la contestation, le recours à un second expert ou à un complément d’expertise s’imposera généralement), soit en donnant à ces éléments de fait une portée excessive dans un sens ou dans l’autre (en ce cas, le juge dispose des éléments de fait et peut trancher en toute connaissance de cause, l’expert ne lui donnant qu’un avis qu’il n’est pas tenu de suivre)» (notamment C. trav.
La Cour a déjà à de nombreuses reprises jugé «lorsque le juge a recours aux lumières d’un expert en vue de départager les opinions divergentes des parties, c’est parce qu’il ne dispose pas des éléments pour statuer lui-même ou parce qu’il ne possède pas les compétences requises et qu’il convient en conséquence de faire confiance à l’expert sauf s’il est démontré que ce dernier a commis une erreur soit en ne tenant pas compte de tous les éléments de fait (la contestation porte alors, par exemple, sur le plan strictement médical lorsque comme en l’espèce l’expert désigné est un médecin ; s’il est fait droit à la contestation, le recours à un second expert ou à un complément d’expertise s’imposera généralement), soit en donnant à ces éléments de fait une portée excessive dans un sens ou dans l’autre (en ce cas, le juge dispose des éléments de fait et peut trancher en toute connaissance de cause, l’expert ne lui donnant qu’un avis qu’il n’est pas tenu de suivre)» (notamment C. trav.

c. en cas de décès d'un médecin ayant une pratique isolée, un contrat peut être conclu avec les héritiers au sujet de la reprise de cette pratique, en tenant compte d'une éventuelle moins‑value si le cessionnaire ne bénéficie que d'un support faible ou inexistant (cf. ci‑dessous n° 4).
c. bij overlijden van een arts met een solopraktijk kan een overeenkomst gesloten worden met de erfgenamen voor de overname van die praktijk, rekening houdend met een eventuele minderwaarde indien er weinig of geen ondersteuning wordt geboden aan de overnemer (zie verder nr. 4).

Sans préjudice de l’effort lié au soutien et à la promotion de la médecine générale et du réétalonnage de la nomenclature, la CNMM, avec le CTM, prépareront prioritairement au cours de l'année 2009, conformément aux lignes de force du présent accord, les projets suivants et évalueront leur coût en vue d’une éventuelle entrée en vigueur en 2010, tenant compte des moyens financiers disponibles :
Onverminderd de inspanning inzake de ondersteuning en de bevordering van de huisartsgeneeskunde en de herijking van de nomenclatuur, zal de NCGZ samen met de TGR, tijdens het jaar 2009 conform de krachtlijnen van dit akkoord de volgende projecten prioritair voorbereiden en de kostprijs ervan evalueren met het oog op een eventuele inwerkingtreding in 2010, rekening houden met de beschikbare middelen:

Après examen des lois en vigueur en la matière, tenant compte des dispositions du Code de déontologie médicale et s’appuyant sur la casuistique traitée par les conseils provinciaux, la commission « Médecine hospitalière » est convaincue que ces recommandations contribueront à une vue plus claire des devoirs du médecin-chef, notamment pour les conseils provinciaux et les conseils d’appel de l’Ordre des médecins dans le cadre de leurs compétences disciplinaires et d’avis ainsi que pour les médecins hospitaliers, le Conseil médical et les médecins-chefs.
Na onderzoek van de ter zake geldende wetgeving, rekening houdend met de bepalingen van de Code van geneeskundige plichtenleer en steunend op bij de provinciale raden voorliggende casuïstiek, is de commissie “Ziekenhuisgeneeskunde” ervan overtuigd dat deze leidraad zal bijdragen tot een uitklaring van de plichten van de hoofdarts, o.m. voor de provinciale raden en de raden van beroep van de Orde van geneesheren in hun tuchtrechtelijke en adviserende bevoegdheid alsook voor de ziekenhuisartsen, de Medische Raad en de hoofdartsen.

Le médecin du centre de guidance et son équipe devront porter une appréciation prudente et consciencieuse, en tenant compte de tous les facteurs utiles comme la personnalité de l'enfant, la nature de la prestation médicale, les conditions familiales et sociales et en l'espèce les prestations et expériences scolaires (cf. l’avis précité du Conseil national du 20 septembre 1997).
De CLB-arts zal met zijn team, met voorzichtigheid en in geweten, moeten oordelen, rekening houdend met alle nuttige factoren zoals de persoonlijkheid van het kind, de aard van de medische prestatie, de familiale en sociale omstandigheden en te dezen de schoolse prestaties en schoolervaringen (zie het reeds vermelde advies van de Nationale Raad van 20 september 1997).

Aux termes de l’article 11, § 4, 10°, de cette loi, le comité d'éthique, compétent pour émettre l'avis, formule son avis en tenant compte des éléments suivants : les montants et les modalités éventuelles de rétribution/d'indemnisation et de compensations des investigateurs et des participants ainsi que les éléments pertinents de chaque contrat conclu entre le promoteur et le site.
Volgens artikel 11, § 4, 10°, van deze wet formuleert de commissie voor ethiek die bevoegd is om een advies uit te brengen, zijn advies rekening houdend met volgende elementen : de eventuele bedragen en regels inzake de betaling, de vergoeding en de schadeloosstelling van de onderzoekers en deelnemers, alsmede de relevante elementen uit elke overeenkomst tussen de opdrachtgever en de locatie.

Le Conseil national est d'avis que, tenant compte des directives données dans l'article 13 et particulièrement le § 5, outre son titre de Docteur en Médecine, le médecin peut faire figurer une ou deux mentions au maximum.
De Nationale Raad is van oordeel dat gelet op de richtlijnen vervat in artikel 13 en meer bepaald in § 5, en abstractie gemaakt van de titel van Doctor in de geneeskunde, een of maximaal twee vermeldingen zijn toegelaten.

Il peut dans certains cas, tenant compte de la procédure mentionnée ci‑dessus, s'adresser à un autre centre pour obtenir certaines informations, mais cela ne peut se faire que de médecin à médecin.
Hij kan zich in zekere gevallen, rekening houdend met de hierboven vermelde procedure, tot een ander centrum wenden om bepaalde inlichtingen te bekomen, maar dat kan slechts gebeuren van geneesheer tot geneesheer.