Vertaling van "même lorsqu'on disposera " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Et même lorsqu'on disposera de ces informations, ce ne sera qu'une solution partielle puisque l'on ne connaîtra alors que les caractéristiques démographiques des seuls patients à qui le généraliste aura prescrit des médicaments remboursables.
Ook als ze beschikbaar zullen zijn, is dit slechts een partiële oplossing aangezien dan enkel de demografische kenmerken gekend zijn van de patiënten aan wie de huisarts terugbetaalbare geneesmiddelen heeft voorgeschreven.

Ces prestations ne peuvent être portées en compte lorsque le médecin, pour des raisons personnelles effectue des prestations techniques à ce moment ; il en est de même lorsque ces prestations sont effectuées pendant ces mêmes périodes à la suite d’une exigence particulière du patient” (art. 26, § 5).
Dat bijkomende honorarium mag niet worden aangerekend wanneer de technische verstrekkingen tijdens de opgegeven dagen en uren worden verricht om persoonlijke redenen van de arts of ten gevolge van een bijzondere eis van de patiënt” (art. 26, § 5).

Ces prestations ne peuvent être portées en compte lorsque le médecin, pour des raisons personnelles, tient une consultation ouverte au public, reçoit sur rendez-vous ou effectue des visites pendant les jours et heures susmentionnés ; il en est de même lorsque ces prestations sont effectuées pendant ces mêmes périodes à la suite d’une exigence particulière du patient”.
Die verstrekkingen mogen niet worden aangerekend wanneer de geneesheer om persoonlijke redenen een voor het publiek toegankelijke raadpleging houdt, ontvangt na afspraak of bezoeken aflegt op de hierboven vermelde dagen en uren; hetzelfde geldt wanneer die verstrekkingen tijdens diezelfde periodes worden verricht ten gevolge van een bijzondere eis van de patiënt”.

Eu égard à l'objectif des cotisations, tel qu'il est décrit en B.2.2, l'on ne peut, en effet, s'attendre à ce que le législateur tienne nécessairement compte, lorsqu'il fixe les critères de cotisation, de toutes les variables possibles des marges bénéficiaires sur le chiffre d'affaires qui forme la base des cotisations, même lorsque celles-ci tiennent à la spécificité de la spécialité pharmaceutique.
Gelet op het doel van de heffingen, zoals omschreven in overweging B.2.2., kan van de wetgever immers niet worden verwacht dat hij bij het bepalen van de criteria van de heffingsplicht noodzakelijk rekening zou houden met alle verschillende variabelen van de winstmarges op de omzet die de basis vormt voor de heffingen, zelfs niet wanneer die verband houden met de specifieke aard van de farmaceutische specialiteit.

Considérant que, même lorsqu'il est saisi d'une requête qui poursuit, formellement, l'annulation d'un acte juridique accompli par une autorité administrative , le Conseil d'Etat n'est pas compétent pour en connaître s'il s'avère que le recours a pour objet véritable la reconnaissance ou le rétablissement d'un droit subjectif; qu'il en va ainsi lorsque le requérant poursuit l'annulation de la décision du refus de reconnaître ou d'exécuter une obligation qui correspond à un droit subjectif (petitum) et qu'il invoque comme moyen la violation par la partie adverse de la règle de droit qui la soumet à cette obligation (causa petendi);
Considérant que, même lorsqu’il est saisi d’une requête qui poursuit, formellement, l’annulation d’un acte juridique accompli par une autorité administrative , le Conseil d’Etat n’est pas compétent pour en connaître s’il s’avère que le recours a pour objet véritable la reconnaissance ou le rétablissement d’un droit subjectif; qu’il en va ainsi lorsque le requérant poursuit l’annulation de la décision du refus de reconnaître ou d’exécuter une obligation qui correspond à un droit subjectif (petitum) et qu’il invoque comme moyen la violation par la partie adverse de la règle de droit qui la soumet à cette obligation (causa petendi);

Une décision n’est pas purement confirmative lorsqu’elle a été prise suite à un réexamen de la situation (C. E., 20.5.1987, A.P.M., 1987 (reflet)), sur la base d’éléments nouveaux ou réappréciés, même lorsque la nouvelle décision confirme intégralement quant à son contenu la décision originelle (C. E., n° 25.126, 12.3.1985).
Une décision n'est pas purement confirmative lorsqu'elle a été prise suite à un réexamen de la situation (C. E., 20.5.1987, A.P.M., 1987 (reflet)), sur la base d'éléments nouveaux ou réappréciés, même lorsque la nouvelle décision confirme intégralement quant à son contenu la décision originelle (C. E., n° 25.126, 12.3.1985).

Une inflammation neutrophile a été suggérée chez les enfants lorsque, après une exposition accidentelle élevée au chlore, le leucotriène B 4 expiré reste élevé durant des mois, même lorsque les symptômes avaient disparu et que la fonction pulmonaire était normalisée (Bonetto et al., 2006; Uyan et al., 2009).
Neutrofiele inflammatie bij kinderen werd gesuggereerd wanneer, na een accidentele hoge chloorblootstelling, uitgeademende leukotriene B 4 maanden verhoogd bleef, ook al waren de symptomen verdwenen en was de longfunctie genormaliseerd (Bonetto et al., 2006; Uyan et al., 2009).

Il en est de même pour les denrées alimentaires d’origine animale, comme la viande, le poisson ou le fromage, même lorsque celles-ci sont rissolées ou frites.
Hetzelfde geldt voor voedingsmiddelen van dierlijke oorsprong zoals vlees, vis of kaas, zelfs als die gebakken of gefrituurd worden.

Un arrêté royal du 13 mars 2001 a abrogé l’article 218 de l’arrêté royal SSI. Les indemnités de maternité majorées pouvaient uniquement être octroyées pour une période maximum de quinze semaines (ou dix-sept semaines en cas de naissance multiple), même lorsque la période de repos de maternité durait plus longtemps (par exemple lorsque la mère avait accouché plus tard que prévu).
Een koninklijk besluit van 13 maart 2001 heeft artikel 218 van het GVU-besluit opgeheven. De hogere moederschapsuitkeringen konden alleen toegekend worden voor een maximumperiode van vijftien weken (of zeventien weken bij geboorte van een meerling), ook wanneer het tijdvak van moederschapsrust zelf langer duurde (bv. doordat de moeder bevallen is op een latere datum dan oorspronkelijk voorzien).

Les denrées alimentaires présentant des teneurs en contaminants nocives pour le consommateur ne peuvent être vendues, même lorsque la législation ne comporte (encore) aucune teneur maximale, comme c’est le cas pour certains contaminants.
Levensmiddelen met contaminantengehaltes die schadelijk zijn voor de consument mogen niet worden verkocht, ook al is er voor bepaalde contaminanten (nog) geen maximumgehalte in de wetgeving opgenomen.